Maladie, maternité, ... salaire et heures prises en compte

[Logan-Kyles]

Bonjour tout le monde

Pour mettre en place le fameux tableur de gestion de son intermittence sur lequel je travaille depuis un moment (http://www.intermittent-spectacle.fr/forum/index.php?topic=2535.0) j'ai besoin de vos lumières

En cas de maladie, accident de travail et congés maternité, j'aimerai savoir comment sont prises en compte les heures et allocation dans le calcul des heures requises pour une admission/actualisation.

Ex :

J'ai eu un accident de travail du 01/01/2010 au 15/01/2010 et j'ai travaillé 10 jours le reste du mois. On va dire que j'ai touché 675¤ brut pour ma maladie et 600¤ brut pour mon travail. Le temps passe et au 07nov 2010 soit 311 jours après mon accident je fais ma demande d'actualisation. On a donc un cas un peu délicat :

- La période du 01/01 au 07/01 n'est pas comprise dans la période de recherche de 304 jours
- La période du 07/01 au 15/01 est comprise dans la période de recherche de 304 jours

Comment Pole Emploi gère-t-il la chose concernant les heures ? le salaire ? en est-il de même pour la maladie, accident de travail et la grossesse ?

[Ankaa]

Déjà, le pôle emploi ne prend en compte les heures d'arrêt de travail UNIQUEMENT si la sécu a versé des Indemnités Journalières.

En cas de versement, il faut compter que :
- 1 jour d'indemnité journalière = 5 heures prises en compte par le P.E., à hauteur de ZÉRO euro.

(ATTENTION,  le nombre de jours d'arrêt de travail n'est pas égal au nombre de jours d'I.J. ne serait-ce que parce que la Sécu impose 3 jours de carence d'emblée.

[Logan-Kyles]

Merci pour ces précisions.

Par contre ma question reste la même, si la période de recherche s'arrête le 08/01 le PE compte
- du 01/01 au 07/01 : 0h sur les 20h (7j-3j de carence * 5h)
- du 08/01 au 15/01 : 40h sur les 40h

ou 60h sans tenir compte de la période de recherche ?

Et concernant le salaire le PE ne tient pas compte des indemnités versés par la CPAM ? ce qui veut dire qu'un arrêt maladie ou grossesse de plusieurs semaines entraine une baisse de l'allocation journalière lors de la prochaine inscription ?

[Ankaa]

Seront pris en compte :

- du 08/01 au 15/01 : 40h sur les 40h

du 8 au 15, certes. Mais, ça fait 8 jours d'IJ et 8 x 5 = 40 heures, en effet.

40 heures à zéro euro, ce qui, tu l'as deviné, amène à une baisse du salaire de référence qui sert au calcul de l'ARE future.

[Logan-Kyles]

Merci pour ces renseignements je vais en tenir compte dans mon tableur

[Ankaa]

Pas de quoi !