RG et inttermittence ,finde une histoire

[viva]

Bonjour ,javais écris plusiers fois pour expliquer ma situation et trouver de réponses .
Je résume :Je travaillé en tant que intermittent 10 mois annexe 10 ,je eu mes cachets mais comme pas indemnisé depuis un année ,je travaillé en régime géneral ,6 mois , 6 heure par semaine max.avec chèque emploi service .Je fait ma demandé de de indemnisation en annexe 10 ,deux mois après avoir travaillé en RG ,mon dernier travaille annexe 10 ,et une machinne ça mise en marche : à la place de récuperer mes indemnisation de annexe 10 je suis mise en RG ,pour une indemnisation de 26 eu et quelques miettes por 6 mois un peut près.
je suis fatigué de protester ,je suis allée plusiers fois à las assedic ,je laissé de lettres ,et toujour la même réponse plus au mois ;
Le fait d'avoir travailleé pendant 6 mois 81 heures ,c'est aussi la periode que ils prend en compte ,c'est à dire multiplier 6 mois pour une trentaine de jours ,je crois ...
Hier soir je voulu faire ma déclaration mensuelle ,5 cachets plus 13 heures d'enseignement (pas école agrée) et surprise mon logiciel est celle de travaille en RG ,je déclaré mes 5 cachets en heures plus mes heure d'enseignement...
la personne de l'antenne ma dit que j'etais bascul" en RG le fait que je n'etais pas indemnisé le temps de mon travail en RG ,et que javais de droit et que de tout façon unne fois indemnisé ON POUVAIS PLUS FAIRE LA MACHINE EN ARRIERE  ,même si vous avais trompé ?pas de réponse
Aujourdh'ui je comprise que pour le travaille en RG j'aurais du demanser 2 attestation à mon employeur de 3 mois chacun ,au ne pas avoir travaillé ,au ne pas avoir déclaré ,

merci pour vos conseilles ,mais il y à quelqun que se trompe sur lh'istoire de travailler en RG et intermittent


VIVA

[viviane]

de tout façon une fois indemnisé ON POUVAIS PLUS FAIRE LA MACHINE EN ARRIERE   

Viva, ils mentent. Après, je comprends que tu en aies assez. Mais, si tu as encore de l'énergie:

Ca sert plus à rien d'y aller seule. Ils te diront n'importe quoi et ne transmettront pas forcément tes courriers.

Est-ce que tu as envoyé le courrier dont on parlait là?

http://www.intermittent-spectacle.fr/forum/index.php?topic=2423.msg8052#msg8052

En RAR, au directeur de ton agence?

Si non, fais le.

Si oui, fais une copie au médiateur national pôle emploi:

T'as les infos LA



Attends quelques jours.

Puis reviens à ton antenne, mais pas seule. Avec des copains. Regarde si dans ta région y'a des syndicats, groupes de lutte ou autre qui font ce genre de chose.

[viva]

Bonjour Vivianne , et merci ! oui aujourd'hui j'envoyé la letre avec R et AR  au directeur de l'agence  merci à votre lettre que je utilisé comme base ,par contre j'oublié de envoyer ma lista de cachet comme tu avais sugeré  dans la lettre . Hier j'etais au CIP IDF ,coordination des intermittents et précaires de france ,ils sont géniales les fillias ,elles ont regardé mon dossier et confirment que j'ai les droits ,que c'est n'importe quoi , et mon fait une nouvelle lettre ,
(selon  les assedic c'est le fait que je n'etais plus indemnisé  qu'à tout basculé vers mes droits de contrat de mois janvier -juin  RG ,etc ),bon bref !
Si ça marche pas ,la prochainne est pour le mediator-terminator

à plus pour le prochainne chapitre

VIVA

[viviane]

Bravo, t'as très bien fait de contacter la cip.

Donne des nouvelles

[viva]

Ils continue à me dire que je ne peut pas avoir des droit en annexe 10 etant donné que javais aussi des droits en RG avant.
Je demandé à la dame si on pouvais travailler en annexe 10 et un peu en RG ,pas problème ...je le demandé pour quoi si javais mes 507 heures en 10mois ,jetais basculé en RG pour si peut des heures ,elle m'a dit que si c'etais ma prémier  inscription et mes heures majoritaires en annexe 10 pas problème ,si j'avais des droits en annexe 10 ,c'est à dire  j'etais indemnisé  et javais quels heures RG ,pas problème .
Mais dans mon cas ,depuis février 2008 j'etais avais des droits épuisé ,et inscrite comme demandeur d'emploi je devais avoirs mes  assedic de que javais droits dans l'annexe que correspode,donc mes 80 heures en RG entre janvier et juin 2009 ,et ses droits sont ouverts avant que mes droits que je demandé début septembre en annexe 10
Donc ,je dois faire mes heures après la fin de contrat en RG!
Mais comme je suis toujours inscrite comme demandeur d'emploi ,de que ma  indemnisation va finir ,ils vont regarder les heures que j'ai et dans quel régime et à nouveau basculé je ne sais pas où
Des agents de pole emploi m'on dit que je pourrais renoncer à mes droits en RG ,mais elle nie que ça existe ,au moi pour moi

Voilà Vivianne ,je écris au directeur de l'annténne ,elle na pas répondu ,juste une dame par téléphonne pour me dire ,vous n'avais pas de droiiiit

merci , je fais quoi?


