Coucou,
Si l'association a pour but de produire des spectacles vivants majoritairement, NON. Elle doit avoir une licence d'entrepreneur du spectacle et faire ses déclas elle-même ou par l'intermédiaire d'une entreprise spécialisée (Le Guso est réservé aux particuliers ou aux assocs ou stés n'ayant pas pour but principal "le spectacle".
C'est vrai en général mais y'a au moins une exception:les groupes d'artistes amateurs Voir
circulaire du 5 aout 2009 en suivant le lien ou sur le site du GUSO, rubrique "en savoir plus"
Si on est un groupe d'artistes amateurs bénévoles, on peut passer par le GUSO. (voir circulaire point 1.2 et ordonnance de 1945 (sur le site du GUSO aussi).
Et bien sur le GUSO nous a posé problème en disant en premier lieu que l'association n'avait pas le droit de déclarer des cachets pour les répétitions. Nous leur avons répondus que c'était le travaille même d'un metteur en scène que de faire répéter des gens.
C'est la logique même, votre réponse.... Et le metteur en scène a parfaitement le droit d'être payé au cachet.
Puis ils nous ont dit qu'il fallait un artiste professionnel le jour du spectacle. Est ce vrai ?
Ordonnance n° 45-2339 du 13 octobre 1945
Ordonnance relative aux spectacles
Chapitre Ier : Définitions et principes.
Article 1
Modifié par Loi 99-198 1999-03-18 art. 1 et 10 JORF 19 mars 1999.La présente ordonnance
s'applique aux spectacles vivants produits ou diffusés par des personnes qui, en vue de la
représentation en public d'une oeuvre de l'esprit, s'assurent la présence physique d'au moins
un artiste du spectacle percevant une rémunération.
"
Cet article dit pas que l'artiste doit être là le jour de la représentation, et encore moins qu'il doit être sur scène. Ils disent qu'on embauche un artiste "en vue de la représentation en public d'une oeuvre de l'esprit". Pour un metteur en scène, etre là physiquement le jour de la représentation n'est pas indispensable. Il peut considérer que son taff est fini (ou pas, ca dépend des MES).
Or un metteur en scène est un artiste.
Article L7121-2 du code du travail
Sont considérés comme artistes du spectacle, notamment :
(...)
l0° Le metteur en scène, pour l'exécution matérielle de sa conception artistique.
Ils ont réglé l'affaire pour cette année mais nous ont dit de trouver une solution pour l'an prochain.
Le guso fait pas de cadeau. Si "c'est passé pour cette année", c'est qu'ils sont en tord et qu'ils le savent. S'ils pensaient avoir raison, ils t'auraient annulé toutes tes dates sans aucun scrupule: regarde un ou deux posts plus haut, c'est ce qu'ils ont fait, et ça les gêne pas un poil.
Par contre ils sont spécialistes pour faire appliquer par l'intimidation des textes qui n'existent pas. Ils font peur aux gens, leur disent: "c'est vrai jusque là on a été tolérants, mais c'est fini" . Du coup les gens font ce qu'ils demandent, même si ils avaient pas le droit de leur demander ça. C'est à mon avis ce qui s'est passé pour toi. Ils se sont dit que si ils annulaient tes dates t'allais réagir, te renseigner, contester et gagner. Alors qu'en faisant semblant d'être gentils ça te pousserait à chercher une autre solution qui les arrange mieux pour l'avenir, voire à perdre ton job parce que la gestion serait trop compliquée pour ton employeur. Et en plus faire comme ça, ça permet que le bouche à oreille accrédite des interdictions qui n'existent pas dans les textes. Et de diminuer le nombre d'intermittents...
Mon conseil:
Le groupe amateur qui t'embauche écrit au directeur du GUSO, En RAR.
Madame monsieur,
Vos conseillers nous on dit au téléphone qu'il nous était désormais interdit de payer des cachets à notre metteur en scène pour les répétitions. Pouvez vous m'indiquer le texte de loi ou règlement qui le spécifie?
Ils nous ont également dit qu'il fallait que, lors d'une réprésentation, pour que l'employeur puisse passer par le GUSO, il devait "y avoir au moins un artiste professionnel". C'est notre cas, l'article truc muche est clair à ce sujet: les metteurs en scène sont des artistes. Nous tenons à préciser cependant que, même si dans notre cas le metteur en scène est effectivement présent lors des représentations, l'ordonnance de 1945 ne spécifie pas à quel moment du travail effectué "en vue de la
représentation en public d'une oeuvre de l'esprit" il est requis "la présence physique d'au moins un artiste du spectacle percevant une rémunération" .
Et t'attends voir ce qu'ils répondent.Ma main à couper qu'ils vont t'envoyer des textes de loi qui ont rien à voir avec le schmilblick.
