basculé en régime général ;

Auteur Sujet: basculé en régime général  (Lu 10161 fois)

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basculé en régime général
« le: 08 décembre, 2009, 15:12:33 pm »
Bonjour ,j'avais essayé de expliquer mon cas ,mais j'ai de nouveau ;

de août 2009 à ctobre 2008  j'ai 507 heures ,entre tant comme je n'etais pas indemnisé dans aucun régime ,javais perdu mes assedic intermittent ,je travaillé octob.nov.et decem. 2008 quelques heures par semaine en donant cours de danse ,12 ou 15 pour mois  et de janvier à juin 2009 je gardé les enfants de ma voisine,la attestation de cesu (une seule)signale à chaque mois les heures que je travaillé  ej:janvier 8 ,fev:18 etc ,sauf elle na pas signalé les jours .

Je regardé mon dossier assedic par internet et je vu que j'aurais une indemnisation ARE de 26,90 par jour ,je les appellé et ils ont dit que javais travaillé plus pour le régime général que pour la intermittence,alors que je garde en 5 mois 81 heures seulement les enfants ,mais la dame par téléphonne ma dit que c'étais la période aussi que se prend en compte (?),
J'ai déjà avis de  2 virement

Je crois qu'ils on adicionné tous mes heures ,tantôt d'intermittence que las presque 200 que j'ai fait en régime géneral ,,elle ma dit aussi que je serais indemnisé jusq'à 19 fevrier 2010  Je fais quoi?
parce que je continue à faire des cachets tous les mois encore ,je vais perd tout ,...?je demande un révision de mon dossier à la fin de indemnisation RG ?ses cachets adicionéau RG j'imagine que ne peuvent plus servir pour être comptés !fin février je serais à zero à nouveau

Je vous rémercié de votre aide
VIVA

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Re : basculé en régime général
« Réponse #1 le: 08 décembre, 2009, 15:30:41 pm »
Bonjour Viva,

Soit tu n'avais pas de quoi ouvrir des droits intermittents, et ils t'ont mis au régime général. C'est normal. Soit tu avais de quoi être aux 8 et 10, et ils auraient du t'y mettre.

Celà dit, 26,90 par jour, pendant si peu de temps, ça semble pas tres logique, ça ressemble à la clause de sauvegarde.

Il faut plus de précisions pour comprendre.

Est-ce que, au moment où tu as demandé qu'on examine ton dossier (donne nous la date exacte) tu avais 507h en 304 (si tu es technicienne)ou 319 jours ( si tu es artiste)? Pour savoir, tu dois partir de la fin de ton dernier contrat aux 8 et 10.

exemple au hasard:
dépot de dossier 15 janvier
dernier contrat aux 8 et 10 se finit le 12 janvier

Tu remontes de 304 ou 319 jours en arrière à partir du 12 janvier.

donne aussi la date de ton dernier contrat aux 8 et 10



« Modifié: 08 décembre, 2009, 15:38:01 pm par viviane »

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Re : basculé en régime général
« Réponse #2 le: 08 décembre, 2009, 21:10:03 pm »
Merci Vivianne , mon dernier contrat à été le 25 août 2009 ,je regardé en arrière et jusq'à 24 octobre 2008 et j'ai cru compter 43  cachets  , et une personne de l'antenne avais compté avec mois et ma confirmé .
Depuis 18 mois je n'etais plus indemnisé pour les assedic ,si je me suis trompé avec les comptes  au un cachet  et il me manque  par exemple ,je peut redemander de voir mon dossier à compter de novembre 2009  ? je bien compté et je vu que de novembre jusqu'à fevrière 2009 j'ai 45 cachets sûre!
Au le fait qu'ils mon basculé au régime général je ne peut  plus   redemander être admise dans l'anexe 8-10? imaginé vous ,je ne pas fait plus de 250 heures en RG!
je suis dans l'espectacle pas technicienne
merci d'avance
ViVa

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Re : basculé en régime général
« Réponse #3 le: 10 décembre, 2009, 18:13:31 pm »
Bon,

Citer
mon dernier contrat à été le 25 août 2009 ,je regardé en arrière et jusq'à 24 octobre 2008 et j'ai cru compter 43  cachets  , et une personne de l'antenne avais compté avec mois et ma confirmé .
Citer
je bien compté et je vu que de novembre jusqu'à fevrière 2009 j'ai 45 cachets sûre!