VIVA

[viva]

Je crois que ce n'est pas claire..en résumen

,je suis basculé en RG parce que je suis inscrit comme demandeur d'emploi et je n'avais plus des droits dépuis 2008 .
Il faut que tu ajoute cet nouvelle possibilité pour les gens que font les 2 régimes

plus d'espoir?

VIVA

[viviane]

Bonjour Viva,

Je vais pas ajouter cette possibilité, parce que c'est pas la loi. Ils te mentent sur toute la ligne. C'est pour ça qu'ils te répondent pas, ils savent qu'ils sont en tord, et ne veulent pas écrire des conneries illégales. Ils espèrent que tu vas te fatiguer et laisser tomber.

Donc tu  écris au médiateur, en lui envoyant le courrier que tu as écrit avec la cip, et tu recontactes  la cip:  ils font des actions collectives pour débloquer les dossiers. Ou tu vas toi même avec une dizaine de  potes à ton antenne avec la lettre que tu as écrite avec la cip et tu sors pas tant que c'est pas débloqué.

bon courage et tiens nous au courant

[viva]

Oui ,je vais retourner au cip de lundi et je vais adresser une nouvelle lettre au mediateur plus complète ,par contre je ne me vois pasà faire une manif ,je fais atention j'ai juste une carte de sejour et j'ai peur de peter les plombs et de le regreter

merci beaucoup ,
en tout cas c'est exactement ce que mon  dit les experts de cip ,ils sont pas le sdroit! et pourtant...

à bientôt ,et merci pour votre  soutien

viva

[viviane]

Coucou viva


Si t'as peur de perdre ton calme, je comprends que tu hésites.

Regarde aussi là pour les voies de recours:

http://www.intermittent-spectacle.fr/forum/index.php?topic=2271.0

bon courage.

[viva]

Coucou Viviane,
je continue à demander révision de mon dossier ,etc etc ,et aujourd'hui un agent ma dit en relation au  fameuse Accord d'aplication N1 19 février 2009 etc etc  que selon lui  ne me serve pas comme argument etant donné que la loi n'est pas retro active et je suis inscrite comme demandeur d'emploi depuis 2003 ,donc je ne pas demander apliquer cette annexe pour mes cachets entre 24 octobre 2008 et 25 août 2009 ,si no à partir de que cette article entre en vigor ,fin mars 2009 ?

En tout cas je compté mes cachets à nouveau entre avril  2009 et décembre 2009 et j'ai 44 cachets ...mais reste toujours que le contrat entre janvier et juin 2009 RG et le fait de ne pas etre indemnisé donne argument pour me réfuser mes droits en annexe 10 ...
voilà dure la vie ,vive la vie!

viva

[viviane]

je continue à demander révision de mon dossier ,etc etc ,et aujourd'hui un agent ma dit en relation au  fameuse Accord d'aplication N1 19 février 2009 etc etc  que selon lui  ne me serve pas comme argument etant donné que la loi n'est pas retro active et je suis inscrite comme demandeur d'emploi depuis 2003 ,donc je ne pas demander apliquer cette annexe pour mes cachets entre 24 octobre 2008 et 25 août 2009

J'hallucine....

La réglementation applicable est celle en vigueur a la date du dernier contrat avant ta demande! T'imagines le bordel s'il fallait appliquer des réglementations différentes à chaque contrat que tu as fait?

Et de toute façon, la loi était la même avant:

La voilà:

Accord d'application n° 1 du 18 janvier 2006

§ 1er - La réglementation retenue pour apprécier les droits d'un salarié privé d'emploi est, normalement, celle sous l'empire de laquelle celui-ci se trouvait placé du fait de l'activité qu'il exerçait immédiatement avant la dernière fin de contrat de travail, ceci sous réserve :
- qu'il remplisse la condition de durée de travail, d'appartenance ou de durée de versement de contributions exigée par la réglementation considérée au titre de services relevant de cette réglementation ;

Viva, je suis désolée mais je crois que ça te sert pas à grand de les appeler sans cesse. A chaque fois il te sortiront une autre connerie encore plus grosse qu'avant, et oralement bien sur.. Il te faut une réponse ECRITE!!! que tu puisses contester. Si tu arrives à avoir un RV, ne discute pas leurs arguments, tu connais pas  assez les lois pour ça, et ils le savent, c'est pour ça qu'ils te disent n'importer quoi. Demande leur de les ECRIRE et dis leur que tu vas les montrer à un avocat.

