calcul des cachets par rapport aux 243 jours

Démarré par tierence, 14 Mars, 2011, 16:26:45 PM

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tierence

Bonjour, je suis musicien, mon dossier a été renouvellé à partir du 23 mai 2010 pour 243 jours. Fin fevrier j'ai 231 jours, il ne m'en reste plus que 12 en mars. J'ai 2 cachets en mars , donc cela va faire 15 jours. Comment va se passer le calcul de mon nouveau dossier ? J'ai cru comprendre qu'ils doivent remonter 10 mois et demi en arrière , or si à partir du 15 mars ils remontent effectivement 10 mois et demi en arrière on va se retrouver au 1er mai 2010 !! Mon nouveau dossier a été pris en compte à partir du 23 mai 2010 , et j'ai eu 3 cachets entre le 1er mai et le 23 . Question : est-ce que ces 3 cachets qui ont servis pour mon ancien dossier vont être pris en compte pour le nouveau ?   Amicalement   Tierence

imago

Bonjour Tierence,

Non, les 3 jours déjà pris en compte pour la précédente indemnisation ne pourront pas être pris en compte pour la prochaine. Ils reviendront donc en arrière sur 10 mois et demi mais en s'arrêtant au 24 mai (lendemain du dernier jour pris en compte précédemment).

Il faut juste espérer que tu as tes 507 heures dans cette période.

tierence

Bonjour , ils vont donc revenir en arrière du 15 mars 2011 au 23 mai 2010 soit 9 mois et 22 jours , et non 10 mois et demi c'est bien ça ?

sam858

oui
les cachets ayant déjà servi pour l'octroi de tes anciens droits ne peuvent pas compter pour ton nouveau dossier
a+
sam

tierence

Salut , là ou je comprend pas bien c'est cette histoire de dix mois et demi , car je vais boucler mon dossier avec mes 43 cachets sur une période de 9 mois et 22 jours ( fin de mon ARE ) . Si quelqu'un peut m'expliquer , merci .

imago

En fait, ils cherchent 507 heures sur une durée maximum de 10 mois et demi (319 jours) pour les artistes. La période sur laquelle ils cherchent les 507 peut être réduite si tu n'as pas beaucoup travaillé (genre 510 heures donc une fin d'indemnisation au bout de 309 jours avec le décalage donc moins de 10 mois). 10 mois et demi est un maximum de la période recherchée pas un minimum, ça peut être moins.

Pour comprendre le calcul, regarde à partir de la page 8 dans ce document:
http://www.cip-idf.org/IMG/pdf/LIVRET_CAP_DEFINITIF_JUIN_2010.pdf

tierence

Salut , merci de vos réponses rapides . En fait , moi j'ai relativement bien bossé puisque je devrai avoir mes 43 cachets sur 9 mois et 22 jours , date de la fin de mon ARE . Mais s'il venait par exemple que j'ai 41 cachets à la fin de l'ARE et que je fasse 2 autres cachets dans les semaines suivantes mais avant 10 mois et demi serait-ils pris en compte ?
En fait la question est : les cachets effectués entre la fin de l'ARE et la date butoir de 10 mois et demi sont-ils pris en compte dans le dossier ? @+ Tierence

imago

#7
Je crois que tu ne fais pas la différence entre la durée maximum de 10 mois et demi pendant laquelle ils cherchent les heures et la durée de l'indemnisation. Il n'y a aucun rapport  entre les deux (ou alors seulement indirectement).

Tu sous-entends dans ce que tu dis qu'à la fin de l'indemnisation, il s'est passé 10 mois et demi depuis le début de cette indemnisation mais ça n'est pas systématique, c'est plutôt un cas de figure particulier qui dépend du nombre d'heures que tu as faites pendant cette période (système de décalage).

Pour essayer de résumer (c'est pas facile car le calcul est une vraie usine à gaz), on t'ouvre les droits pour 243 jours d'allocation (c'est systématiquement cette durée d'indemnisation qui est accordée pour les annexes 8 et 10). Chaque fois que tu travailles, Pôle Emploi décale ton indemnisation (c'est à dire qu'elle ne te paye pas un certain nombre de jours) en fonction du nombre d'heures que tu as faites calculé mensuellement. Pour les artistes, c'est le nombre d'heures divisé par 10 et multiplié par 1,3 arrondi au nombre inférieur. Par exemple, tu as fait deux cachets isolés, ça fait 24 heures ils font le calcul suivant: 24/10X1,30=3,12 soit trois jours non indemnisés pour le mois.

Ce système fait que ta fin d'indemnisation recule chaque fois que tu travailles et pour quelqu'un qui travaille beaucoup ça peut dépasser les 16 ou 17 mois voire plus. Par exemple, quelqu'un qui fait 10 cachets isolés par mois aura 15 jours non indemnisés par mois. Il n'aura utilisé qu'environ 15 jours d'indemnisation par mois sur son "capital" de 243 jours, il lui faudra donc environ 16 mois pour épuiser ses droits.