Il faut pas compter en cachets, c'est source de grosses erreurs. Si t'as plusieurs cchets de 8h, avec 43 cachets, tu a pas 507 heures. Il faut compter en heures: 8h pour les cachets groupés, 12 pour les cachets isolés. Et il t'en faut 507 au total.

Citer
Depuis 18 mois je n'etais plus indemnisé pour les assedic ,si je me suis trompé avec les comptes  au un cachet  et il me manque  par exemple ,je peut redemander de voir mon dossier à compter de novembre 2009 

 Si tu demandes à revoir ton dossier à partir de novembre, voilà ce qui va se passer: tu perds tes droits actuels et tu peux pas réutiliser les heures qui t'ont servi à les ouvrir.


Citer
Au le fait qu'ils mon basculé au régime général je ne peut  plus   redemander être admise dans l'anexe 8-10?
Si tu peux, quand tu auras à nouveau 507h "nouvelles" heures

Citer
imaginé vous ,je ne pas fait plus de 250 heures en RG!
je suis dans l'espectacle pas technicienne

C'est pas important pour eux. Au régime général, on ajoute tes heures annexe 10. Si tu as 610 heures au total, tu as droit au régime général, sous certaines conditions.

Refais tes comptes en heures, et s'il te plait, mets ce que je t'ai demandé, ça m'aiderait beaucoup à être sure qu'ils ont pas fait d'erreur:

la date de dépôt de ton dossier de demande

la date de fin de ton dernier contrat annexe 10

plus:

la date de fin du dernier contrat avant ton dépôt de dossier, dans le cas où c'est pas le même que ton, dernier annexe 10.

Et recopie ta notification (sans ton nom), y'a des choses qui me semblent bizarre, mais c'est plus simple pour moi de comprendre comment ils ont calculé avec leur texte exact.

Bon courage
« Modifié: 10 décembre, 2009, 18:37:40 pm par viviane »

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Re : basculé en régime général
« Réponse #4 le: 12 décembre, 2009, 10:29:50 am »
Bonjour et merci, je compté en cachet parce que je ne pas de cachets régroupé,mon  dernier contrat 25 aout ,début de septembre je demande  révision des droit ,le mois de septembre je ne pas fait aucun travail en régime général.
Ils mon mis en RG à partir de fin juin ,j'avais gardé les enfants avec CESU de janvier à Juin ,81 heures en total , et je serais indemnisé en régime général jusq'à mi février 2010  ,mais je re demndé révision des droit .

merci pour votre aide ,je ne pas reçu un dossier ,tout ce que je sais est parce que je appellé 25 fois

Viva

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Re : basculé en régime général
« Réponse #5 le: 15 décembre, 2009, 17:30:40 pm »
Citer
je compté en cachet parce que je ne pas de cachets régroupé,mon  dernier contrat 25 aout

Et à ce moment là, tu avais 43 cachets ioles en 319 jours, donc 516 heures. Juste un truc. D'abord, recomptes, et ensuite dis moi: le 24 octobre, tu étais sous contrat annexe 10? Si oui, de quelle date à quelle date?
Citer
début de septembre je demande  révision des droit ,le mois de septembre je ne pas fait aucun travail en régime général.

Donc, au moment de ta demande, ton dernier contrat était au 8 et 10
Citer
Ils mon mis en RG à partir de fin juin ,j'avais gardé les enfants avec CESU de janvier à Juin ,81 heures en total , et je serais indemnisé en régime général jusq'à mi février 2010

C'est n'importe quoi, ils ont pas le droit.

Citer
mais je re demndé révision des droit .

Je suis pas sure de comprendre. Tu AS déjà redemandé une révision? Tu VAS redemander? Il te faut SURTOUT PAS demander une REVISION des droits. Il te faut CONTESTER les droits qu'on t'a ouverts. Si tu l'as fait, dis moi.

Citer
je ne pas reçu un dossier ,tout ce que je sais est parce que je appellé 25 fois

C'est pas normal, ils doivent t'envoyer une notification de droits. T'en as ABSOLUMENT besoin pour pouvoir la contester.

Regarde sur internet, à la rubrique "mon dossier" tu peux télécharger un "avis de situation" qui spécifie la date du dernier contrat pris en compte. Dis ce que tu vois écrit.

Parallèlement, vas à ton antenne, avec un ou deux amis, et essaye de ne pas sortir sans avoir vu quelqu'un et, au minimum, obtenu ta notification de droit.

J'espère que t'as gardé une copie de ton dossier de demande, tu en as besoin pour prouver la date à laquelle tu l'as faite. Donne moi la date exacte.



