Chevauchement de contrats;

Auteur Sujet: Chevauchement de contrats  (Lu 6132 fois)

Hors ligne tech_39

  • Newbie
  • *
  • Messages: 1
  • Karma: +0/-0
    • Voir le profil
Chevauchement de contrats
« le: 13 juillet, 2009, 10:47:30 am »
Bonjour, j'accumule mes heures pour l'ouverture de mes droits pour la première fois (technicien).

J'ai effectué 3 CDD au cours d'un mois  et les dates se chevauchent. Est-ce que cela peut-être un problème ?

Sur le premier contrat l'employeur a noté le premier jour du mois comme embauche et le dernier comme fin de contrat même si le cumul de jours travaillés est de 9.

Ensuite le deuxième contrat d'une semaine de 40 heures, en plus de chevaucher le premier (même si je n'ai pas travaillé en même temps), chevauche un troisième contrat de 4 heures (l'employeur du troisième contrat ayant mis la mauvaise date de travail).

Merci de votre aide.

Hors ligne Vercors

  • Membre actif
  • ***
  • Messages: 105
  • Karma: +0/-0
    • Voir le profil
Re : Chevauchement de contrats
« Réponse #1 le: 14 juillet, 2009, 09:24:18 am »
Ça ne devrait pas poser de problèmes. J'ai déclaré un contrat à l'interieur d'un autre --> pas de soucis...tant que tu n'as pas travaillé plus d'heures qu'il n'en existe dans la journée !

Hors ligne Halley

  • Newbie
  • *
  • Messages: 10
  • Karma: +0/-0
    • Voir le profil
Re : Chevauchement de contrats
« Réponse #2 le: 02 avril, 2010, 16:13:02 pm »
Bonjour!

J en profites, j ai le même problème, j ai deux contrats qui se chevauchent un de 39h du 21 AU 25 Sept 2009 et un de 32 h du 21 au 24 sept 2009, vous pensez que ca ira aussi?


Halley

Hors ligne teddy59

  • Membre acharné
  • *****
  • Messages: 3453
  • Karma: +4/-1
    • Voir le profil
Re : Chevauchement de contrats
« Réponse #3 le: 03 avril, 2010, 07:26:51 am »
C'est  SIMPLE  le pole emploi Assedic prend en compte un MAXIMUM de 2 cachets par jour ou 24h00 Donc faites le calcul

Hors ligne Halley

  • Newbie
  • *
  • Messages: 10
  • Karma: +0/-0
    • Voir le profil
Re : Chevauchement de contrats
« Réponse #4 le: 03 avril, 2010, 11:56:44 am »
Merci!!

(Donc c est ok, ils ont du se tromper aux assedics tout simplement , le problème ne viens pas de ces contrats la...)

Ankaa

  • Invité
Re : Re : Chevauchement de contrats
« Réponse #5 le: 03 avril, 2010, 19:47:51 pm »
C'est  SIMPLE  le pole emploi Assedic prend en compte un MAXIMUM de 2 cachets par jour ou 24h00 Donc faites le calcul

Sauf que les techniciens ne sont pas payés au cachet ;)

Le maxi qui puisse être pris en compte, c'est 48 heures par semaine, du lundi au dimanche, et quel que soit le nombre d'employeur. C'est le Code du Travail qui le dit, et le pôle emploi suit.

Il peut donc y avoir chevauchement de contrats sans que ça pose problème, du moment que les 48 heures ne sont pas dépassées, comme c'est le cas dans le premier post.

Autre point : maxi 48 heures par semaine, mais également 208 heures maxi par mois complet.

Hors ligne Halley

  • Newbie
  • *
  • Messages: 10
  • Karma: +0/-0
    • Voir le profil
Re : Chevauchement de contrats
« Réponse #6 le: 04 avril, 2010, 09:59:29 am »
D' accord,

vont il forcément me baissé a 48h ou y a t il une minime chance que ça passe?

donc dans ce cas il va me manquer 7 h au total alors qe je pensais avoir mes 507h, j ai une question du coup est ce que je peut y faire qq chose?

Y a t il une possibilité "d' acheter ces 7h au pôle emploi?

Je sais je rêve un peut mais bon...