Coucou Imago,
Ca n'a pas d'importance. Contrairement à la légende, un cachet n'a pas à faire 12 fois le SMIC s'il est de 12h,et 8 fois s'il est de 8H.
Logique, car ça voudrait dire qu'on doit être payé différemment, pour un même temps de travail, selon que le cachet est groupé ou isolé.
Malheureusement, la plupart des éditeurs de logiciel en vue n'ont pas prévu la chose et exigent 12X ou 8 X le smic minimum (ce qui d'ailleurs, peut très bien être dans certains cas illégal car
inférieur au minimum conventionnel)
Du coup, seuls ceux qui font leurs paye sans logiciel s'en sortent avec cette histoire,sauf à harceler son éditeur...
Voir à ce sujet l'article sur légiculture
Cachet minimum et assiette de cotisations en cas d’abattement,qui dit texto:
Concernant les artistes du spectacle, le cachet est une rémunération forfaitaire indépendante du nombre d’heures réellement effectué par l’artiste.
La règle de valorisation des cachets à 8 ou à 12 heures, adoptée par le régime assurance chômage des intermittents du spectacle, ne signifie pas que les artistes du spectacle ont réellement travaillé 12 heures ou 8 heures.
Le cachet versé à un artiste du spectacle peut donc être inférieur à 12 heures au SMIC sans que l’employeur commette une irrégularité vis-à-vis de la réglementation du SMIC.
Toutefois, même lorsque l’artiste est rémunéré au cachet, sa rémunération ne peut être inférieure au SMIC multiplié par le nombre d’heures de travail qu’il aura réellement effectué. Par exemple, un musicien qui pour un concert aura travaillé 5 heures (temps de la représentation, des balances...) ne pourra être rémunéré moins de 5 heures au SMIC.
J'espère que ça t'aide
