peut on rechercher des cachets sans statuts?

[Hebak]

bonjour:)

je voudrais présenter différents spectacles sur des thèmes tournant autour du moyen age (vie et coutumes, contes et legendes...) durant plusieurs manifestation l'an prochain.
j'ai toujours travaillé dans le monde du spectacle mais jamais sous le statut d'intermittent (CDD, gérant de petite SARL...) j'ai donc pour projet a plus ou moins long terme d'obtenir ce statut.
Dans un premier temps, l'on m'a conseiller de passer par le guso
mes questions:
-déjà ais je le droit de lancer une ptite campagne de pub pour décrocher des cachets?
-dans ma campagne de communication, comment dois je présenter mon activité? (a l'époque je mettais mon siret..)
-Je suis également président d'une petite asso (qui n'embauche personne mais propose des stages) dont le champ d'action est assez similaire (promotion de la culture du Moyen-Age). On m'a dit que cela pourrait poser problème..qu'en est il réellement?(tant que je ne touche pas le chomage ca devrais aller non?)

merci pour votre aide!

K.

[viviane]

Euhh on fait pas une campagne de pub "recherche cachets"

si on est une cie, on fait une campagne de pub "spectacle à vendre" (en gros), et avec cet argent, on paye les artistes et techniciens

si on passe par lez guso, c'est un peu pareil, simplement on se vend en tant qu'artiste(s) prêt à travailler contre rémunération.

Si t'es encore gérant d'une société, pas sur sure tu aies droits aux assedics tout court, même si c'est avec un boulot fait en dehors de cette société, même en passant par le guso. Je dis" pas sure" parce que y'a des variantes que je connais trop mal pour m'avancer trop.

Si t'es président d'une asso, et que cette asso devient un employeur pour tes spectacles, ben vaut mieux pas que tu sois président si t'es aussi salarié de cette asso. Fais une recherche, le sujet a déjà été abordé.
cherche "contrôle mandataire" ou "lien de subordination"

Sinon, une asso peut très bien avoir un siret etc...

je fais court parce que c'est trop complexe de t'expliquer tout de a à Z
 

[Hebak]

merci beaucoup pour votre réponse.
non je ne suis plus gérant (trop naif a l'époque, et trop de charge, on nous a classé avec les artisans vu qu'on présentait entre autre, la vie des artisans au moyen age...bref)

mon expression campagne de pub n'est pas terrible  en effet. je veux dire est ce que l'on peut se "vendre" en tant qu'artiste auprès de différente structure (asso, ville etc...) en créant un site internet et en envoyant par exemple des flyers, et si il y a des obligations (présence du numero guso etc...) (et pour ca vous m'avez répondu )

Pour l'asso oui je suis au courant que je ne peut pas m'engager avec (logique) et ce n'est pas mon but. seulement d'apres ce que j'ai lu, meme si l'asso n'embauche personne, cela peut me porter préjudice aupres des assedic d'en etre le président..

par ailleur, je ne cherche pas a toucher le chômage intermittent, ce n'est pas mon but. ce que je veux c'est pouvoir présenter mes spectacles le plus simplement possible (et le Guso semble idéal pour ca)

 

[imago]

Bonjour,

Si tu es sûr de ne jamais avoir à recourir aux indemnisations chômage, cela ne pose absolument aucun problème d'être salarié à travers le guso et d'être président d'une association (même si elle t'emploie). C'est effectivement le lien de subordination qui sera éventuellement à prouver si tu t'inscris à Polemploi.

Concernant la possibilité de faire de la pub pour le spectacle, tu peux faire une petite recherche sur un moteur de recherche avec "orchestre guso" comme mots et tu verras pas mal de structures qui proposent, sur leur site, aux organisateurs de passer pas le guso pour la déclaration des salariés (c'est beaucoup plus pratique, effectivement).

Tu peux par exemple faire un contrat qui mentionne un prix pour les frais et charges de structure (matériel etc.) et qui précise également que les intervenants devront être salariés à travers le guso par l'organisateur, si possible en donnant une évaluation du coût global pour qu'il n'y ait pas de surprise. De cette manière, les salaires seront pris en charge directement par l'organisateur et les frais seront payés à la structure (association) qui vend le spectacle.

