Congés Spectacles

[imago]

On peut faire un test en ligne pour ceux qui voudront bien répondre.

Pour moi, date de début de congés demandés = le 2 mai. A ce jour rien encore... 

[teddy59]

Oui essaye  d'appeler demain les CS par rapport à la date de depot de ta demande . Pour info , moi je l'avais fait le jour même de reception de l'avis de possible depot ( je suis inscrit sur  CS par le net ) tandis que ma fille l'a fait traditionnel papier

TEST Lancé !!! 

[Ankaa]

J'ai un dossier de demande en cours. C'était pour une personne qui n'avait plus fait de cachets depuis un bon moment, donc il a fallu "réactiver" le compte : courrier de demande de formulaire de demande de congés (sic !) avec nouvelle adresse. Début mars.

Coup de téléphone donné le 10 avril, parce que l'artiste n'avait pas reçu son formulaire.
Bonne surprise : j'ai pu joindre quelqu'un rapidement.
Mauvais surprise : "ah non, nous n'avons pas reçu votre courrier" (soupir)
Re-bonnes surprises : j'ai pu fournir et avoir des infos au téléphone (avant, c'était QUE par courrier), en l'occurence, pour ne pas avoir reçu le courrier de la salariée, l'adresse avait bien été modifiée.
Le formulaire de congés a, me dit-on, été envoyé le 7 avril.

Le 13 avril, la salariée reçoit effectivement son formulaire de demande de congés... cachet de la Poste : 12 avril (et non pas 7 avril).

Demande de congés ré-expédiée le 12 avril ; pour une demande de congés au 1er mai. Pas de nouvelles à ce jour.

(la demande de codes d'accès pour utiliser les demandes en ligne via le site des Congés Spectacles n'a pas encore été traitée : priorité, semble-t-il, au paiement des congés. Soit)

[rémi]

Je suis désolé de poser un question pour laquelle un réponse à déjà été postée ?! mais dans un message vous parliez d'onglets pour retrouver directement le sujet désiré, mais là ?! je suis comme un nouveau né devant un dépliant IKEA !

Alors puis je vous posé ma question ? voila presque 12 ans que je suis intermittent et je suis toujours perdu, inculte et dubitatif sur les Congés spectacles.
J'imagine que nombre de mes dates doivent passées à l'as car les sommes que je touches me semblent dérisoires ?! (Je les aient enfin demandées, cette années pour les 2 ou 3 ans passés. Et ils me versent 680 euros, sur une base annuelle moyenne de 150 euros / cachet, à raison de 43 à 48 cachets annuels ?!) il est vrais que le producteur contre lequel je mes en garde dans un de mes messages, n'a sûrement pas payé de cotisations ?!

Bref ! ma question est, peut on se dédouaner des Congés Spectacles ?
J'ai entendu dire qu'il n'était plus obligatoire de cotiser aux congés spectacles ?! Est ce vrais ? Comment faire ?

[teddy59]

Non apparemment tu touches bien tes conges spectacles par rapport à ce qui doit etre cotisé. Pour faire vraiment court et donner "un vague calcul" tu multiplie tes cahets acqis ( 45 X 150 euros = 6750 euros) et tu peux prétendre toucher environ 10 %  ce qui fait bien tes 680 euros (N.B il faut quand meme dire que les CS perçoivent pre de 15 %   de notre salaire BRUT et en reverse un petit 10 % du NET ......... et peuvent dire MERCI et VIVE les IDS !!!.....)

Je crois que l'on peut remonter sur 5 ans si ils n'ont pas modifié les conditions!!( Ce qui est , je le rappele , PAS NORMAL   car ils ont bien notre identité et notre adresse à CHAQUE FOIS qu'il y a fiche de paie , donc POURQUOI devoir demander le versement !!!!)



Sur ta question peut-on se "dédouaner " des CS   la répone est NON : Ton producteur a logiquement un logiciel de âie qui les calculs automatiquement  et ne peut les fairesauter , ils sont surveillés et en cas de non paiement , risquent de voir leur licence non renouvelée !!!! Seul  un PARTICULIER peut s'en dédouaner et encore en te versant 10 % de ton salaire    en guise de congès , mais là c'est une accord entre toi et ton  emplyeur particulier .

