déclaration à Pole Emploi : intermittent + régime gé

Démarré par DAVID D, 23 Décembre, 2010, 18:53:49 PM

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DAVID D

Je suis intermittent du spectacle depuis longtemps. Mes renouvellements de droits se passent plutôt bien à chaque fois (j'arrive à toujours etre dans les clous). Cependant prochainement je vais être amené à travailler (toujours dans mon domaine d'activité) exceptionnellement et de façon très ponctuelle dans le régime général. Ma question : lors de la déclaration mensuelle de l'activité du mois écoulé à Pole Emploi, comment déclare t-on ce travail en régime général ? Je fais ma déclaration comme beaucoup sur Internet et il n'y a pas de possibilités autres que d'indiquer des heures ou des cachets correspondant au statut des intermittents. Je pense que ce travail ne sera pas comptabilisé sur mon régime, alors doit-on le déclarer à Pole Emploi ?

imago

Bonjour,

Si tu travailles pendant le mois, tu indiques tes heures lors de ton actualisation, ceci est vrai pour les heures faites dans un travail éligible à l'intermittence ou non, donc au régime général.

En fait, ces heures à déclarer servent surtout à calculer les indemnités que tu dois toucher pour le mois écoulé après déduction des heures effectuées (tous régimes confondus, je le répète).

Les documents qui vont servir à calculer tes droits futurs sont plutôt les aem que les employeurs font auprès de Pole Emploi chaque mois, c'est sur cette base que se fera l'ouverture ou non de ta prochaine indemnisation. Par contre, si tu n'as pas déclaré des heures d'intermittence lors de ton actualisation elles ne peuvent pas compter pour la prochaine ouverture. En bref, cette actualisation sert surtout à calculer ton indemnisation mois après mois (après recoupement par Pole Emploi avec les déclarations employeurs) mais il ne faut surtout pas oublier de signaler les heures qui doivent te servir pour une prochaine ouverture sinon elles sont perdues (c'est le principe de la double chausse-trappe).

Tu peux donc tranquillement déclarer tes heures au régime général en même temps que celles au régime intermittent lors de ton actualisation. Le tri se fera après.