Delai de 30 jours avant réexamen du status;

Auteur Sujet: Delai de 30 jours avant réexamen du status  (Lu 10036 fois)

Hors ligne JiBi

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Delai de 30 jours avant réexamen du status
« le: 15 novembre, 2010, 11:30:27 am »
Bonjour a tous, je suis intermittent depuis 8 ans et j'ai depuis peu epuisé mes jours d'indemnisation pour cette année.
Etant rompu aux techniques de "trainage a outrance" de pole emploi ( il m'est arrivé une année d'attendre mes allocation pendant 8 mois!!!), j'ai pris l'habitude de prendre les devants dans ces cas la en me deplacant ou me en faisant envoyer personellement le dossier de réexamen afin d'accelerer (enfin tout est relatif) le processus qui prend quand meme en général au moins un mois et demi...
J'ai donc appelé pole emploi afin de me faire envoyer ce dossier (qui va me demander, comme toutes les année des renvoyer environ les 3/4 de mer AEM perdu...mais bon passons, ca c'est du classique) et la on me repond que le systeme a changé et qu'ils attendent desormais 30 jours a partir de l'épuisement des droits pour envoyer ce fameux dossier.
Je demande un peu plus de précision et me repond que c'est pour palier a certaines erreurs de declaration sur le dernier mois d'indemnisation... Je reponds que j'ai recu mon paiement definitif pour ce dernier mois et que l'épuisement de mon status m'a été stipulé par pole emploi lui meme... et que par consequent, si je comprends bien, ce delai supplementaire sert a palier a leurs propres erreurs.
Et la on me repond que OUI!!!
Vraiment trop fort au pole emploi, 1mois et demi pour traiter un dossier et deja avant ca 1 mois pour envoyer le fameux dossier. ( et encore je l'ai toujours pas recu...)
Ceci nous donne a peu pres 3 mois pour renouveler un status... Ca commence juste a faire 1/4 de l'année a serrer les fesses.
Question -quelqu'un a-t-il deja entendu parlé de ce delai de 30 jours avant envoi du dossier?
              -est il stipulé sur les textes?
              -Pourquoi pole emploi ne prend pas 90 ou 120 jours de delai, ou plus tant qu'on y est?...
             
Merci
JB

Hors ligne teddy59

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Re : Delai de 30 jours avant réexamen du status
« Réponse #1 le: 15 novembre, 2010, 16:48:16 pm »
A  dernier renouvellement , j'ai demandé le dossier PILE à la date des 10 mois 1/2 , pas trop de soucis , 5à 6 jours pour obtenir "la photocopie de mauvaise qualité" pour remplir les cases . Mais là où cela devient bizarre , lorsque le renouvellement est accordé il demarré 30 jours après cette première demande !!! c'est pas logique et normal à partir du moment ou c'est la DATE du COURRIER du demandeur qui doit logiquement compter !!!!! et P.E. est incapable de me dire pourquoi , ( ils ont donc gagné un mois sur mon dos....)

Hors ligne zez83

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Re : Delai de 30 jours avant réexamen du status
« Réponse #2 le: 15 novembre, 2010, 21:11:51 pm »
Salut,
pour ma part j'ai reçu le dossier 1 semaine après, ça me parait bizarre ton histoire, et comment font ceux qui demandent une réadmission anticipée? Ils doivent anticiper leur demande anticipée ;)
Par contre après, ça a été le parcour du combattant, refus d'ARE (506h au lieu de 507h) alors que j'avais poser 554 heurs dans les temps, j'ai bataillé un mois pour faire valoir mes droits et qu'ils se rendent compte qu'il y avait eu une erreur de saisi.
Le POLE EMPLOI est complètement débordé, largué sur certains dossier. J'ai vu qu'il allait supprimé 1800 postes d'ou la grève mardi dernier.
Bref un conseil, si vous déposez votre demande d'ARE ou renouvellement, soyez sur vos gardes et ne les lâchez pas. (Faites un point avec eux en amont pour éviter tous problèmes).
Bonne continuation

Hors ligne JiBi

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Re : Delai de 30 jours avant réexamen du status
« Réponse #3 le: 16 novembre, 2010, 00:01:38 am »
Merci pour ces reponses qui ne me rassurent guere...
De quand datent vos demandes de reexamen? Est ce trés recent?