[Hebak]

merci beaucoup pour cette réponse 
je viens également d'éplucher ce forum qui est une mine d'info

donc pour résumer et si j'ai bien compris: (dite moi si je me trompe)

-sous le régime général, je peut proposer des spectacles via le guso.
-les heures que je ferais seront a déclarer a pôle emploi sous le régime général (tant que je n'atteint pas les 500 et quelques heures, ce qui n'est pas mon objectif pour le moment)
-les sommes perçues seront a déclarer aux impots.
-je peut continuer parallèlement a travailler CDD, interim, etc.. et a percevoir mes ARE du régime général.
-je peut également rester président de mon asso et continuer a proposer des stages et autres.

j'ai une dernière question:
du point de vue des assurances, comment faite vous? faut il s'assurer soi meme? (Responsabilité civile pro?)
si c'est le cas, existe t'il des assureurs spécialisés? (le miens ne fait pas ca)

par exemple si lors d'une représentation, j'ai un élément de décor qui tombe sous un coup de vent sur une pauvre mami qui n'avais pas a etre la, comment me proteger? comment vous faite vous?
j'ai bien trouvé ce post:
http://www.intermittent-spectacle.fr/forum/index.php?topic=2213.0
mais est ce toujours le cas?

merci

[viviane]

donc pour résumer et si j'ai bien compris: (dite moi si je me trompe)

-sous le régime général, je peut proposer des spectacles via le guso.

Le GUSO, c'est pas le régime général. C'est pour les employeurs dont l'objet n'est pas de produire des spectacles mais qui emploient des artistes. Les heures faites comptent pour tes 507 heures.

-les heures que je ferais seront a déclarer a pôle emploi sous le régime général (tant que je n'atteint pas les 500 et quelques heures, ce qui n'est pas mon objectif pour le moment)

Non. Les heures que tu fais comme artiste ou technicien du spectacle ne sont  jamais au régime général. En fait c'est pas toi qui dis "je suis au régime général ou "je suis au régime intermittent", c'est les attestations d'emploi que tu donnes aux assedics. C'est pas les mêmes. Après, on compte les heures que tu as faites dans tel ou tel régime, et c'est ça qui détermine de quel régime tu dépends, selon un système compliqué. Pour dépendre du régime "intermittent", il faut en avoir  fait 507 en 319 jours (comme artiste) ou 507 h en 304 jours (comme technicien)

-les sommes perçues seront a déclarer aux impots.

oui, comme tous les revenus

-je peut continuer parallèlement a travailler CDD, interim, etc.. et a percevoir mes ARE du régime général.

oui, et quand tu auras fini ton ARE, au moment du renouvellement de droit, ils feront un calcul assez complexe pour savoir si tu dépends du régime général ou si t'es intermittent, en fonction des attestations assedic qu'ils ont reçues. Attention, si tu as pas assez d'heures pour être intermittent, il vaut mieux demander ton, renouvellement après un contrat au régime général sinon tu peux tomber dans une galère absurde où t'auras quasiment rien.

-je peut également rester président de mon asso et continuer a proposer des stages et autres.

Oui et non, que tu sois indemnisé comme  intermittent ou au régime général, si cette asso est aussi ton employeur, ça peut t'amener de gros ennuis. Idem si elle est domiciliée chez toi, si tu as la signature du chéquier. Note que c'est pas interdit par la loi pour autant, mais bon, vaut mieux éviter. Si cette association  n'est pas ton employeur, no problème.

j'ai une dernière question:
du point de vue des assurances, comment faite vous? faut il s'assurer soi meme? (Responsabilité civile pro?)
si c'est le cas, existe t'il des assureurs spécialisés? (le miens ne fait pas ca)

par exemple si lors d'une représentation, j'ai un élément de décor qui tombe sous un coup de vent sur une pauvre mami qui n'avais pas a etre la, comment me proteger? comment vous faite vous?
j'ai bien trouvé ce post:
http://www.intermittent-spectacle.fr/forum/index.php?topic=2213.0
mais est ce toujours le cas?

