question pour "recalcul" des heures, help.

[raphyju]

bonjour,
déclarée intermittente (technicienne) depuis décembre 2008, ma fin de droit prend effet le 18 décembre 2009 (j'aurai touché mes 243 indemnisations), j'ai beaucoup bossé entre janvier et fin mai 2009 et accumulé 600 heures.
depuis fin mai date de mon dernier contrat pas de taf pour moi et ça risque de durer.
bref, d'après les assedics que j'ai eu au téléphone, pas de problème, à la fin de mes droits le 18 décembre, ils chercheront 507 heures en partant de mon dernier contrat (c'est à dire fin mai) et comme il y a le bon nombre d'heures (entre janvier et mai, des heures jamais pris en compte), c'est tout bon pour moi.

ma question est la suivante, les assedics disent elles vrai, ou bien le retour de 10 mois pour calcul de mes heures va t'il se faire en remontant a partir de ma date de fin d'indemnisation, c'est à dire le 18 décembre, même si cela fait plusieurs mois que je n'ai pas travaillé...

merci de me répondre parce que c'est assez confus, certains intermittents me disent de lancer un recalcul avant la fin de mes droits et les assedics me disent qu'il n'y a aucune raison que je perde des jours d'indemnisation.

compliqué ces calculs...d'avance, merci 1000 fois.

[elizam]

bonjour,
ton nouveau calcul se fera en remontant sur 10 mois avant ton dernier jour de contrat. du coup, si tu as bossé en janvier, vaut mieux pas que tu bosses en décembre, pour ne pas perdre tes premières heures... c'est sans doute pour ça que certains collègues te conseillent de demander un recalcul anticipé! Par contre, si tu n'as pas de taff en perspective et que ton taux est "potable", autant profiter de tes jours restant!
voilà!
ah, par contre, on remonte sur les dix derniers mois à partir de la fin du dernier contrat, mais on ne recomptabilise pas les heures ayant déjà servi à faire ton premier statut! donc, ne seront prises en compte que les heures effectuées entre janvier et mai en supposant que tu ne retravaille pas d'ici décembre.
en espérant avoir été claire...

[raphyju]

déjà, merci énormément pour cette réponse si rapide.
si j'ai bien compris, tu me dis en gros que si je ne bosse plus jusqu'à la fin de mes indemnisations (je sais c'est une grosse pause, juin/décembre), ils remonteront à mon dernier contrat c'est à dire fin mai et c'est de là qu'ils partiront pour chercher mes 507 heures, (que j'ai heureusement pour moi effectué entre janvier et mai, et bien sûr toutes ces heures dont je parle n'ont jamais servi à aucun calcul).
bref tu me dis que tout va bien et que les assedics sur ce coup on raison.
chouette; c'est rassurant.
j'espère avoir bien tout compris, et merci encore pour la réponse.
 

[La Fripouille]

En effet, il suffit de compter les heures, mais pour l calcul sur les 10 mois précédents le dernier jour du contrat, je suis pas sûr...

Imaginons que je passe un été youpi bar / concerts plein de cachets (45 par exemple), et en septembre, je reprends mon taf de... fonctionnaire (autre exemple). Le jour où je démissionne, ils compterons les cachets de cet été-là? même si c'est plusieurs années avant?

Je crois qu'il regardent au jour de la demande les heures sur les 10 derniers mois. Et c'est plutôt l'indemnisation qui court à compter du dernier jour de contrat! (auquel cas, il y a rétrocession, etc etc.) Attention! car dans ce cas, le 18/12, ils ne compterons que les cachets depuis le 17/02 (304 jours de recherche)! Pour tenir compte de tous tes cachets, tu as jusqu'à fin octobre (sinon, certaines heures seront zappées!) pour demander un re-calcul.

Donc pour moi, je ferais une demande de calcul anticipé tout de suite, car il bloquera tes indemnités actuelles, pendant 243 jours de nouvelles indemnités, et tu retrouveras le reste de la première indemnité ensuite!

Bon, comme j'ai pas trop compris ce que je viens d'écrire, je vais me donner un exemple qui me parlera peut-être plus...

Aujourd'hui, il te reste 118 jours d'indemnités (40¤/j) à toucher, ce qui t'amène jusqu'au 18/12/09.

Tu demandes aujourd'hui un recalcul, ton dernier contrat étant le 30/05/09.

Tu obtiens ton nouveau calcul, donc nouvelle indemnisation (45¤/j) à compter du 5/06/09 (7 jours de report).

Si tu ne retravaille pas d'ici là, normalement, tu touches 45¤/j du 05/06/09 au 03/02/2010 (243j)

puis 40¤/j jusqu'au 24/08/2010. (202j : du 30/05/09 à aujourd'hui)

Bon, comme il faut compter les trop-perçu, je rentre pas dans les détails, car tu as reçu 40¤ au lieu de 45 pendant 202j, donc ils te versent 202*5¤ de rappel etc etc.

