Me revoilà
Bonjour. Je suis musicien intermittent. Une association se propose de me faire participer à un projet d’ école primaire. Le projet consiste à mettre en musique sur mon "home studio" des textes d’enfants écrits avec leurs instit , ( écriture et enregistrement des mélodies et arrangements).Puis, faire répéter les chansons par les enfants , l’ objectif final étant de les enregistrer (les enfants) en studio pour leur faire faire un CD à eux . Ce CD n’est pas commercialisé, il est uniquement pour eux.
Enfin , je les ferai chanter ces mêmes chanson, sur une bande play back à la fête de l’école devant les parents etc....
Je crois qu'il convient de diviser les tâches :
1. Mise en musique, donc composition : pour cela, la rémunération se fait en droits d'auteur, donc, Agessa. Pas de cachets.
2. Répétitions avec les enfants. A priori, à moins que les enfants aient déjà un certain niveau en chant choral (euh, je ne crois pas) on sera sur de l'animation/enseignement, donc rémunération salariée au régime général.
3. Enregistrement. Est-ce uniquement la musique pour le play back ou le live ? A priori les deux.
Pour le play back, ça va avec la rémunération Agessa prévue en 1. Si l'enregistrement a lieu en live, là, ben ça se complique un peu : tu enregistres ou tu joues avec les enfants ?
Si tu fais les deux (c'est compliqué mais possible), à partir du moment où tu es sur scène, tu peux être rémunéré au cachet (metteur en scène, chef d'orchestre, chef de choeur) mais si tu ne l'es pas, alors tu peux être technicien son et être rémunéré à l'heure.
Une asso avec licence 2 peut très bien facturer ta presta et gérer tes rémunérations en deux parties : la partie enseignement au régime général et la partie concert soit au cachet soit à l'heure-technicien. Sauf si elle ne veut pas se casser la tête à se briefer sur les modalités d'emploi au régime général. Le code APE 90.01Z correspond à une Activité Principale, et rien ne l'empêche de salarier des gens sur une autre activité accessoire (par exemple un enseignant, une secrétaire, etc) mais ce sera au régime général.
Quant à la partie Agessa, ce sera l'école qui sera "donneur d'ordre" puisque c'est elle qui te passe la commande.
Donc, pour faire les choses (certes compliquées) mais vraiment dans les clous :
- une partie Agessa payée par l'école
- une partie facturée par l'asso où tu fais du régime général et du cachet-ou-heures.
Pour faire plus simple, tu laisses tomber l'Agessa, sachant que pour tout pressage de CD, de toutes manières, il y aura de la SDRM à payer, donc tu toucheras des droits d'auteur.
Voilà ma manière de voir les choses