[rémi]

Merci à toi « teddy59 » !
Donc selon tes calcules il mon bien versé mon dû pour cette saison, mais pas pour les années précédentes ! argh... !
En même temps, si j'était un peu régulier dans ma gestion de mes papiers !!
La création c'est mon truc ! Mais pas le secrétariat !!

[teddy59]

ATTENTION , tu peux reclamer tes CS sur 5 ans ( A vérifier c'est peut-être 3 maintenant)  en arrière avec  un "motif" mais bon  à partir du moment où tu leur dis que tu "pensais" que cela se faisait automatiquement  etc etc etc ....

Donc tu peux reclamer ceux de 2008,2009 et 2010

[rémi]

merci! J'ai une autre petite question au sujet des congés spectacles !
Je suis aller pour la première fois de ma carrière sur le site des congés, j'y ai imprimer des récapitulatifs de mes payements (jusque là ça va). Et j'y remarque qu'un de mes employeurs (celui contre qui je met en garde) n'a rien payé depuis 2007 !
Je téléphone donc aux congés, pour demander comment régulariser cela, et on me rétorque que puisque les congés m'ont déjà indemnisés (moins ces dates bien sûr) je n'ai plus de recours et que je peut m'assoir sur cette part d'indemnisation.
Suis-je claire ? alors que puis je faire ?

[teddy59]

QUESTION : cet employeur indelicat t'a sans doute donné des fiches de Paie ? vérifie si sur celle-ci les conges spec ont été retenue ( en charges sociales) Si OUI dans ce cas les conges spect doivent OBLIGATOIREMENT les reclamer à ton employeur puis te les verser , car lorsqu'on suit assidument le reglement des CS  on signale tout cachet ayant fait l'objet d'un retrait de CS et non payé sur un recapitulatif annuel par exemple

[rémi]

Merci beaucoup ! je regarde ça demain !

[rémi]

La vache ! je n'y comprend rien aux papiers !!!
Pour répondre : il y a tout un tas de charges dont je ne connaît pas les 3/4 des intitulés, mais pas de congés spectacles textuellement nommés.
Indépendamment de la liste, se trouve un petit tableau : jours, Acquis / Restant, congés payés / Repos compens. , et 0,00 partout ?!

Cela veut il dire que je ne suis pas en mesure de réclamer mes droits auprès des congés S ?
Cela me ferait mal pour des dates personnelles, dont il n'était qu'un intermédiaire financier !!
Que dois je faire ?

[teddy59]

Bon on va y aller progressivement : cet employeur est-il un PRODUCTEUR de spectacle donc avec une LICENCE  ? ou est-il un intermediaire qui fait des fiches de paie  comme certains organismes spécialisés ?

Il t'a fait signé un CONTRAT je suppose , qu'elle est l'INTITULE du contrat :? contrat d'ENGAGEMENT , contrat de CO REALISATION , contrat de CESSION ( les mots sont tres importants !!!)

[rémi]

Merci pour ton intérêt !
C'est un PRODUCTEUR de spectacle (avec licence)
Mais il ne m'a produit directement qu'une fois, je passait par sa structure en tant qu'intermédiaire pour faire les fiches de paie (je veut dire par là que je trouvait le client, je négociait avec lui mes propres spectacles). Ou parfois il m'embauchait en artiste indépendant sur ses propres spectacles)

Il m'a fait signé des CONTRAT qui porte l' intitulé « contrat de travail a durée indéterminée »

[teddy59]

Deja 2 Choses

Si c'est un producteur  il a OBLIGATION de payer les CS !!!! faute de quoi il perdra sa licence donc de ce coté là  tu as un moyen de pression ENORME !!!

Par ailleurs il n'a pas pu te faire signer un contrat à durée INdeterminé mais un CDD c'est àdire contrat à durée DETERMINEE ? Verifie bien

[rémi]

Merci beaucoup teddy59 ! J'espère que le fait qu'il a coulé sa boite pour en fonder une nouvelle ne va pas me poser de problèmes ?! Et que les congés voudrons bien compléter ce qu'il m'ons déjà donné avec effet rétroactif ?! (car un interlocuteur des congés me prétendait que puisque les congés m'ont déjà indemnisés, je n'ai plus de recours ?!)

Ps : c'est moi qui ai écrit n'importe quoi ! ce sont bien de contrat à durée déterminée (je devait avoir autre chose en tète ?!)