Je suis technicien relevant de l'intermittence depuis 15 ans. Cette année, je suis en difficulté pour faire mes heures d'intermittent.
J'ai quelques questions à poser à propos de la réadmission.
A ce jour, mes droits s'épuiseront, sauf erreur, le 18 novembre prochain. Mon dossier va donc être en re-calcul.
Si je ne me trompe pas, le mode de calcul est le suivant (je suis technicien), extrait :
De nouveaux droits au titre de l’ARE (allocation d’aide au retour à l’emploi) peuvent vous être ouverts dès lors que vous justifiez :
- de 507 heures de travail dans les 319 jours (ou 304 jours pour les techniciens) postérieurement à la fin du contrat de travail prise en considération pour la première admission;
D'après mes comptes (à la date de mon dernier contrat et en remontant rétroactivement de 304 jours, il me manquerait 131 heures pour aboutir à 507 heures.
Toujours sur le même site des intermittent, il est dit ceci :
(..) à défaut, de 529 heures de travail au cours des 335 jours (555 heures de travail pour les techniciens) ;
à défaut, le nombre d’heures de travail permettant d’ouvrir des droits sera majoré de 45 heures (48 heures pour les techniciens) par période de 30 jours à compter du 336e jour précédant la fin du contrat de travail. ;
Ma première question est :
Si j'ai bien compris, si je n'ai pas mes 507 heures sur à peu près 10 mois, les Assedic vont cherche si j'ai 555 heures sur à peu près 11 mois. Et si je ne les ai pas, les Assedic vont chercher sur 12 mois = 603h. Puis sur 13 mois = 651h, etc. (avec +48h à rajouter par tranche de 30 jours) ?
Ma seconde question est :
Le calcul rétroactif se fait-il à partir du dernier jour d'épuisement des droits (a partir duquel vous remonter à 304 jours pour trouver 507. Puis au-delà avec les majorations), ou a partir du dernier contrat réalisé auquel s'ensuite le reste des jours à épuiser ?
Dans cette indécisions, j’entrevois deux scénarios.
Scénario 1
En me basant sur la date d’épuisement des droits (le 18 novembre prochain) pour prendre le pire des calculs, et en remontant à partir de cette date, voilà où j’en suis :
Pour 304 jours, je trouve 376h. Il me manque : 131h
Pour 335 jours, je trouve 408h et il en faudrait 555. Il me manque 147h.
Pour 366 (336ème jour + 30 jours supplémentaire), je trouve 544h et il en faudrait 603. Il me manque 59h.
Pour 396 jours (donc 30 jours supplémentaire à 366), je trouve 736h et il en est demandé 651.
Sauf erreur, sur une période de calcul étendue à 396 jours, je serais donc réadmis, si c’est à partir de la date d’épuisement des droits que le calcul rétroactif se fait bien sûr.
Scénario 2
En partant de la date du dernier contrat (le 11 septembre) la plus proche de la date d’épuisement des droits (donc véritablement le dernier jour non chomé), le résultat est tout autres : Je trouve 760h en remontant de 304j.
Lequel des deux scénarios est le bon ?
Merci de votre réponse.
