Readmission, date de prise en charge, carence....;

Auteur Sujet: Readmission, date de prise en charge, carence....  (Lu 5031 fois)

Hors ligne docsunshine

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Readmission, date de prise en charge, carence....
« le: 25 janvier, 2010, 12:49:06 pm »
Bonjour à tous, je suis venu à plusieurs reprises sur votre forum ou l'on trouve vraiment de précieux conseils.

Je vous expose rapidement mon cas :

- Intermittent du spectacle en tant que technice, fin de droits au 27 novembre 2009 ( je ne l ai pas vu venir, n'y connaissant pas grand chose...). Je touche donc mes allocations début décembre.
- En décembre, je travaille 11 jours, et les déclare comme d'habitude en fin de mois aux ASSEDIC.
- Le 5 janvier 2010, au lieu de toucher mes allocations, je recois donc avec ma mine déconfite le dossier de réadmission. Pas de problèmes, je prépare tout cela en une soirée avec toutes les AEM demandées , ainsi que celle du mois de décembre pour laquelle je n'ai donc rien touché.
- Le 19 janvier, je recois enfin un courrier des ASSEDIC comme quoi mes droits sont réouverts, à compter du premier janvier 2010 (!), pour 243 jours , avec 12 jours de franchise + 7 jours de délai d'attente.

Question(s) :

- Mes droits ne devraient-ils pas être réouvert depuis la fin de mon dernier contrat pris en compte, soit le 27 novembre ?
- Vais je bien toucher mes allocations correspondant à ma période travaillée et déclarée de Décembre ? Normalement je suis censé y avoir droit, même s'ils ont mis un mois à m envoyer le dossier de réadmission ?
- Sachant qu'en décembre j'ai travaillé du 7 au 21 pour 11 jours déclarés, quelles répercutions vont avoir les délais de carence et franchise ?

Merci beaucoup d'avance, la prochaine fois je ne me ferai pas avoir , je demanderai une réadmission avancée.....

Dans l'attente de vous lire,

Jerome

Hors ligne Bys

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Re : Readmission, date de prise en charge, carence....
« Réponse #1 le: 25 janvier, 2010, 13:03:43 pm »
salut, je te fais un copié coller d'une explication sur un site.

Arrivé à l'épuisement des droits, l'Assedic ouvre le dossier et regarde la date de fin du dernier contrat de travail.

L'Assedic remonte sur 10 mois (304 jours) pour les techniciens et 10 mois et demi pour les artistes (319 jours).

L'intermittent n'a pas ses 507 heures dans le spectacle, l'Assedic regarde alors l'avant dernier contrat de travail, décalant ainsi le curseur de X mois et ainsi de suite jusqu'au dernier contrat ayant permis l'ouverture des droits pour l'affiliation échue.

Dès lors que les conditions (507 heures sur 10 mois ou 10 mois et demi) sont réunies pour rouvrir de nouveaux droits, l'intermittent reconstitue, à la date du lendemain de sa dernière indemnisation, son capital de 243 jours d'indemnités non dégressives et incompressibles.

-Il y a un décalage normal sans doute ...
Voila si ca pu t'aider.

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Re : Readmission, date de prise en charge, carence....
« Réponse #2 le: 25 janvier, 2010, 13:07:24 pm »
Merci, mais j'ai bien épluché le forum avant de poster, et je n'ai pas vu de réponse claire à mes yeux sur le problème que j'évoque, à savoir notamment mes indemnités concernant ma période de décembre.

Je précise que j'avais bien mes 507 heures au 27 novembre.

Jérôme

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Re : Readmission, date de prise en charge, carence....
« Réponse #3 le: 25 janvier, 2010, 13:17:08 pm »
Alors en faite d'après ce que j'ai compris,

Tu déclare t'es heures pour etre intermittent,
Tu le devien et le 27 novembre c'est fini.
Tu touche des allocations decembre et puis ton dossier est relancé fin janvier.

Tu te pose la question pourquoi pas début janvier c'est ca ?

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Re : Re : Readmission, date de prise en charge, carence....
« Réponse #4 le: 25 janvier, 2010, 13:23:37 pm »
Alors en faite d'après ce que j'ai compris,

Tu déclare t'es heures pour etre intermittent,
Tu le devien et le 27 novembre c'est fini.
Tu touche des allocations decembre et puis ton dossier est relancé fin janvier.

Tu te pose la question pourquoi pas début janvier c'est ca ?

J'ai touché des allocations début décembre, les dernières à ce jour.
Mon dossier est relancé à la date du premier janvier 2010. Quid de mon mois de décembre, pour lequel je n'ai rien touché ?

Hors ligne Bys

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Re : Readmission, date de prise en charge, carence....
« Réponse #5 le: 25 janvier, 2010, 13:27:29 pm »
ah!

Donc il y a 1 mois qui a sauté sans allocation.

Bha oui ca me parait bizar car une fois arrivé a la fin, ils prennent ta derniere date de travail je crois et reviennent sur les 10 derniers mois.

Apel les pour te renseigné oui toute facon c'est la meilleur solution.

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Re : Readmission, date de prise en charge, carence....
« Réponse #6 le: 26 janvier, 2010, 07:00:45 am »
Merci. j essaie de les appeler depuis 3 jours, sans succès....

Qq d'autre a une idée la dessus ?

Bonne journée,

Jerome