salarié et intermittent possible?

[joimaud]

Bonjour, bonjour
oui tiens nous au courant stp, sais tu si on peut créer n'importe quelle entreprise (SARL, ASSOS...)?
merci bien

[yarainbow]

Bonjour,

je ne rentrerai pas dans le debat tu est fonctionnaire patati patata....
seulement parler de mon experience aussi.
Avant de devenir intermittent (chanteur comedien) je bossait a la caisse d'épargne.diverse opportunite m etait offertes et il a fallu faire un choix...car mon employeur n etait pas tres flexibles au niveaux des horaires et conge.J ai commence a obtenir des cachet fin septembre 2005 et ma demission fut effective fin novembre de la meme année. entre temps je devait avoir eu 6 ou 7 cachets. pas de licenciement donc pas de prime, pas de chomage pendant 4 mois puisque demission donc je vivait sur mes conge payé (pas pris de vacances comme ça j ai pu voir venir)
au bout de 4 mois j ai eu droit au allocation chomage du regime general puis au bout de 10 mois j avait reuni 50 cachets donc je me rends au assedic pour passer en annexe 8 et 10.
et on m apprends que les cachets que j ai cumules pendant mon cdi (les 6 ou 7) ne peuvent pas etre pris en compte !!!
heureusement que j'avait de l'avance !!!!tout ça pour te dire que meme si c est injuste les heures que tu cumulais pendant que tu etait en poste seront pas comptabilisées....

[mangepapiette]

Bonjour
Je voudrais savoir si Amandine a pû trouver une solution et retrouver un rythme de vie "humain".
Je suis professeur des écoles en disponibilité depuis plus d'un an pour tenter l'aventure théâtrale.
En parcourant ce forum, mes craintes se sont confirmées: "La sécurité de l'emploi" estampillé éducation nationale se paye cher (et je n'avais pourtant pas choisi cette profession pour cette raison...)
Est-il possible de se faire licencier de l'EN ou de faire une rupture de contrat par consentement mutuel?

[celesti]

Bonjour, je suis actuellement salarié à temps complet en CDI en tant que comptable; Je pratique une activité de danse pour me divertir et on me propose de faire des spectacles qui selon les contrats seront rémunérés. Je me demande donc s'il est possible ne toucher des cachets en plus de mon emploi de comptable dans le secteur privé et comment déclarer ces revenus. De plus j'ai remarqué que dans mon contrat de travail de comptable, un article stipule, que" je m'engage à consacrer professionnellement toute mon activité et tous mes soins à l'entreprise, l'exercice de toute autre activité professionnelle, soit pour mon compte, soit pour le compte d'un tiers, étant obligatoirement interdit". Oups j'avais pas pensez à ca quand j'ai signé. Évidemment les spectacles auraient lieu le week end, en dehors de mon activité principale, alors ai je le droit??
Merci pour vos réponses si utiles..

[Ankaa]

Bonjour,

eh bien, j'aurais tendance à dire que non, tu ne peux pas travailler par ailleurs. A voir toutefois si tu peux négocier avec ton employeur un avenant au contrat de travail, ce que je te conseille fortement !!
En effet, tu te mets une épée de Damoclès au-dessus de la tête et si ton employeur apprend que tu bosses ailleurs que chez lui malgré ton contrat de travail, tu risques le licenciement quand ça lui prendra.

[baroqueuse]

Bonsoir,
je connais des musiciens agrégés normaliens donc fonctionnaires qui sont en disponibilité (pour ne pas perdre tout à fait la possibilité de réintégrer l'éducation nationale) et sont intermittents...
à priori c'est un peu hors cadre mais dans la pratique c'est faisable car être en dispo de l'éducation national n'ouvre à aucuns droits chômage, il n'y a pas de recoupements.
Le problème c'est pour cette année, cumuler les deux, ça se fait pas.
mais pour l'année prochaine, je dirais comme ça : inscrivez vous comme demandeur d'emploi sans rien dire du tout de votre emploi de fonctionnaire, et jouez le comme ça, ça devrait passer sans hic n'en déplaise à d'autres internautes.

[viviane]

je m'engage à consacrer professionnellement toute mon activité et tous mes soins à l'entreprise, l'exercice de toute autre activité professionnelle, soit pour mon compte, soit pour le compte d'un tiers, étant obligatoirement interdit".

je suis pas sûre que ce soit légal,ce genre de clause... une clause de non concurrence,oui, mais ça? Renseigne toi...

[teddy59]

Ankaa  , Faux  on peut tout à fait avoir un metier principal et avoir une autre activité rémunéré ( Il y en a des milliers comme cela en France!!!!) et pour une fois qu'une "artiste du dimanche" a envie d'être dans les régles !! regarde actuellement et également les autoentrepreneurs  . Certes l'activité secondaire ne doit pas porter préjudice à l'activité principale , d'autre part si l'activité secondaire  demande à etre disponible pendant l'activité principale , la personne risque d'avoir des problèmes pour obtenir la disponibilité necessaire .
Viviane : tout à fait d'accord avec toi cette clause est ABUSIVE et non légale . dans une entreprise il peut y avoir une clause de NON CONCURRENCE pour une activité autre ou annexe de même nature  , mais l'entreprise NE PEUT PAS INTERDIRE à son employé de faire ce qu'il veut pendant ces temps de loisirs !!!!!

