Coucou,
Il vous faut, toi et tes amis musiciens, fonctionner comme pour un contrôle mandataire, car d'après ce que tu racontes, c'est ce qui se profile (c'est à dire quand PE essaye de prouver qu'il n'y a pas de lien de subordination entre employeur et salarié):
D'abord,tu ne donnes aucune info qu'on ne t'aie pas demandé et tu évites de parler à PE au téléphone (ils sont généralement en N° caché)..
Là,on te demande les DPAE, tu ne parles donc de rien d'autre.
Si tu les as pas faites, tu les as pas faites,c'est pas rattrapable, mais si tu savais pas, ben ignorer une obligation n'est pas non plus gravissime quand on n'est pas un employeur professionnel.
Tu te contentes donc d'écrire en disant, désolé, je les aies pas faites, je savais pas qu'il fallait.
On ne peut pas supprimer tes assedics (qui dépendent de ton statut salarié) pour avoir oublié de faire une DPAE (en tant qu'employeur). Tu peux, au pire avoir une amende. Mais si t'es clean, comme dit Imago, à moins de prouver la volonté de fraude, ça devrait aller.
Y'a de bonnes chances qu'ils s'arrêtent pas là. Donc, à savoir pour la suite:
Ils risquent de te demander d'autres documents. Leur technique: demander aux gens des documents qu'ils ne sont pas censés avoir et qu'un employeur (ou salarié)lambda ne leur donnerait pas. Quand on bosse avec des amis, on y voit pas malice, on se dit "si PE demande il faut leur donner", on demande donc aux amis,qui donnent, on envoie,et PE dit ensuite: "un vrai employeur (ou salarié) ne vous aurait pas donné tel ou tel papier", donc c'est pas un vrai employeur.
Donc, à retenir
1) Quand Pôle emploi s'adresse à toi pour les dates où tu es employeur, tu as en ta possession les papiers d'employeur, c'est à dire: les volets GUSO que l'employeur doit garder, les talons des chèques de charges et de salaires. Si le salaire a été payé en liquide, un reçu signé du salarié. Rien d'autre et surtout pas les volets GUSO que tu devais remettre au salarié.
2) Quand Pôle emploi s'adresse à toi pour les dates où tu es salarié, tu as en ta possession les papiers du salarié, c'est à dire les volets "salarié" du GUSO et les relevés de banque attestant du paiement du salaire ou
copie du reçu donné à l'employeur.
Si nécessaire (pas pour l'instant,uniquement si ils prétendent que y'a magouille mais ça peut demander du temps à préparer,donc je te le dis) pour étoffer ton dossier,tu peux:
- produire les contrats de travail (autres que les feuillets GUSO) signés avec le salarié bien avant la date. En effet, il est non seulement possible mais souhaitable de signer un contrat de travail EN PLUS du feuillet GUSO.
- produire les témoignages, photos, vidéos,enregistrements éventuels prouvant que le spectacle a eu lieu.
Bref,il n'est absolument pas interdit, même si on est soi même musicien, d'embaucher un autre musicien via le GUSO pour une fête privée.
Le seul bémol que je vois dans votre histoire, c'est ça:
Nous nous cotisons pour payer le cachet du musicien invité
C'aurait été mieux si t'avais été seul à payer, c'est toi l'employeur.
qui anime un show case,
Eviter le terme "animation"... Pôle emploi saute dessus comme la misère sur le peuple pour dire que donc, c'est pas un concert, et c'est du régime général...
suivi d'un boeuf avec les invités présents
Idem que "animation. "Faire le boeuf" est une pratique totalement hermétique aux crânes d'oeufs des services des fraudes de pôle emploi. Ce qu'ils risquent d'y voir, c'est des musicos professionnels travaillant au noir sauf un qui est payé...
Nous en profitons pour échanger des infos, des plans,
Ca, OK, ca expliquera sans problème que la majorité du public soit des musicos.
présenter nos compos avant de les jouer en live....
Idem que faire le boeuf PE risque d'y voir des répets non rémunérées. Le seul qui peut "présenter" des trucs est le musicos payé
Bref. Vous avez organisé des fêtes privées où vous avez rémunéré des collègues dont vous aimez le travail pour qu'ils fassent un concert. Point.
Vous risquez d'être emmerdés un petit moment mais vous avez rien de fait de mal, ça devrait donc aller si vous expliquez correctement les choses.
Si vous continuez, vu la "formule" de la chose, Teddy a raison, monter une asso serait une bien meilleure idée que de vous embaucher mutuellement.
