Déclaration abattement 20 % et IJ

Démarré par ayato, 05 Octobre, 2009, 08:27:21 AM

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ayato

Bonjour,
Je viens d'être recalculé et j'ai eu la surprise de voir mon IJ passer de 42 euros à 34 euros.

L'an passé en 2008 je déclarais tous les mois mes cachets bruts (soit 105,14 pour 85 euros net).

Cette année j'ai declaré les salaires bruts après abattement (soit 84,11 pour 85 euros net).

Donc il est évident qu'ils se sont basés sur mes déclarations pour le calcul de l'IJ.

La question est donc : est-ce que j'avais raison de déclarer le brut après abattement ou est-ce que je percevais trop d'assedic auparavant et qu'ils risque de me réclamer un remboursement ?

Merci pour vos réponses je suis un peu perdu et bien sûr le 3949 aussi...

christian01

Bjr.


C'est le brut abattu qu'il faut déclarer et que le PE prend en compte uniquement  grâce à l'AEM.

Sur ta notif de droits , il est spécifié tant d'heures et tant d'euros, il est facile de vérifier en additionnant tous les bruts abattus de tes contrats.

L'intermittence est un éternel calcul !


Mais pas d'inquiètude sur un éventuel trop perçu et remboursement .................

ayato

Merci pour ta réponse,

Donc pour un salaire de 85 euros net, j'ai bien raison de déclarer 84,11 euros ?

christian01

  Bin oui !

Un brut de 105,14 euros , moins 20%, ça fait 84,11 de brut abattu à déclarer .

imago

Il faut faire attention également à ne pas passer sous le smic (8,82 au 1 juillet 09). Et pour cela c'est le brut abattu qui est pris en compte donc si tu déclare des cachets de 12 heures avec 20% d'abattement,  c'est minimum 105,84 abattu donc environ 132 brut.
Parfois ils laissent passer mais c'est pas très clean.

christian01

C'est vrai pour les contrats en heures,  plus compliqué pour les cachets,

l'essentiel étant que l'assiette des cotisations sociales ne soit pas inférieure au Smic.

A la limite un cachet peut être payé 15 euros ( 12 euros avec un abattement de 20% )

http://www.legiculture.fr/Cachet-minimum-et-assiette-de,781.html

ayato

Merci pour vos réponses...
Je pense que les assedics ont donc du faire une erreur dans le calcul de mon IJ.
C'est pas normal de passer de 42 à 34 euros avec une rémunération sensiblement équivalente d'un cycle sur l'autre...

christian01

Comme dit plus haut, à toi de vérifier d'abord tes heures et ton brut abattu géneral,

voir s'il correspond à ta notification,

mais en géneral peu ou pas d'erreurs de la part de PE ( du moins dans ce domaine ) .

imago

Il n'est pas sûr qu'ils se soient planté, comme tu dis. L'indemnisation dépend évidemment du taux horaire mais également du nombre d'heures déclarées.
Lors de ton indemnisation précédente, tu leur a mentionné un brut non abattu (alors que je suppose que ton net tenait compte d'un abattement de 20%), il est normal que le taux soit plus élevé qu'avec un brut abattu (puisque c'est sur cette somme que le calcul est fait). Si tu râles, ils risquent de remarquer que tu as déclaré le brut non abattu donc tu as bénéficié d'une indemnisation trop perçue.

Comme le dit Christian, refais bien tous les calcul avant de contester.

Pour faire des petites simulations tu peux voir là: http://www.tauxintermittent.fr/TauxJournalierArtiste.php

Les chiffres ne sont pas garantis mais tu auras une idée des ordres de grandeur.

ayato

Merci à vous pour vos réponses.
Alors finalement il y avait bien une erreur des assedics.
Mon AJ est désormais fixée à 42,3 euros ( au lieu de 34 auparavant) avec un salaire de référence de 3998 euros et un nombre d'heures travaillées de 528.
Ce qui m'étonne c'est que ca ne correspond pas du tout à l'estimation du lien suivant :
http://www.tauxintermittent.fr/TauxJournalierArtiste.php
Il me donne une AJ estimée à 39,62 euros.
Etes vous sur que ce calcul est toujours d'actualité ou est-ce encore une erreur des assedics d'apres vous ?
Merci d'avance !