Récupérer ses heures d'intermittent après un contrat régime général

Démarré par tang, 12 Juillet, 2010, 16:58:11 PM

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tang

Bonjour

J'ai une question à laquelle je ne trouve pas de réponse dans le forum (ou alors j'ai mal cherché) et je vous remercie d'avance pour l'aide que vous pouvez m'apporter.

J'ai cotisé au régime intermittent de juin à octobre 2009. J'allai tout juste validé mes heures ( j'étais à 500 heures), lorsque j'ai accepté un CDI.

Ce dernier se passe mal et je vais incessamment y mettre fin, après 9 mois de contrat, via une rupture conventionnelle de contrat pour retourner vers l'intermittence.

Ma question est la suivante, vais je pouvoir récupérer ces quasi 500 heures si je repasse à l'intermittence et les faire valoir dans le calcul de mes heures et l'obtention du régime d'indemnité intermittent ?

En espérant que ma question soit claire, merci pour vos réponses.

Tang



imago

Salut,

Oui, ta question est claire.
J'ai bien peur qu'après une période de 9 mois en cdi (même interrompu), ils reviennent en arrière de plus de 1 an pour ouvrir des droits intermittent avec des jours datant de juin 2009. Je peux me tromper, mais je doute.

En fait, le mieux aurait été d'avoir les 507 heures et d'avoir des droits ouverts que tu aurait ensuite pu suspendre pour les reprendre maintenant.

Ce qui me chiffonne particulièrement, c'est que tu ne peux ouvrir des droits intermittents qu'avec des heures cotisées "intermittents" (taux). Tu n'avais pas le nombre d'heures pour ouvrir tes droits entre juin et octobre. Pour les ouvrir, il te faudrait faire des heures "intermittents" mais comme on est déjà en juillet 2010, en revenant en arrière d'heures effectuées ce mois ou le mois dernier, tu n'aurais pas les 507 heure en 10 mois et demi.

Peut-être d'autres auront-ils des expériences similaires à communiquer...

tang

merci pour cette réponse rapide.

Ahfff, c'est moche cette histoire, même si le raisonnement semble logique..

Dans le doute j'ai refait le compte pour ma période juin-octobre 2009 et je suis malheureusement plus prêt des 480h que des 507h... Dur de perdre 480h durement obtenues...

Dépité, cela remet en question ma fin de contrat ici, mais merci quand même pr la réponse.

T

Ankaa

Bonjour,

mais non, ces heures intermittentes ne sont pas perdues puisqu'elles te serviront au calcul de ta future indemnisation au régime général ;)

tang

J'en conviens, cela ne me rendra que meilleur mon chômage et permettra sans aucun doute de pousser la durée d'indemnité jusqu'à mes prochaines 507h. :)
Mais je ne pense pas que cela permettra d'avoir un niveau d'indemnisation équivalent... et puis j'avais quasi bouclé en moins 6 mois et je ne suis pas sur de me retrouver dans une période aussi porteuse demain... :-[
Merci !