6jours de travail consécutif

[zolan]

Bonjour,

je m'interroge sur le cumul répétition et jeux et comment le déclarer (je n'ai pas trouvé de discussion répondant précisément).

La situation :
je m'occupe des déclarations sociales, et autres paperasserie, pour l'association qui m'embauche, cela est fait de façon officieuse (j'ai conscience que cette situation peut m'être reproché mais je suis un peu obligé et je cherche une solution pour changer cet état de fait mais je n'arrive pas à me décider...), et je me questionne sur comment déclarer une période de travail et quelles en sont les conséquences.

En gros, pour une période de travail ce je fais c'est un contrat, une DUE, une AEM, un chèque par période et lieu de travail et qu'à chaque fois c'est lié à un contrat de cession ou à une période de résidence mise en liaison avec des représentations.

Nous avons répété pendant 3 jours dans un lieu et ces 3 jours ont été suivis de 5 représentations sur 3 jours aussi donc 6 jours de travail consécutifs.
Je pensais faire 2 AEM, une pour les répétition, avec mentionner 3 cachets isolés, et une pour les jeux, idem 3 cachets isolés.

Sachant que c'est le même employeur et le même numéro d'objet ces heures peuvent elles être retoquées en 8h par pôle emploi même si il y a des AEM, DUE, contrats distincts ?

Est-ce différent si je déclare des heures, 8h ou 10h (ais je le droit de déclarer 10h de répetition ?) pour les répétition et des cachets  pour les jeux ?

Ou, dois-je, ne déclarer que les 2 premiers jours en cachets isolé et après une journée de vacance, déclarer les 3 derniers quitte à reprendre les contrats. Ce qui me gêne c'est que les DUE ont été faite pour 3 jours...

Moralement, les 24h de boulot ont été faites (voir même plus, d'où la question sur les 10h) les déclarer sur 2 ou 3 jour ne me dérange pas mais quel est le risque pour l'association (si DUE différente des AEM, ou si déclaration de 10h) et pour ses salariés (risque de cachets groupés et de perte du régime d'intermittent).

Merci d'avance pour votre aide.

[imago]

Bonjour,

D'habitude, je suis plutôt psychorigide quant à la manière de déclarer dans les clous (même si je sais que c'est parfois difficile pour certains) mais pour ton cas, je laisserai un peu de mou.
Cependant, si j'arrive à lire entre les lignes, je suppose que vous disposez d'un budget qui englobe les répétitions et les représentations, le tout payé par un donneur d'ordre (organisateur).

Il faudrait juste savoir si les intervenants (artistes et techniciens du spectacle) préfèrent favoriser le nombre d'heures ou si cela leur est égal à condition de toucher la même somme.
S'ils ont besoin d'heures, la séparation des répétitions et des représentations est une bonne idée pour éviter que les cachets soient comptés comme groupés. Le fait que l'employeur soit le même n'a aucune incidence pour démultiplier le nombre de contrats. Si tu n'es pas allergique à la paperasserie, tu peux même faire un contrat par jour de travail si ça te chante, il n'y a aucun texte qui l'empêche dans nos métiers.
Il serait donc possible de déclarer les répétitions en heures (au minimum effectué) et de déclarer des cachets pour les représentations. Tu peux même déclarer un cachet par représentation si cela arrange tout le monde (au lieu de un cachet par jour) ce qui ferait 60 heures en cachets car ils seraient considérés isolés.

Si par contre les intervenants n'ont pas besoin d'heures, tu peux te débrouiller pour favoriser le taux horaire. Mais je te déconseille de déclarer deux jours quand vous en travaillez trois comme tu le mentionnes car cela consiste en du travail non déclaré et c'est un risque en cas de problème ou contrôle. Le tout est de déclarer les gens pour les heures réellement faites. La seule variable étant la possibilité de déclarer en heures ou en cachets en respectant les conventions collectives.

Bref, dans ton cas de figure, il y a des marges de manoeuvres qui te permettent de t'adapter au mieux pour tout le monde.

En résumé: si tu respectes les règles, ne te crispe pas trop sur la manière. Si tout est ok, tu peux effectivement déclarer les heures réelles de répétitions et gonfler les représentations pour faire des heures.
Concernant la possibilité de déclarer les répétitions en cachets, il y a débat la-dessus y compris sur ce forum si tu cherches bien. Mais, dans le doute, il vaut mieux déclarer en heures pour les répétition mais c'est mon avis personnel (pas partagé par tout le monde ici).

[zolan]

Merci pour ta réponse mais...

Effectivement il y a 2 cas ceux qui n'ont pas besoin d'heures et les autres.

J'aimerai juste être sûr de 3 choses :
- ais je le droit de déclarer 10h de travail dans une journée pour un artiste.
- y a-t-il, comme pour les techniciens, un seuil hebdomadaire d'heure à ne pas dépasser pour les artistes ?
- si je déclare 3 jours à 10h/j (pour les répétitions aux artistes demandeurs) et 3 cachet isolés avec donc 2 AEM, etc... ces heures vont elles être regroupées par pôle emploi lors du calcul de leurs droits ?

Je flippe un peu car je fais aussi parti des artistes et si ces 6 cachets passent en 8h je ne renouvellerais pas mon statut, en tous les cas ça sera plus difficile...

Merci