Mais cet exemple te dit que tu t'assures nikel jusqu'au 24 aout 2010.

Fripouille!

[imago]

à La Fripouille,

il me semble qu'il y a quelques erreurs dans ton explication précédente:

- Polemeploi revient en arrière à partir du dernier contrat effectué, même si ta fin d'indemnisation se termine des mois après ce dernier. Ils ne reviennent pas en arrière à partir du jour de la demande.

- Pour l'exemple du fonctionnaire qui démissionne, outre le fait qu'une démission pose des problème pour être indemnisé, surtout comme intermittent, (voir sur ce forum), la date du fin de contrat serait celui du dernier jour travaillé comme fonctionnaire et (toujours à condition que Polemploi accepte le dossier) on ne pourrait faire le calcul qu'en revenant 10 mois en arrière à partir de cette date.

- L'indemnisation démarre (après les jours de franchise) le jour après ton dernier contrat pris en compte pour une première indemnisation ou le lendemain de l'épuisement de tes droits précédents pour une réadmission. Il n'y a donc pas de "rétrocession".

- Je n'ai jamais entendu parler d'un "blocage d'indemnités" comme tu le mentionnes. Si tu fais une demande de réexamen de ta situation, ils reviennent en arrière à partir du dernier jour travaillé avant ta demande et recalculent tes droits pour une nouvelle période d'indemnisation. Mais, en aucun cas, les jours non indemnisés au titre de ta précédente indemnisation ne te seront payés ultérieurement, lorsque tu auras épuisé les 243 jours de ta nouvelle indemnisation. On ne capitalise pas des jours comme ça.
A la fin de ta nouvelle période d'indemnisation, il faudra prouver que tu as 507 heures sur 10 mois (ou 10 et demi) à partir du dernier emploi effectué ce jour-là. Si tu ne les as pas, il ne te paieront pas le solde non utilisé de ta précédente indemnisation, comme tu sembles le dire.

Il faut faire attention à ne pas divulguer de fausses informations car ça peut mettre des gens dans des situations difficiles.

Tout est expliqué là: http://www.cip-idf.org/IMG/pdf/LIVRET_CAP_DEFINITIF_MAI_2008.pdf

[La Fripouille]

Autant pour moi si je me suis planté. J'en étais resté aux infos que j'avais collectées avant de devenir intermittent  en 2007. J'ai fouillé partout partout histoire de savoir où je mettais les pieds. Je ne m'étais pas encore planté, mais l'erreur est humaine, pardon.

Mais dans ce cas, on perdrait des jours à demander une nouvelle indemnisation avant la fin de droits?

oups...

[imago]

Tu es tout excusé car ça partait d'une bonne intention, celle de donner un coup de main. Ça m'est arrivé plus d'une fois de donner de mauvais conseils malgré moi et, depuis, je fais gaffe car l'enfer n'est-il pas pavé de bonnes intentions, parfois?

Ceci dit et pour répondre à ta question

Mais dans ce cas, on perdrait des jours à demander une nouvelle indemnisation avant la fin de droits?

On "perd" effectivement des jours non utilisés en cas de demande de réexamen de situation. Il y néanmoins des situations précises qui justifient ce réexamen:

1) Les salaires et/ou le nombre d'heures effectués avant le réexamen ont beaucoup augmentés par rapport à la situation à l'admission précédente et cette situation va perdurer dans l'avenir (beaucoup d'heures mieux payées). Cela fait que, par le jeu du décalage de l'indemnisation, la fin de celle-ci est repoussée aux calendes grecques et c'est plus intéressant de profiter d'un nouveau taux journalier car, de toute façon, si tu travailles beaucoup, certaines heures risquent de ne pas être comptabilisées car avant les 10 mois en arrière.

2)Tu travailles beaucoup au début de ta période d'indemnisation (imaginons 800 heures en 4 mois, je sais c'est beaucoup mais ça peut arriver), tu n'auras pratiquement rien touché de Polemeploi et la fin de ton indemnisation est repoussée de 4 mois. Si pendants les mois qui suivent, tu fais 400 heures avant ta fin d'indemnisation (ce qui repousse ta fin d'indemnisation d'environ 2 mois et demi), il y a un risque que tu ne puisses pas justifier du nombre d'heures en fin de cette période. Et, si tu les as, le nombre d'heures qui seront prises en compte sera bien inférieur à celui que tu aurais eu en faisant une demande de réexamen anticipé.

Voilà deux cas possibles, mais il y en a d'autres. Comme dit Christian sur ce forum: l'intermittence est un éternel calcul...

[raphyju]

merci pour vos réponses qui m'ont bien mis sur la voie, c'est bien ce que je croyais, ouf.
 vraiment parfait ce forum pour orienter les jeunes intermittents un peu paumés...
merci.