J'ai toujours pas compris si tu avais eu une réponse écrite, ne serait-ce qu'au début?

Peux-tu recopier TOUS les éventuels courriers reçus de pôle emploi?

 bon courage

[viviane]

Et dis moi aussi si tu as envoyé le courrier au médiateur en recommandé avec  AR?

[viva]

Coucou Viviane,non jamais de réponse écrit ,comme je continué à laisser des lettres et demande de révision ,contestation etc mais cet fois par email, ils mon demandé tous mes contrat de travail avec la association avec la quelle je donne des cours de danse ,octob ,nov et décemb.2008 (quelques heures et CDD d'usage chaque mois et depuis octobre 2009 je donne avec la même assos tous les mois max 18 heures par mois ,toujours CDD d'usage à chaque mois RG

" a fin de completer votre demande d'allocation et verifier le regime qui à été enregistré lors de la saisie des attestations et ainsi que celui de l'ouverture de droit"
Ils ont répondu par écrit parce que je envoyé un email directe et ils sont obligés à répondre
Tu crois que je devrais envoyer une recomndé au moderateur quand même?  ,de tout façon les cours sont donné en RG ,ça va pas changer ma situation je ne sais pas pour quoi ils le demandent ,alors que je donné les fiches de paye et les attestation employeur chaque fin de mois ,il manqué seulement les contrat  chèque emploi associative.

grand merci Viviane ,

[viva]

Javais oublié ,quand je parle de ma dernièr date pour me ouvrir des droits ,le 25 août (jusquà octobre 2008)) ils me disent tous (pôle emploi)  que ce n'est pas quan je veut l'indemnisation si no de que j'ai les droit et dans le régime que correspondre ,dans mon cas ils ont prise les 80 heures en RG de janvier à juin que sont des droits avant août 2009 ,peut être maintenant ils vont rajuter aussi mes heures de enseignement  que ne peuvent pas compter pour l'annexe 10 (pas agréement)

voilà

VIVA

[viviane]

Viva,

ça m'est égal ce qu'ils te disent,  c'est n'importe quoi, ils essayent de t'embrouiller, et du coup ça m'embrouille moi aussi, et ça me fait perdre du temps à essayer de contrer des conneries. Ce qui compte, c'est pas les discours d'un agent quelconque.. c'est les lois, les faits, et les arguments qu'ils ECRIVENT. Pourquoi? Parce que s'ils écrivent pas un truc, c'est qu'ils savent d'avance que c'est une connerie! Alors contrer leurs discours oraux,  c'est une perte de temps et d'énergie, pour toi comme pour moi.

Par contre,   tu dois tout envoyer au médiateur ET  au directeur ton antenne, en recommandé avec Accusé de réception:

Tant que t'as pas fait ça, ça sert strictement à rien de continuer à les appeler: t'as aucune preuve que tu as déposé une réclamation, et ils peuvent te faire tourner en bourrique aussi longtemps qu'ils veulent, prétexter qu'il leur manque des trucs, etc, etc..

Mais là, tout de suite, ne fais rien. Avant de te dire quoi faire,  j'ai besoin d'y voir plus clair, parce que tu as ouvert plusieurs sujets pour le même problème et c'est une galère pour moi de retrouver les infos.

Alors si tu veux un coup de main, fais un truc pour moi.

Sur un document à part, pour pas le perdre, tu réécris tous les FAITS DANS l'ORDRE CHRONOLOGIQUE
la date où tu as fini tes anciens droits
la date de ta demande
ta notification de droit (recopies là en entier sans les noms mais avec les dates)
tes heures avec les dates
tu recopies en entier tous les courriers que tu as envoyé ou déposé en me disant quand, à qui et comment (AR? lettre simple? mail? déposé?)

Si tu as pas gardé de copie, dis le aussi mais saches à l'avenir que tu dois garder une copie de TOUT ce que tu écris et envoies ou donnes. TOUT.

Quand tu as tout mis au propre et dans l'ordre chronologique, tu copies (sans effacer le doc que tu as fait, il te resservira,) et tu  postes DANS CE SUJET, même si c'est très long.

Par contre, s'il te plait, ne me parles pas dans ce doc des coups de fil et de ce qu'ils t'ont répondu oralement. Vraiment, c'est n'importe quoi et ça fait qu'embrouiller les choses.

Bon courage, c'est un gros boulot, mais ça devrait t'aider toi aussi à y voir plus clair, et c'est le meilleur moyen pour savoir quoi faire.