Dès qu'on est surs de:
- la date de ton dépot de dossier
- que t'as bien 516 heures
- ta situation le 24 octobre


Tu envoies ce courrier au directeur de ton antenne en RECOMMANDE AVEC ACCUSE DE RECEPTION.

 En plus de la date,  ton adresse, celle de l'agence, ton n° d'allocataire, etc, tu écris:   ,

Monsieur le directeur (ou madame si c'est une femme, Madame Monsieur si tu sais pas),

D'après les conversations téléphoniques que j'ai eues avec vos agents, j'ai été admise à l'ARE suite à une fin de contrat de travail au régime général de juin 2009.

Cela me semble étrange. En effet, j'ai déposé auprès de vos services une demande d'allocations le (tu mets la date).

A cette date, la fin de mon dernier contrat de travail était le 25 août 2009.

Le contrat qui aurait donc du être pris en compte est  celui du 25 août 2009, effectué au titre de l'annexe X.

 L'accord d'application n°1 du 19 février 2009 stipule en son paragraphe 1er que::

 
La réglementation retenue pour apprécier les droits d'un salarié privé d'emploi est, normalement, celle sous l'empire de laquelle celui-ci se trouvait placé du fait de l'activité qu'il exerçait immédiatement avant la dernière fin de contrat de travail, ceci sous réserve :
- qu'il remplisse la condition de durée de travail, d'appartenance ou de durée de versement des contributions exigée par la réglementation considérée au titre de services relevant de cette réglementation ;


Or, à cette date, je cumulais 516 heures de travail en  319 jours au titre de l'annexe 10. J'étais donc éligible à l'ARE au titre du règlement de cette annexe, qui en exige 507 en 319 jours.

A ce jour, je n'ai toujours pas reçu ma notification de droits pour la période d'indemnisation à l'ARE en cours. Je ne sais donc pas si ce que m'ont dit vos agents par téléphone est exact. Par conséquent, je vous demande de m'envoyer par retour du courrier ma notification de droits

Dans l'éventualité où  vos agents auraient  raison et que l'ouverture de droits dont j'ai fait la demande le (tu remets la date) avait été faite à dater d'une fin de contrat autre que celle du 25 août 2009, je vous demande de corriger cette erreur et de me notifier, au titre de ma demande du (et tu remets la date, faut enfoncer le clou), une ouverture de droits conforme aux textes en vigueur.

Sincèrement

Et tu signes

Réécris que je sache, te bile pas si je réponds pas très vite, je suis un peu speed en ce moment.

« Modifié: 15 décembre, 2009, 17:34:52 pm par viviane »

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Re : basculé en régime général
« Réponse #6 le: 16 décembre, 2009, 11:39:23 am »
OUI ,je attendais  un courrier pour la poste et je trouvé celle ci comme courrier électronique.
je ne pas fait photocopie de ma demande en ARE annexe 8-10 .....,je sais que je la fait au début de septembre ,mais en octobre me manqué encore quelques attestations assedic

je ne comprende pas pour la date 24 octobre,si c'est 24 août que tu veut dire , cet jour je ne pas travaillé je fait quelques  cachets ct mois et pas de travail en régime général ,ça à duré jusq'à fin juin seulement .Mais je récomencé à donner cours de danse pour une assos le mois de octobre ,18 heures max.pour mois ,(assos pas agréement d' l'etat) et on fait une feuille assedic à chaque fin de mois avec le chèque emploi associative ,quel bazar!!!

Ce la personne de l'accueille que ma dit de laisser une lettre  avec une demande de révision de droit ,et j'expliqué  plus au mois tout dans cet lettre .Je attend cet semaine ,il y à un très gentil garçon que ma écouté et ma dit que tout le problème est pour   mon travail avec le cesu ,que je gardé des enfants ,et que les gens prend en compte l période travaillé(6 mois) et pas les 81 heures en total fait

J'ai l'impression que finalement ce n'est pas vrai qu'on droit à faire les deux régime

merci d'avance

COURRIER reçu:

MAISONS ALFORT, le 04 décembre 2009
Références à rappeler

Objet : Avis de prise en charge à l’allocation d’Aide au Retour à l’Emploi (ARE)
(à conserver)
Madame,
Après étude de votre dossier, vous êtes admise à bénéficier de l’allocation d’aide au retour à l’emploi :
d’un montant journalier net de 26,93 euros,
calculé sur un salaire journalier brut moyen de 40,21 euros,
à compter du 11 juillet 2009.
Le versement de cette allocation sera renouvelé mensuellement dans la limite de 163 jours, à condition que
vous accomplissiez des démarches actives et répétées de recherches d’emploi.*
Pendant la durée de votre indemnisation, vous bénéficierez d’un accompagnement personnalisé.







