Bonjour Lakmée,
Si son activité pricipale est le camping, la structure peut utiliser le Guso tant qu'elle veut SANS avoir la licence puisque le Guso est justement fait pour cela.
C'est quoi le but du GUSO? C'est pas d'éviter à l'employeur de demander une licence. C'est de simplifier la paperasse de déclaration des artistes pour les employeurs dont le spectacle n'est pas le métier (camping, bar, particulier...). Le feuillet GUSO c'est un papier qui en remplace une dizaine puisque ça a juridiquement la valeur de: DUE, feuille de paye, contrat de travail, AEM, feuillet conges spectacle, décla assedic, urssaf, Audiens, Afdas, medecine du travail......
C'est la même chose, en gros, que le chèque emploi service pour quelqu'un qui ferait du ménage chez un particulier.
La différence avec un employeur dont l'activité principale est le spectacle, c'est donc pas le besoin ou pas de licence, c'est que si c'est son activité principale, l'employeur ne peut pas passer par le guso (même pour moins de 6 représentations). Le guso est réservé aux entreprises ou particuliers n'ayant pas le spectacle comme activité principale. (article L7122-19 du code du travail)
Les employeurs dont l'activité principale est le spectacle doivent,
en plus d'avoir une licence, faire (ou faire faire par une boîte de prod) toutes ces paperasses, se tenir au courant des modifications de taux, s'affilier à toutes les caisses et les payer une par une, dans les délais, qui sont pas forcément les mêmes pour toutes les caisses.
Avant un employeur ne pouvait utiliser le GUSO que pour 6 représentations max par an.
Maintenant il peut aller au delà de 6 mais il lui faut une licence. Mais une fois qu'il a la licence, pas besoin de s'affilier à toutes les caisses du spectacle: il continue à passer par le GUSO, ce qui lui simplifie grandement la vie.
Et si il obtient pas ou veut pas demander la licence, il peut passer par une boîte de prod.
Prends la peine de jeter un coup d'oeil à la CIRCULAIRE INTERMINISTERIELLE N°DSS/5C/DMDTS/2009/ 252 du 05 août 2009 relative au guichet unique pour le spectacle vivant (Guso) , point .1. p4. Que tu peux trouver
LA, ça y est écrit en toutes lettres...
1.1 Les employeurs concernés
Pour les employeurs, ce champ comprend (Cf. annexe 1 de la présente circulaire) :
- dans la limite de six représentations annuelles, les groupements d’artistes amateurs bénévolesfaisant occasionnellement appel à un ou plusieurs artistes du spectacle percevant une rémunération (1° de l’article L. 7122-22 du code du travail) ;
- les structures qui n’ont pas pour activité principale ou pour objet l’organisation de spectacles. Ces dernières doivent être titulaires d’une licence d’entrepreneur de spectacles vivants dès lors qu’elles organisent plus de six représentations annuelles (2° de l’article L. 7122-22 du même code).
Celà dit,la première page du site GUSO est très mal faite puisqu'elle mentionne que, effectivement, il n'y a plus ce plafond de 6 représentations, mais omet de parler de la nécessité de licence au delà de 6 représentations...
bonne journée