Nota : Pour les fonctionnaires  il y a une demande spécifique à faire  à leur chef pour pouvoir exercer une autre activité .De plus celle-ci cumulée au nombre d'heure effectuées pendant la semaine  normale ne doit pas execéder la durée legale du travail en France (N.B Ce qui n'est d'ailleurs jamais respecté !!!!!)

Voilou

[teddy59]

Complément d'info pour CELESTI :  Si ton employeur passe par le GUSO ou une boite de Prod tu n'as rien à faire cela apparaitra directement sur ta fiche d'impot que tu reçois chez toi ( depuis 2 ans le GUSO est rattaché aux déclarations au Fisc) par ailleurs n'oublie pas que tu as le DROIT de toucher les conges spectacles pour lesquels tu cotisent ! Bien souvent les artistes qui ont une autre activité pense qu'ils ne peuvent pas toucher les CS ce qui est totalement faux !!! Enfin tu engranges des points  pour ta retraite principale comme pour ta retraite complémentaire  , et enfin tu joues à jeu égal avec ceux pour qui le spectacle est leur profession , ce qui est à saluer  car nous savons tous qu'une part de nos contrats sont pris par des amateurs sans scrupules  qui n'en n'ont rien à faire de nous les professionnels ( voir à ce sujet mon article sur TF1 faisant la Pub pour des asso theatrale ) 

[Ankaa]

Là, je m'insurge  

Si un contrat de travail prévoit que le salarié ne peut pas avoir d'activité salarié par ailleurs, que le salarié a signé le contrat, c'est tout à fait légal, et ce n'est pas une clause abusive dès lors que le contrat de travail est à temps complet et que la nature de l'activité et de la tâche à accomplir (en gros, compatible avec un emploi de comptable).

De même, la clause d'exclusivité n'est pas la même chose que la clause de non-concurrence  

Edit : la clause d'exclusivité s'applique PENDANT le contrat de travail, que la clause de non-concurrence s'applique A L'ISSUE du contrat de travail.

[viviane]

D'accord ça s'appelle une clause d'exclusivité,  mais selon FO, que ce soit écrit comme ça ou pas dans le contrat, ça ne s'applique qu'aux activés concurrentes de celles exercées chez l'employeur..

D' autres sites le disent autrement:

Les conditions de validité de cette clause :
Cette clause portant atteinte à la liberté du travail, elle n'est valable que si :

Elle est indispensable à la protection des intérêts légitimes de l'entreprise, telle la protection d'un savoir faire très particulier
Elle est justifiée par la nature de la tâche à accomplir
Elle est proportionnée au but recherché : par exemple, c'est le seul moyen de protection des données de l'employeur.
Ainsi, un employeur aura à justifier le bien-fondé de son exigence et devra démontrer la nécessité de protection légitime des intérêts de l'entreprise

Bref,un comptable qui fait l'artiste ne met pas en danger les intérêts de son employeur...

[teddy59]

Tout à fait d'accord d'ailleurs j'ai le cas dans ma propre compagnie et cela ne pose aucun problème ! Nous avons deja eu de nombreux controles et il n'y a eu RIEN à redire ( à partir du moment ou la personne est déclarée bien entendu !!)

[celesti]

Merci pour vos réponses. Je suis allé demande au service social de mon cabinet. On m a dit que cela ne pose pas problème car il n y a pas de risque de concurrence par rapport a mon emploi salarie. Après j ai toujours un doute mais bon. On m a dit qu il fallait que je touche des cachets car sinon jE dois me déclarer en auto entrepreneur et la risque. On va voir ce qu on me propose. Si vous avez d autres infos j en serai ravi. Bonne semaine

[Ankaa]

Exige une autorisation ECRITE de l'autorisation d'exercice de l'activité artistique, on ne sait jamais

Quant à l'AE si tu fais un tour sur le forum, tu verras que l'AE n'est pas compatible avec les activités artistiques.

[weex]

Bonjour,
Je me permets d'agrémenter ce sujet d'un complément de question concernant un cas particulier.

Je suis salarié d'une école de cinéma privée à tiers de temps (1 jours semaine) qui n'est pas codé APE "spectacle" pour un salaire net de 800€ / mensuel.

Mais je vais en tant que réalisateur réaliser un documentaire sur le jazz, qui va me prendre un an, et occuper tout le reste de mon temps. La société de production veux m'inscrire comme réalisateur intermittent pour que je puisse bénéficier d'un salaire décent comme réalisateur.

Donc deux questions :
1 - Est-possible ?
2 - Est-ce que je vais pouvoir à la fois toucher mon salaire de réalisateur et conserver mon salaire de prof à tier de temps ?

Merci de vos lumières,
Les temps sont durs et j'ai une famille a nourrir, donc ces deux emplois me seront indispensables quoi qu'il arrive !

Merci