Enfin, tout ce baratin pour dire qu'il n'y a pas de "date butoir de 10 mois et demi."

Citation
Mais s'il venait par exemple que j'ai 41 cachets à la fin de l'ARE et que je fasse 2 autres cachets dans les semaines suivantes mais avant 10 mois et demi serait-ils pris en compte ?

Si tu n'as pas les 507 heures à la fin de ton indemnisation ARE, tu peux attendre d'avoir quelques cachets après la fin de ton indemnisation pour atteindre les 507 heures en 10 mois et demi et tu fais ta demande dès que tu as les 507 heures. Les heures faites après la fin d'indemnisation sont donc prises en compte sans problème même si tu n'es plus indemnisé quand tu les fais.

J'espère ne pas avoir été trop compliqué et que ça répond à ta question.

tierence

Salut , merci pour ta réponse , je crois avoir tout bien compris , bonne soirée .

Erick

A mon tour de poser une question peut-être idiote sur cette histoire de 10 mois et demi.
Mettons que je sois indemnisé à partir du 6 avril est ce que je dois faire impérativement mes heures avant le 5 décembre (fin des 243j) ou pas ?
Et si par exemple je fais mes 507h avant fin Juillet (peu probable mais sait-on jamais) et que je ne bosse plus jusqu'à ma fin de droits qui doit donc du coup se situer vers le 5 avril de l'année suivante est-ce que mes premiers cachets sont pris en compte ? Parce que là on dépasse largement les 10 mois
Ou alors que je bosse 2 mois avril et mai puis seulement en décembre et janvier et que de la même façon cela repousse ma fin de droit à avril est-ce que mes cachets d'Avril et Mai seront perdus ?


Ankaa

Citationque je sois indemnisé à partir du 6 avril est ce que je dois faire impérativement mes heures avant le 5 décembre (fin des 243j) ou pas ?
non, tu as 319 jours pour faire tes 507 heures ; simplement, il y aura une période de non-indemnisation entre les 243 jours (+ le différé d'indemnisation dû au fait que tu auras fait des cachets)

Citationest-ce que mes premiers cachets sont pris en compte ? Parce que là on dépasse largement les 10 mois
Oui, parce que c'est le dernier contrat (ou dernier cachet) qui est pris en compte pour remonter maxi 319 jours. Par contre, si tu fais comme tu dis, mais que tu as le malheur de faire ton dernier cachet (celui comprenant la 507ème heure, par exemple, le 3 avril, tu n'auras plus 507 heures en maxi 319 jours et tu ne renouvelleras pas ton dossier.

CitationOu alors que je bosse 2 mois avril et mai puis seulement en décembre et janvier et que de la même façon cela repousse ma fin de droit à avril est-ce que mes cachets d'Avril et Mai seront perdus ?
Non, puisque entre avril et janvier, il y a moins de 319 jours ; c'est juste juste, mais en fonction des dates, ça passe.

Erick

Ok merci pour ta réponse je vois que j'ai pigé le fonctionnement donc c'est déjà ça ;-) Y a plus qu'à comme on dit...

Ankaa

Bon, eh bien si tu as compris le principe, c'est heu... bé... le principal !  ;D
(oui, en plus, il faut faire les dates, bien entendu)

baroqueuse

j'ai déjà posé une nouvelle question détaillée mais ces posts étant proches du mien, je m'y trouve une petite place.
Je suis dans une situation similaire. En fin de droit fin mars au bout de de 9mois1/2 d'are (243 jours épuisés), je ne totalise mes 507H que depuis le 15 avril. Impossible de recevoir ce mois-ci un dossier de renouvellement. Il me sera envoyé le 30 avril. Et je ne voudrais surtout pas que des heures effectuées après le 15 avril et avant l'envoi du dossier du coup soient prises en compte : je dois les épargner pour la prochaine fois !!!
Puis-je être sûre que la fin de contrat du 15 avril sera bien prise en compte (total 508 heures) ? et non celle du 30 avril (+48Heures) pour ma réouverture ? l'antenne petites écuries me dit que j'aurai un refus d'abord (que la date prise en compte sera le 30 mars, à l'épuisement de mes droits) puis que dès que j'aurai totalisé les 507H, une réouverture aura lieu automatiquement par ordinateur et sans que j'aie forcément besoin d'envoyer des aem. (mon dossier vérifié avec la personne ce matin semblait nickel, tout bien déclaré). Est-ce vrai ?? Car j'ai eu des avis totalement contradictoires et ne sais plus qui /que croire.
Merci pour votre attention et conseils avisés

imago

Bonjour baroqueuse,

je t'ai répondu sur l'autre fil (il vaudrait mieux rester sur un seul fil pour une même question).

http://www.intermittent-spectacle.fr/forum/index.php?topic=3734.0