Actualisation

[Catherine]

Bonjour,
Donc ça y est ! J'assure des heures d'ateliers déclarées au régime général en qualité de "Comédienne Intervenante".
Maintenant je dois actualiser ma situation pour laquelle j'ai des cachets de répétition à déclarer et des heures d'ateliers (RG), ces 2 emploi étant pour la même Cie.
Est-ce que je rempli jour par jour le 1er : 2H (pour 1 atelier), le 3: 8H (pour un cachet de 8 H de répétition), le 14: 1H30 (pour 1 atelier)....etc
où est-ce que je peut mettre du 5 au 28 : 9H (pour les ateliers) et déclarer jour par jour travaillés les cachets de répétition
Merci  pour vos avis,
Caherine

[imago]

Bonjour,

pour l'actualisation mensuelle, il est conseillé de mentionner les périodes par contrat de travail.

Si ton contrat de travail pour les ateliers est mensuel, tu peux mentionner le premier jour et le dernier jour (comme dans ton exemple) travaillé et si ces dates sont mentionnées dans le contrat de travail. S'il s'agit d'un cdd de plusieurs mois (le plus probable car on ne peut pas accumuler les cdd ad libitum au régime général) , tu peux mettre le premier jour du contrat et le dernier jour du mois et, pour mes prochains mois le premier jour et le dernier jour du mois puisque tout le mois est concerné par le contrat de travail. Tu peux aussi, même pour un cdd de plusieurs mois, mettre le premier jour travaillé dans le mois et le dernier, je ne pense pas que ça joue.

Pour les répétitions et les représentations, c'est pareil: il faut se conformer au contrat de travail. S'il y a plusieurs contrats de travail, il faut mentionner chaque période de chaque contrat.

Dans ton cas, pour les répétitions, je suppose que le contrat de travail n'est pas jour par jour mais sur une période plus longue. Dans ce cas, tu mentionne le premier jour et le dernier jour travaillé et tu additionne les heures faites.

Attention pour la mention cachet pour les répétitions: il faut être sûr que la compagnie puisse déclarer les répétitions en cachets (voir la convention collective applicable) et puis, pourquoi mentionner "cachet" s'il s'agit de 8 heures? Il vaut mieux déclarer en heures directement. Et, en aucun cas, il ne faut mettre à la fois la mention du cachet et des heures si cela concerne les même heures sinon ils vont considérer que tu as fait X cachets + X heures. Il ne faut mettre des heures et des cachets sur une même période que s'ils s'agit de prestations différentes (répétitions avant un spectacle inclus dans la période par exemple) et si cela fait partie du même contrat de travail.

[Catherine]

Merci Imago pour tes explications. sur mon CDD pour les ateliers il est mentionné les mardis et jeudis de telle heure à telle heure.
Si (pour les ateliers) je déclare du 1er au 30 Avril : 9 heures (par exemple) ce n'est pas grave si je déclare par ailleurs  (toujours par exemple)  Le 25 : 8 H et et le 27 : 8 H (pour les répétitions) et que par ailleurs j'ai d'autres cachets avec une autre compagnie ?
Ce qui me chiffonne c'est que je me demande comment ils arrivent à remettre les choses dans la bonne case. Je m'explique : Comment arrivent-ils a prendre en compte les heures déclarées au régime des intermittents et à mettre de côté les heures déclarées au régime général ?

[imago]

Si (pour les ateliers) je déclare du 1er au 30 Avril : 9 heures (par exemple) ce n'est pas grave si je déclare par ailleurs  (toujours par exemple)  Le 25 : 8 H et et le 27 : 8 H (pour les répétitions) et que par ailleurs j'ai d'autres cachets avec une autre compagnie ?

Pour les ateliers, le mieux est de mettre le premier jour et le dernier jour travaillé du mois, je pense, et mettre le total des heures. Mais si la fiche de paie mentionne du 1er au 30 ou 31n tu peux mettre ça aussi. Je ne pense pas que ça a de l'importance (de toute façon c'est du régime général, alors...)
Pour les répétition, je me répète... le mieux est de mettre les même période que sur le contrat de travail et l'aem qui correspond. Le plus simple est de regarder comment c'est marqué sur l'aem et de mettre pareil.
Et pour les cachets des autres compagnies, c'est des lignes supplémentaires en suivant le même principe (une ligne par période de contrat/aem).

Il ne faut pas oublier que la déclaration sert dans un premier temps à compter les jours non indemnisés (même les heures au régime général décalant l'indemnisation, bien sûr).

Comment arrivent-ils a prendre en compte les heures déclarées au régime des intermittents et à mettre de côté les heures déclarées au régime général ?

Au moment de la déclaration mensuelle, ils ne font aucune différence comme dit plus haut. C'est au moment de l'examen des droits qu'ils le font. Ils se basent alors sur les aems des employeurs qui déterminent les droits à l'intermittence et ils vérifient aussi si ces heures ont bien été déclarés par toi car si tu oublies des heures dans une déclaration, elles sont perdues pour la prise en compte des 507 heures et, en plus, ils te réclameront un indû...
S'ils ont un doute avec une aem employeur, ils demandent alors les fiches de paie et contrats de travail voire plus... Et alors, là, ça peut traîner. Donc essayer de tout faire à la manière d'une berceuse, ne pas réveiller la bête...