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Re : basculé en régime général
« Réponse #7 le: 16 décembre, 2009, 14:06:25 pm »
Ok ,je compris pour le 24 octobre .
Le mois de octobre 2008 je donné cours de danse pour la association ,le contrat avec chèque emploi associative est de 11 à 31 octobre mais  dans la attestation  assedic on à signalé les jours travaillé que étais 2 OU 3 fois par semaine  jusqu'à 27 seulement .

ça ça ça po po sse problèmmmme ausssi?

VIVA

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Re : basculé en régime général
« Réponse #8 le: 16 décembre, 2009, 21:15:49 pm »
Ok, pour le 24, c'est ce que je voulais savoir. Donc, le 24 octobre 2008 , c'est à dire le premier jour des 319 jours de référence, t'avais un contrat qui avait commencé avant la période de référence.

Mais c'était des cours pour une asso non agréée, donc, de toute façon, ça compte pas pour l'intermittence.

Quelle est la date du PREMIER cachet que tu comptes quand tu en comptes 43? Et pour ce cachet, quelle est la date de début du contrat (c'est marqué sur l'AEM)


Ensuite, je comprends toujours pas ton histoire de révision.

En septembre tu déposes ta demande. C'est vraiment dommage que tu aies pas gardé la copie.

Et ensuite, , tu poses une lettre avec demande de révision. Est-ce que tu as gardé une copie? Dans ce cas, recopies le texte de ce que tu as envoyé.
« Modifié: 16 décembre, 2009, 21:30:29 pm par viviane »

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Re : basculé en régime général
« Réponse #9 le: 16 décembre, 2009, 21:20:10 pm »
Juste une précision: ce que t'a dit le gentil garcon, c'est les règles du régime gé (et encore, ils auraient du compter tes heures 8 et 10 pour le régime gé, et partir de ta dernière date au régime gé)

Si t'avais tes 507 h aux 8 et 10 au moment de ta demande, avec en plus ton dernier contrat au 8 et 10, y'avait rien à réfléchir: ils devaient t'ouvrir des droits aux 8 et 10.

Sauf qu'à pole emploi, y'a une escadrille d'agents qui ont même pas eu 2 jours de formation et se plantent sans arrêt.

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Re : basculé en régime général
« Réponse #10 le: 16 décembre, 2009, 21:33:20 pm »
J'ai encore oublié une question Répond par oui ou non:

Avant ta demande, tu touchais pas d'assedic, exact?

Encore avant, tu étais à l'annexe 10. Exact?

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Re : basculé en régime général
« Réponse #11 le: 17 décembre, 2009, 11:09:23 am »
Je compté le 25 août 2009  comme dernière cachet en amont 319 jours ,jusqu'à 24 octobre 2008 et javais 43 cachets toujours isolé (oct: 24-25-31) je compté avec une personne de l'antenne par téléphonne pour confirmer .
J'été pendant 7 ans toujours intermittent jusq'à fevriére 2008 ,date dans laquelle je n'avais plus mes heures ,j'avais essayé de m'ensortir d'autre mode ,mais ce difficil que avec les cours de danse.
Pendant 18 mois je ne pas eu aucun type de indemnisation ,tu sais que pour les intermittents ce rien après ,pas caf ,pas RMI ,etc ,parce que je continué à travailler dans l'espectacle
Après 18 mois dehors je pense que c'est comme une premier demande ?
Ma question maintenant est , suis je obligé de  acepter être en régime général et ses allocation parce que je demandé pour mes droits?
de septembre en reculant 10 mois j'ai 504 heures ,plus 6 heures de cours de danse ,un dimanche en vacataire mais mon employeur cet un conservatoire (conservatoire Intercomunal  de musique danse et théâtre ) je pourrais me battre pour ses heures aussi? et en septembre je ne pas contrat avec la association pour cours de danse ni rien en RG
je compté aussi de 25 octobre 09 comme dernière cachets  en amont 10 mois ,et j'ai 43 cachets pile aussi mais javais le contrat avec la assos jusqu'à 31 oct 09(de 01à31)

SI je me suis trompé ,et jaurais du faire ma demande plus tarde par exemple parce que me manque un cachet ,je ne peut pas réfaire ma demande un mois plus tarde ,et maintenant en décembre ce trop  tarde pour demander mes droit à partir de octobre?
merci pour ta pacience et désolé de tavail que je donne