Pour ce qui est de ne pas lacher et etre sur mes garde, je suis en mode warrior depuis quelques temps deja et je vais commencer à enregistrer moi meme mes appel a pole emploi car j'apprecie assez peu qu'on me mente a chacun de mes appels, voir qu'on me raccroche au nez lorsque je demande calmement une reponse precise a mes questions et que toutes les reponses qu'on obtient sont a base de: "je sais pas..., je ne m'occupe pas de..., je ne suis pas competent sur..., je n'ai pas acces a... , Ecrivez au directeur pour..."( he oui... avec l'age on devient irritable et parano...)
Meme si ca n'a aucune valeur juridique, ca vaut parfois vraiment le coup d'oreille.

Mais la, quand on ne veux meme pas vous donner le dossier de renouvellement qu'on va traité de toute facon avec 2 mois de retard, ca va loin quand meme.

Je rappelle un chose simple qu'on semble avoir perdu de vue, c'est qu'a la base, le contenu de tout dossier de renouvellement se trouve deja dans la base de donnée de Pole Emploi, puisque les AEM sont transmis tous les mois par l'employeur pour correspondre avec notre télé-declaration. Si tel n'est pas le cas (absence de declaration ou de feuillet AEM manquants donc non saisis) pas de paiement ou paiement provisoire le 1er mois puis bloquage du dossier, voir radiation. (c'est du vecu aussi.)

Je veux pas refaire le monde, mais pour moi c'est ce genre de dysfonctionnement a la base qui engendre toutes les complications qu'on connait tous pour le renouvellement de status et qui autorise toutes les excuses pour nous balader par la suite.

Je suis monteur et si a chaque projet que je realise, je devais completement refaire mon travail 2 fois parce que je l'ai perdu au moment de le livrer: Je pense que comme Pole Emploi je serais debordé, que je ne tiendrais pas les delais, que les clients (usagers) seraient mecontent.
Par contre, moi, si je fonctionnait comme ca, j'aurais perdu mon travail...Tout simplement.

Je vous tiens quand meme au courant de l'avancement pour ce fameux delai de 30 jours... Car si ca s'avere exact et qu'on pas de quoi voi venir pendant 3 mois sans allocation, ben on est dans la m**de.

@+
JB





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Re : Delai de 30 jours avant réexamen du status
« Réponse #4 le: 16 novembre, 2010, 10:31:04 am »
Re-salut tout le monde, cette fois c'est sur on se fout de ma gueule. (j'avais plus de doute mais bon)
Je viens d'appeler pole emploi, j'explique que j'ai demandé un dossier de renouvellement de status il y a 2 semaine et que je ne l'ai pas recu: On me repond "Ha tiens c'est bizarre que vous ne l'ayez pas recu... il a été envoyé le 14( Ndrl: Un dimanche... c'est bien connu c'est du 7/7j a Pole Emploi). Je fais part de mon étonnement sur le jour d'envoi, on me repond: "ha tiens oui...c'est bizarre (2fois!), bon je vous le renvoi de suite personellement, vous le receverez d'ici 10 jours"
Je fais remarquer que 10 jours pour un envoi simple par la poste, c'est assez enorme et on me repond que non c'est le delai normal d'acheminement du courier... (comme j'ai jamais ni envoyé ni recu de courier, evidement je trouve ca tout a fait normal, meme si je croyais que ca mettait que 3 jours!!!mais bon.)
J'explique ensuite l'histoire de delai de 30 jours qu'on m'a raconté a mon dernier appel, on me repond: " Ha tiens...c'est bizarre (3fois!), non je n'ai jamais entendu parler de ce delai." Je fais quand meme remarqué que les deux semaine d'attente deja ecoulé + les 10 jours d'envoi, ben ca fait presque 30 jours, ben c'est bizarre non?
Pas de reponse...Puis, "c'est tout ce que vous desirez, merci au revoir bonne journée Monsieur"
BipBipBipBip

moralité, il faut vraiment que j'enregistre mes appels au pole emploi, car il faut croire que j'entends des choses qui n'existent pas...
to be continued...
@+ Jibé

Hors ligne teddy59

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Re : Delai de 30 jours avant réexamen du status
« Réponse #5 le: 16 novembre, 2010, 15:46:59 pm »
Bien entendu il faut ABSOLUMENT TOUT NOTER dates, heures d'appel , si possible "prénom" de l'interlocuteur , bref résumé de la situation  etc... C'est très IMPORTANT car si tu dois en appeler au MEDIATEUR de la REPUBLIQUE et non pas me médiateur Pole emploi qui n'EXISTE PLUS depuis la démission du précédent !!!!..... le Med de REP te demandera tes démarches afin de savoir si tu a s utilisé tous les recours possibles , y compris les refus de RDV , les refus d'etre reçu par le Directeur ou l'employé chargé de ton dossier  c'est IMPERATIF par les temps qui courrent et cela dans tous les domaines d'ailleurs

