Spectacie vivant et audiovisuel

[nanou]

bonjour à tous!!

D'aprés les messages que j'ai visionné
une asso qui a un code APE 9001Z spectacle vivant avec une licence du spectacle
ne peut en aucun cas faire de la production audiovisuelle et embaucher par exemple
un réalisateur.

Pour cela, il faudrait changer de code APE (mais cela me parait difficile dans la mesure
ou celui détermine l'activité principale de l'asso qui reste bien le spectacle vivant) et modifier
les statuts!!
si je comprends bien, c'est donc impossible si ce n'est donc se référer uniquement à la liste
des techniciens "Audivisuel dans les spectacles mixtes ou captation à but non commercial"
cette liste étant assez limitée concernant les emplois proposés et ne correspondant pas à
la réalité.

Si j'ai donc bien compris, on est coincé?
Que faire ?
c'est démoralisant!!
merci pour vos réponses si précieuses!!!

[Ankaa]

Ben ouais, on est coincé.
C'est du grand n'importe quoi cette histoire (comme le coup de bac + 2 pour la licence ou expérience + 2, mais bon, c'est une autre histoire).

Chez nous, on rencontre le même problème avec des groupes de musique avec lesquels on bosse. Leur technicien son, on peut l'embaucher sur les concerts, mais s'il veut faire l'ingénieur du son quand le groupe enregistre en studio ben il faut que le teckos soit embauché au régime général. Parce qu'on a un code APE 90.01Z, et que le studio d'enregistrement, c'est du 59.20Z.

[nanou]

salut!

C'est quand même incroyable!
donc si j'ai bien compris , il faut dans ce cas
là le déclarer au régime général ?
si oui comment faut il faire ?

es ce la seule option si ce n'est donc créer une autre
asso avec un code APE permettant d'embaucher des
réalisateurs ?

encore merci et bonne journée

[Ankaa]

le déclarer au régime général ?
si oui comment faut il faire ?

Ben, c'est sensiblement la même chose qu'un technicien, sauf les cotisations PEmploi qui sont recouvrées par l'Urssaf à un taux différent de celui du régime intermittent ; pas de congés spectacles à verser mais une prime de congés payés + quelques petites variantes au niveau de l'AFDAS... tout ça de mémoire, donc j'en oublie peut-être.
Mais peut-être, selon l'effectif de votre asso, vous pouvez bénéficier des CEA (chèques emploi associatif).

Sinon, ben oui, créer une nouvelle structure (donc multipllier par 2 toute la paperasse et les démarches administratives). Pas le choix.

[viviane]

Bonjour

Cette réglementation est effectivement absurde et ridicule (pour rester poli...) Mais:

Un réalisateur,c'est plutôt un créateur, qui "crée" son "spectacle enregistré".  D'ailleurs, pour la partie création de son travail,il peut être payé au cachet (ça je suis sûre) et, de ce fait, considéré comme un artiste, donc annexe 10 (ça c'est à vérifier), donc pas de liste de fonction selon le code APE à respecter

Celà  dit, à moins que le salarié tienne absolument au "titre" de réalisateur, selon ses techniques de travail,  tu peux peut-être trouver quand même ton bonheur dans les postes autorisés pour le code 9001Z:  après tout, il va se  contenter de capter et/ou de monter la captation d'un spectacle qu'il a pas créé. On fait rarement des fioritures sur une captation. Le but étant généralement d'en faire une démo, c'est le montage qui fait tout. Voilà les postes en audiovisuel autorisés pour ton code APE:

(voir ici

Audiovisuel dans les spectacles mixtes et/ou captations à but non commercial
69. Cadreur
70. Chef opérateur
71. Monteur
72. Opérateur image/Pupitreur
73. Opérateur vidéo
74. Projectionniste
75. Régisseur audiovisuel
76. Technicien vidéo

Sinon, il est peut-être aussi possible de passer un contrat avec une structure ayant le bon code: la structure  "vendant" à ta structure la prestation du réalisateur.

[nanou]

super!

merci pour vos réponses, j'ai en effet peut être trouvé la solution car en effet dans la liste des artiste il existe une profession de réalisateur et de réalisateur de films (artiste cadre) j'étais quasi sûre que ce ne pouvait être qu'une profession de tekos.
encore merci

[viviane]

dans la liste des artiste il existe une profession de réalisateur et de réalisateur de films (artiste cadre)

Est-ce que tu peux donner le lien vers cette liste des artistes? C'est la première fois que j'en entends parler, alors ça m'intéresse.

[Ankaa]

nanou a raison, me semble-t-il (bon, il est 2 heures du mat', je ne suis plus sûre de rien)...

Un réalisateur fonctionne comme un metteur en scène : il peut être payé à l'heure (technicien) ou au cachet... donc il peut être artiste, cadre, en effet.

[viviane]

nanou a raison, me semble-t-il (bon, il est 2 heures du mat', je ne suis plus sûre de rien)...

Un réalisateur fonctionne comme un metteur en scène : il peut être payé à l'heure (technicien) ou au cachet... donc il peut être artiste, cadre, en effet.

Ca,je suis d'accord, je voudrais juste savoir de quelle liste elle parle, si elle existe ça peut rendre service...

[Ankaa]

Du côté de chez Audiens, la classification des Cadres doit être quelque part, et donc... des artistes cadres.

[nanou]

désolée pour ma réponse tardive mais je me suis renseignée partout à  AUDIENS ils parlent de" cadre intermittent" pour les réalisateurs, et je confirme donc qu'il existe un artiste réalisateur mais c'est bien dans un cas trés particulier de création du film avant le tournage et on risque fort de basculer donc au régime général quoi qu'il arrive.

Les réalisateurs font bien partis de l'annexe 8 (confirmation des assédics) correspondant au code APE AUDIOVISUEL 5911A OU 5911 B.

l'insee m'a aussi confirmée qu'il faudra donc un autre structure avec le code APE correspondant...
en espérant qu'il soit possible d'ouvrir un établissement secondaire et pas être obligé de créer une autre asso

j'attends aussi une réponse de la DRAC sans espoir, je suis dégoutée.

salut

[viviane]

Pourquoi est-ce que, pour lui,tu passes pas par une structure spécialisée genre intercachet ayant le bon code ape?

Si c'est possible, c'est un système que j'ai jamais utilisé donc je sais pas si une structure peut elle même passer par ce genre de structure...