Quel recours

[djejbass]

Bonjour,
Les filles (bénévoles) de l'asso qui nous emplois ont choisies, depuis septembre 2008, d'envoyer toutes nos dates une fois par mois aux "chèque-intermittents". D'après l'organisme "chèque-intermittents" ça n'aurait pas de conséquences, mais aujourd'hui en retour d'une demande de renouvellement (celle du chanteur) nou nous apercevons qu'il est loin du nombre d'heures nécessaires.
En effet, sur les AEM figurent le nombre de cachets sous "cachets groupés" du coup 8 heures par dates et non plus 12 comme prévus !
Nous avions eu l'info pour des dates consécutives, genre les 9,10,11,12 et 13 octobre mais pas pour des dates dispersées genre le 7 puis le 12 puis le 28 du mois !
D'autant que pour avoir vérifié la première AEM du 24/09/08 au 27/09/08 c'est bien sous "cachets isolés" qu'ils sont inscrit.
De plus chaque mois après avoir reçu notre bulletin de salaire nous voyons d'inscrit : X cachets isolés dessus!
Donc nous n'avons pas scrutés les AEM.

Après une longue discution avec une dame des "chèque-intermittents" ils ne peuvent rien faire....
La solution proposé c'est d'envoyer un mail à (ciné-spectacle.....) demandant une autorisation de rétroactivité, qui d'après ses dires est vouée à l'échec.

Nous avons travaillés dur encore cette année, c'est injuste que pour simplifier le travail de bénévoles nous passions à côté de nos indemnités spectacle de la formation et la sécurité financière.

Connaissez vous un recours quel qu'il soit pour faire valoir nos droits ?
C'est assez urgent 5 musiciens expérimentés sont sous pression.
Juste le nombre d'heures pour un renouvellement.

Merci à tous pour l'intérêt que vous porterez à ce post.   

Djej bassiste

         

[christian01]

Bjr.


Pas très explicite tout ça !

Mais si j'ai bien compris : une AEM  (   délivrée par cet organisme Cheques Intermittents )  par artiste et par mois     

Alors tous les cachets  du mois (avec   AEM sur un mois  ou  AEM à partir de 5 jours de contrat )  sont considèrés  comme groupés : xxxx cachets  X 8 heures



C'est le B-A-BA de la législation,
"Cheques Intermittents" est fautif de ne pas savoir ça.

Si votre Pole-Emploi accepte des AEM rectifiées par "CHeques Intermittents" ( mais si ceux-ci ne veulent ou peuvent rien faire )....................................peu d'espoir !

[La Fripouille]

salut!

Je 'étais renseigné là dessus il y a deux ans. Tout pareil, mon intermittence dépend à 90% d'une asso de prod. Cette asso a la licence 2 et gère elle-même ses déclas, fiches de paie etc etc. Lors du premier mois de fonctionnement, nous avons été voir les assedic avec une fiche de paie en exemple, pour voir si tout allait bien.

Réponse (super sympa la nana qui adore les musiciens et trouve courageux la démarche de l'intermittent, soit une nana du genre plutôt rare chez assedic...). Bref, réponse : "Ben c'est nikel, rien à dire, mais vos intermittents, ils vont tirer le G."

En fait, nous avions regroupé toutes les dates d mois sur la même fiche de paie, avec un éclaté de chaque période (tout en n'excédant pas 4 jours consécutifs, bien sûr). L'erreur? ben les dates de la fiche de paie : période du 01 au 31 (le mois complet). En fait, elle m'a expliqué (je l'aime!) que le calcul prend le nombre de jours du contrat de travail (ici, 31 jours), et comme ça fait plus de 4 jours, alors tout sera compté en groupé!

Bref, si vous n'avez qu'une aem par mois, alors la période mentionnée (début et fin de contrat) doivent sûrement dépasser les 4 jours, donc tout est pris en groupé.

SURTOUT EVITER CA!!!

Si le choix d'utiliser une asso pour tourner, alors il faut aller jusqu'au bout : prendre la licence d'entrepreneur et tout faire faire par les bénévoles (et surtout Un bénévole : celui qui a la licence). Il faut faire un contrat par date, donc aussi une fiche de paie par date, une aem par date, un certif congés pestacle par date, les déclas sociales chaque mois chaque trimestre, chaque année... C'est une super prise de tête, je te le confirme!

Bon, ça, c'était la petite morale. Maintenant, comment régler ton histoire???

Il existe un oyen très simple mais surtout très long, c'est de demander à ton employeur (chèques-intermittent) de faire des aem rectificatives, qui annulent les précédentes et ça fait du nouveau. Mais l'employeur n'est pas obligé de le faire, c'est selon son bon vouloir, car il vous a payé (le nombre de dates et le bon montant), et vous dira "tant pis pour vous, fallait le demander avant". Faut demander gentiment.

Et à partir de maintenant, envoyer les dates une par une séparément pour qu'il y ait une fiche de paie par date et non par mois (mais ça ne jouera que sur l'avenir...).

Allez, bon courage, tiens-nous au courant! (moi, je connais pas le chèque intermittent, et j'aimerais bien savoir comment ça fonctionne...)

Fripouille

[viviane]

Ce qu'il faut que tu regardes c'est ton contrat de travail. Si t'as un contrat de travail signé par date, en plus de tes AEM, tu peux peut être contester, mais c'est pas facile.

Pour rectifier une AEM quant aux dates de contrat de travail, c'est coton, mais pas impossible, sauf que on peut  pas le faire sur internet avec une AEM rectificative. Ca m'est arrivé une fois, une rectification de date de contrat, et on a envoyé mon employeur vers le service "anti fraude" (ou un truc dans le genre). Ils ont posé des questions sur le pourquoi de la modif, et ils ont accepté.

Quoi qu'il en soit, chèque intermittent, si je me trompe pas, c'est un prestataire, qui se fait payer pour gérer des payes intermittentes. Donc, deux possibilités:

- ils ont pas eu envie de se casser la nénette et n'ont fait qu'une AEM par mois, et ça c'est scandaleux.
- ils facturent tant par aem et ton employeur a voulu faire des économies.

Pose donc les bonnes questions à ton employeur et a chèque emploi, ça te donnera des pistes pour (peut-être) régler le problème. Car c'est chèque emploi qui doit se charger, avec ton employeur, de faire les rectifications.

Bon courage, et ne le les crois pas tout de suite quand ils disent qu'ils ne peuvent rien faire: ils peuvent au moins essayer.

[La Fripouille]

(...) et ne le les crois pas tout de suite quand ils disent qu'ils ne peuvent rien faire: ils peuvent au moins essayer.

C'est clair, et c'est aussi vrai avec tous ceux qui disent "on peut pas"...