Hors ligne JiBi

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Re : Delai de 30 jours avant réexamen du status
« Réponse #6 le: 16 novembre, 2010, 16:11:51 pm »
Juste une remarque, qu'est ce qui oblige la personne de PE qui nous repond au telephone a decliner son identité (et d'autant plus sa veritable identité)... Parce que avec un faux nom, on va pas loin... Et vu l'honneteté plus que douteuse de certain conseillé pole emploi ne serait ce que sur les infos de base (envoi d'un dossier de réexamen de droit par exemple), moi a leur place, je donnerais pas mon nom.
Deja que le telephone a tendance a couper assez facilement a mesure que les questions deviennent embarrassantes...
@+ JB


Hors ligne Ricardo

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Re : Delai de 30 jours avant réexamen du status
« Réponse #7 le: 16 novembre, 2010, 23:10:30 pm »
Salut tout le monde, de base chez pole emploi, toujours appeler 2 ou 3 fois pour la même chose car on a des personnes differentes à chaque fois et donc des infos différentes, si, si c'est normal !!! En tout cas c'est la règle. Ne jamais se contenter d'un seul appelle

Hors ligne viviane

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Re : Delai de 30 jours avant réexamen du status
« Réponse #8 le: 17 novembre, 2010, 21:14:43 pm »
Salut Teddy ;)

Citer
non pas me médiateur Pole emploi qui n'EXISTE PLUS depuis la démission du précédent !!!!....

ben, si, il existe encore...Genuini a démissionné mais il est remplacé.

Les coordonnées des médiateurs:

http://www.pole-emploi.fr/candidat/coordonnees-des-mediateurs-pole-emploi-@/suarticle.jspz?id=26923

Citer
lorsque le renouvellement est accordé il demarré 30 jours après cette première demande !!! c'est pas logique

T'as raison,c'est pas logique. Pour un renouvellement "normal", c'est à dire demande faite après la fin de droits et pas de "rupture" (à la fin de tes droits, t'as les 507h dans les clous) , la réadmission prend effet au lendemain du 243e jour d'indemnisation. (plus différés et tuttiquanti..) même si t'as trainé pour envoyer ton dossier, ou s'ils ont trainé pour te le communiquer!

Pour une réadmission anticipée, c'est au lendemain de la fin de contrat prise en compte.

Voir annexes 8 et 10, article 31, et la Circulaire du 4 mai 2007
, point 2.2.7 p61
« Modifié: 17 novembre, 2010, 21:20:37 pm par viviane »

Ankaa

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Re : Delai de 30 jours avant réexamen du status
« Réponse #9 le: 17 novembre, 2010, 21:45:26 pm »
Je crois que là il y a confusion entre "date d'envoi du dossier de renouvellement" et "date de départ de la nouvelle indemnisation".

Evidemment, il n'y a pas 30 jours de délai avant le redémarrage de l'indemnisation, puisque celle-ci est calculée selon une formule qu'on trouve facilement ici d'ailleurs.

Par contre, pour l'ENVOI du dossier papier de renouvellement, oui, il y a un délai administratif. Ensuite, c'est certain que des agents du PE qui ne sont pas au courant des spécificités des intermittents... ben, ils vont raconter n'importe quoi.

Mais, en restant logique, il y a forcément du délai :

- déjà, parce qu'il faut attendre la fin du mois pour que l'intermittent fasse sa DSM, et, du coup, purge ses derniers droits. En cela, le PE ne peut pas deviner avant si ces droits seront ou non purgés ; et c'est une fois les droits purgés que le nouveau dossier est envoyé (sur ce point, ok, je veux bien admettre que ce serait judicieux de la part du PE d'envoyer le dossier à par exemple J - 30 de la fin de droits...)

- ensuite, le PE attend la fin du délai légal de l'employeur pour faire ses déclarations et payer ses charges. Ok, PE ne devrait pas fonctionner ainsi puisque le Code du Travail prévoit que les droits des salariés à l'allocation chômage sont indépendantes des obligations des employeurs. MAIS, le PE peut se permettre de botter en touche, au nom de la série de directives anti-fraudes et attendre gentiment que les employeurs aient fait toutes leurs démarches, et encore attendre que le système informatique procède au croisement des données (salarié et employeur).

