Limite d'heures par semaine : comment calculer lorsqu'il y a 2 contrats?

Démarré par adrienhesse, 30 Mai, 2011, 15:31:38 PM

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adrienhesse

Bonjour,

Voilà,
je vais effectuer 30h avec un premier employeur répartis sur 3 jours: dimanche, lundi, mardi.
Je vais faire 48h avec un autre employeur le vendredi, samedi, dimanche de la même semaine et jusqu'au mercredi de la semaine suivante, soit 6 jours.
Je vais donc faire 78h réparties sur 2 semaines.
La limite de travail par semaine est de 48h. Je voulais savoir comment elle était calculée: est-ce du lundi au dimanche? Est-ce à partir du premier jour de travail et les 6 jours suivants?
Y'a t'il une durée légale de "relachement" entre deux contrats?
Je ne sais pas si ma demande est claire... En somme je veux simplement savoir si 78h de travail en 9 jours mais avec deux jours de non travail entre les deux contrats, soit sur une période de 11 jours sont légales ou pas au regard de la limite horaire par semaine.
Merci de votre réponse.

imago

Bonjour adrien,

non, je ne pense pas que tu risques quoi que ce soit. En fait, tu es plutôt dans les clous que ce soit vis à vis des employeurs  ou de Pôle Emploi. Ne t'inquiète pas, tu ne seras pas hors la loi  ;)

Je suppose que tu es technicien dans le spectacle vivant donc les horaires que tu mentionnes rentrent dans le cadre légal.

Ankaa

Bonjour,
CitationLa limite de travail par semaine est de 48h. Je voulais savoir comment elle était calculée: est-ce du lundi au dimanche? Est-ce à partir du premier jour de travail et les 6 jours suivants?
Du lundi 00.00 au dimanche 23.59

CitationY'a t'il une durée légale de "relachement" entre deux contrats?
Non, tu peux même cumuler plusieurs contrats en même temps (par exemple 4 heures le matin chez un employeur, et 4 heures l'après-midi chez l'autre). Par contre, aucun employeur ne peut te faire travailler plus de 6 jours d'affilée sans une journée de repos.

Dans ton cas.

Semaine 1 : (dimanche) : 10 heures. OK

Semaine 2 :
lundi : 10 heures
mardi : 10 heures
mercredi : Off
jeudi :Off
vendredi : 8 heures
samedi : 8 heures
dimanche : 8 heures
Total : 44 heures. Ok

Semaine 3 :
lundi : 8 heures
mardi : 8 heures
mercredi : 8 heures
Total : 24 heures. Ok.

Voilà, comme dit Imago, pas de souci pour toi :-)

adrienhesse

Super merci pour vos réponses! Ca me rassure!
J'en profite pour vous poser une autre question tout aussi simple mais pour laquelle j'obtiens diverses réponses autant auprès de Pole emploi, que sur internet.
Voilà, mon premier contrat après mon renouvellement l'année dernière date du 16 aout et j'ai fait 8h.
Ce qui m'emmène à la date du 16 juin pour faire mes 507h. Mais voilà, le 16 juin, je ne les aurait pas faite. Par contre je les aurais en Juillet, à la date du 25. Et mon second contrat commencait le 26 septembre 2010 donc normalement je suis bon. Du 26 sept 2010 au 25 juillet 2011 =540h.
Mais voilà, quand je lis les textes, pour le décompte des heures, il est marqué les 507h sur 10 mois postérieur au premier contrat après renouvellement.
Dans ces cas là, je n'ai pas mes 507h.
Normalement, avec les cachets que je vais faire en mai et juin, ma date de fin d'indemnisation va être repoussé fin juin/ début juillet. Donc ce qui fait que je recevrais mon dossier de renouvellement en juillet (s'il me l'envoi...) et ça tombe bien car c'est là ou j'aurais toutes mes heures.
Mais Mr Paul Emloi, calcule t'il à partir du 1er contrat ou du dernier contrat?
Merci pour votre réponse,

imago


En faisant des recherches sur le forum, il y toutes ces réponse mais je vais quand même te répondre.

CitationMais voilà, quand je lis les textes, pour le décompte des heures, il est marqué les 507h sur 10 mois postérieur au premier contrat après renouvellement.

Où as-tu lu ça? Ils recherchent les 507 heures en revenant en arrière depuis le dernier jour travaillé et non en avant à partir du premier. Je ne connais aucun texte qui dise ça.

Si tu as 540 heures entre le 26sept10 et le 25juillet11, tu es dans les clous.

Il reviendront en arrière à partir du 25 juillet. Mais tu auras une période non indemnisée entre la fin de ton indemnisation actuelle et le lendemain du 25 juillet qui sera alors ton premier jour indemnisé.