Quand tu passes par le GUSO, tu es directement salarié de l'organisateur,  t'as pas à avoir une assurance, sauf ton assurance perso, comme tout un chacun.

Si c'est une asso qui vend le spectacle, l'organisateur (celui qui achète le spectacle) doit en avoir une qui assure les choses qui dépendent de lui, du genre la scène qui s'écroule

de son côté, l' asso qui t'emploie (le producteur du spectacle) doit en avoir une pour assurer les choses qui dépendent d'elle, du genre les décors qu'elle a elle même installées, le comédien qui blesse un spectateur, etc..

En général, les contrats de cession (de vente) spécifient qui assure quoi.

C'est donc très variable selon le genre de spectacle que tu fais. Si t'es magicien et que tu fais du close up dans une maison de retraite, tu peux faire l'impasse sur l'assurance de l'asso.Mais si tu fais des combats moyenâgeux au milieu d'une foule,vaut mieux pas.

La MAIF assure ce genre de choses, et n'est plus réservée aux enseignants. Elle assure aussi les associations.

Décris leur exactement pour quoi tu veux être assuré, et demande leur un écrit prouvant que tu es bien assuré pour ça. Parce que des fois, on signe des contrats obscurs auxquels on comprend rien pour finalement se rendre compte qu'on est assuré pour tout sauf ce dont on a besoin...

Bon courage

[Hebak]

je commence a y voir plus clair grace a vous:)
n'empêche c'est quand meme un sacré bordel quand on tombe la dedans sans en connaitre les ficelles!

Le GUSO, c'est pas le régime général. C'est pour les employeurs dont l'objet n'est pas de produire des spectacles mais qui emploient des artistes. Les heures faites comptent pour tes 507 heures.

oki:) ce que je voulais dire c'est qu'en étant sous le régime général, je pouvais quand même faire appel au guso (enfin, faire en sorte que mon employeur occasionnel passe par le GUSO pour m'employer)

oui, et quand tu auras fini ton ARE, au moment du renouvellement de droit, ils feront un calcul assez complexe pour savoir si tu dépends du régime général ou si t'es intermittent, en fonction des attestations assedic qu'ils ont reçues. Attention, si tu as pas assez d'heures pour être intermittent, il vaut mieux demander ton, renouvellement après un contrat au régime général sinon tu peux tomber dans une galère absurde où t'auras quasiment rien.

ok c'est bon a savoir, vu que je serais sans doute a pas mal jongler entre ces deux statut!

Oui et non, que tu sois indemnisé comme  intermittent ou au régime général, si cette asso est aussi ton employeur, ça peut t'amener de gros ennuis. Idem si elle est domiciliée chez toi, si tu as la signature du chéquier. Note que c'est pas interdit par la loi pour autant, mais bon, vaut mieux éviter. Si cette association  n'est pas ton employeur, no problème.

de toute façon ca ne me serait jamais venu a l'idée de m'employer moi même via l'asso par contre c'est vrai que je gere le chéquier. de toute facon, l'argent qui rentre dans l'asso sert uniquement a l'achat de matériel et pour les déplacements de l'asso. on embauche jamais personne (de toute facon pas le budget pour ca)


pour les assurance, l'asso est assurée. on fait des animations autour de la fonte des métaux (bronze, laiton) et le risque d'éclatement des pierres n'est pas nul (meme si c'est jamais arrivé, a chaque fois qu'on chauffe un nouveau four, c'est le stress, on essaye de faire ca avant l'ouverture de la manif )  pour le tarif de l'assurance, ca reste raisonnable 70¤/ans

par contre pour s'assurer a titre personnel, on me propose qu'une RC pro, la même que les artisans, a presque 200¤ans...
je trouve quand même ca cher! mais bon, vaut mieux trop d'assurance que pas assez! c'est vrai qu'il y a un peu de combat (j'ai vu un collègue pas très sérieux perdre la boule de son fléau d'arme en plein spectacle, alors qu'il avait aucune assurance. c'est passé a deux doigt de la tête des pitits nenfants     )

question con, l'asso ne peut pas nous couvrir en par exemple louant une partie du matos? (c'est capilotracté, je pense pas, mais je préfere demandé!   )

merci:))