VIVA
   

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Re : basculé en régime général
« Réponse #12 le: 20 décembre, 2009, 18:17:41 pm »
Citer
Je compté le 25 août 2009  comme dernière cachet en amont 319 jours ,jusqu'à 24 octobre 2008 et javais 43 cachets toujours isolé (oct: 24-25-31) je compté avec une personne de l'antenne par téléphonne pour confirmer .
Quand tu dis 24, 25, 31, oct,  c'est trois contrats (donc 3 AEM) ou un seul? Parce que si c'est tout sur le même contrat, (et donc même AEM) c'est pas des cachets isolés, c'est des cachets groupés étant donné que le contrat fait plus de 4 jours. Et donc t'as pas les 507h .....

STP, donne moi une liste exacte, dans l'ordre chronologique, AEM par AEM, de tout ce que tu as fait du 24 oct 08 à aujourd'hui. Juste une liste avec les dates.  Sinon, c'est trop compliqué pour moi.

exemple:
contrat du X au X . Jours travaillés: X, X, X. Annexe 10
contrat du  X au X . Jours travaillés: X, X, X. cours pour un organisme agréé
contrat du X au X . Jours travaillés: X, X, X. cours pour un organisme non agréé

tel jour (à peu près) demande d'examen dui dossier
tel jour : demande de "révision"

etc... etc...

ET recopies aussi la lettre de "révision" si tu l'as gardée. Sinon, dis le.

ca m'embête pas de te répondre, au contraire, mais j'ai vraiment besoin,de tout savoir pour répondre à tes questions, sinon on se perd et on tourne en rond.

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Re : basculé en régime général
« Réponse #13 le: 20 décembre, 2009, 21:39:19 pm »
OK ,merci!
-anexe 10 ,(tous cachets isolés ,plusiers employeurs (aucun de 5 jours même employeur ,chaque fois une AEM)
- Août -09 :
25 au 25 1 cachet/10 au 10 1 cachet /02au 02 1 cachet
-Juillet -09
26au 26 ,1cachet   /01 au 03 ,3 cachet
Juin 09
01 au 01,1 cachet/03au 04 ,2 cachet/21 au 21, 1 cachet,/22 au 23 ,2 cachet/25 au 25 ,1 cachet/27au 27 ,1 cache
-Mai 09
04au04 ,1 cachet/07 au 07 ,1 cachet/10 au 19 ,1 cachet/16 au 16, 1 cahet/
17 au 17 ,1 cachet,19 au 19 ,1 cachet/30 au 30 ,1 cachet
-Avril 09
24 au 24 ,1 cachet/25 au 26,2 cachet /28 au 29 ,2 cachet
-Mars 09; 0 cachet
-Fevrier :
16 au 19 ,4 cachet/26 au 28 ,3 cachet
-Janvier 09
06 au 06,1 cachet /07 au 07,1 cachet
Decembre 2008
19 au 20 , 2 cachet
Novembre 2008
23 au 23 ,1 cachet
Octobre
02 au 03 ,2 cachet /24 au 25 ,2 cachet /31 au 31 ,1 cachet

Cours de danse, pas agrée état
11 au 27 octobre 2008,=9 heures
03 au 29  novembre 2008 =6 heures
06 au 20 décembre 2008 =7 heu. et 30

Chéque emploi servise CESU  2009
attestation assedic  employeur
19-01 au 30-01 2009 =8 heures
01-02 au 28-02=18 heur


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Re : basculé en régime général
« Réponse #14 le: 20 décembre, 2009, 22:00:53 pm »
 excuse moi je continue,CESU
 
01-03 au 31-03 2009 = 24 heurs
01 - 04 au 30 -04 2009= 9 heurs
01-05 au 31-05 2009 = 22 heurs
01-06 au 30-06 2009 =22 heurs

Pas de contrat ,fiches de paye youts les mois ,1 attestation assedic ,signalé les heures mais pas les jours ,il y à des agents que mon conseillé de demander à signaler aussi les jours ,mais elle ne la pas fait pour le moment
Je donne 6 heures de cours le 21 et le 31 mai dans un cadre de stages communautaires de danse et percussion
les lettres de révision de droit ,je la fait à main libre à l'accueille et je la déposé tout de suite ,sans copie

ne suis pas française ,et cet difficil pour moi bien écrire mes soucis,
merci de votre solidarité
bon fêtes !

VIVA