Donc, pour résumer, un salarié qui épuise son dernier jour d'indemnisation le 1 du mois, devra déjà, de toute façon, attendre la fin du mois pour faire sa DSM. Là-dessus, il y aura aussi attente jusqu'au 15 du mois suivant. Et enfin, quelques jours pour faire le croisement informatique, déclencher l'impression du dossier, la mise sous pli, et l'envoi, on peut rajouter encore quelque 5 jours. Au total, on aura 2 mois moins 10 jours.

Hors ligne viviane

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Re : Delai de 30 jours avant réexamen du status
« Réponse #10 le: 17 novembre, 2010, 22:03:02 pm »
Citer
la réadmission prend effet au lendemain du 243e jour d'indemnisation.

Je complète ce que j'ai dit et ce que dit Ankka.

Dans le cas qu'elle cite, ça veut dire que même si il aura fallu attendre un mois et demi pour avoir la notification, et encore un peu plus pour toucher les sous, le montant de l'indemnisation devra comprendre tous les jours indemnisables depuis la date de "prise d'effet" de la réadmission. (déduction faite, donc, des différés et tuttiquanti).

Il faut faire attention à la date de réadmission qui figure sur la notification de droit et la contester si elle est fausse, car c'est de là que part le calcul des jours indemnisés.

PS: j'ai peut-être mal compris ce que tu disais, teddy, j'ai cru que c'était cette date qui était mauvaise et que tu coup on t'avait sucré un mois d'indemnisation.

nota:on a deux ans pour réclamer des droits acquis:

Citer
Article L5422-4
Modifié par LOI n°2008-126 du 13 février 2008 - art. 16

La demande en paiement de l'allocation d'assurance est déposée auprès de l'institution mentionnée à l'article L. 5312-1 par le travailleur involontairement privé d'emploi dans un délai de deux ans à compter de sa date d'inscription comme demandeur d'emploi.

L'action en paiement est précédée du dépôt de la demande en paiement. (....)

Hors ligne JiBi

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Re : Delai de 30 jours avant réexamen du status
« Réponse #11 le: 17 novembre, 2010, 22:19:53 pm »
Bonjour Ankaa, tout a fait d'accord avec toi, un delai administratif est toujours necessaire, c'est la logique.
Mais que ce delai soit a ralonge, couplé aux autres delais avant regularisation, c'est plutot ca qui est embetant. 3 mois sans ressources si on tombe dans une periode creuse au niveau du travail, c'est quand meme pas rien lorsqu'on a une famille, surtout pour "simplement" un renouvellement dont toutes les infos sont deja saisies dans la base de donnée de PE...
Quand on met en moyenne 1 mois et demi à deux mois pour valider un dossier, on commence pas par mettre un mois en plus dans la vue pour simplement un envoi de dossier, ce devrais aussi etre la logique selon moi.

Pour ce qui est des conseillés qui ne sont pas formé pour repondre aux intermittents, je crois que quand on a dit ca, on a la solution dans la phrase... pouvoir avoir au téléphone un conseillé "spectacle" ca reglerais quand meme rapidement des situations qui s'eternisent pour des broutilles...( il m'arrive au téléphone "d'aiguiller" les conseillés sur ce qui bloque mon dossier ou mon paiement... On se dit parfois qu'on a interet à trouver nous meme les solutions aux problemes qui ne sont pas de notre fait si on veut s'en sortir...)

P.S:Pour mon cas personnel, j'ai fait la demande de dossier de renouvellement le mois suivant l'epuisement de mes droits et apres que la fin de mon status soit stipulé par PE, avis de situation a l'appui.

Merci pour tes reponses et tes nuances.
@+ JB

Hors ligne JiBi

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Re : Delai de 30 jours avant réexamen du status
« Réponse #12 le: 18 novembre, 2010, 16:26:48 pm »
J'ai recu mon dossier de renouvellement aujourd'hui, plus vite que prevu... Etrange.
En fait il n'est pas prérempli comme il l'était les autres année, ca veux aussi dire qu'il n'y est pas mentionné les AEM manquants pour l'examen de mon dossier, donc a moins que je ne joingne directement les photocopies des tous mes AEM, je suis parti pour 1 aller-retour gratuit de mon dossier a PE...
C'est parti pour les 100 photocopies.
Il faudrait créer un sujet ou on mentionne tous les trucs completement illogique et improbable qu'il faut faire pour que le traitement de ton dossier se fasse sans trop de probleme... Parce que les intermittent fraichement debarqué, ils doivent vraiment s'arracher les cheveux et lire nos mesaventures comme de la science fiction...
@+ JiBé