quelle école ou structure permet de cumuler des heures?

Démarré par bastos, 23 Mai, 2009, 13:04:32 PM

« précédent - suivant »

Xavier

Bonjour,

Je complète la question en posant ceci :

Jusqu'à quelle limite un intermittent peut-il délivrer des heures d'enseignement ?  Existe-t-il un risque de passer dans le régime général au delà d'un certain contingent d'heures?

Je m'excuse par avance si mon post n'est pas très ciblé sur la présente question, mais je peine à trouver un sujet du forum qui traite ma question.
Cordialement,

Xavier

Citation de: viviane le 15 Juin, 2009, 19:40:47 PM
CitationPar contre, le fait d'avoir plus d'heures au régime gé qu'aux 8 et 10 (ou l'inverse), ne rentre pas en ligne de compte pour décider de quel régime on dépend. Ce qu'ils regardent, c'est si on a ou pas le nombre d'heures ou de jours d'affiliation requis pour tel ou tel régime.

On confond souvent avec la règle qui détermine si, tout en étant intermittent du spectacle,  on dépend de l'annexe 8 ou de l'annexe 10. Là, effectivement, c'est l'annexe où on a fait le plus d'heures qui l'emporte.

Mais pour décider entre 8 et 10 (cumulés) et régime gé, c'est différent.


Bonjour, 
Viviane, pourrais-tu préciser justement ce qui décide entre le régime intermittent et le régime général?

Je suis dans un cas de figure où mes heures d'enseignement (au régime général donc) enflent, tandis que je nourri toujours l'ambition d'être intermittent. J'ai grosso merdo 500h de musicien par statut, et autour de 200 à 300h d'enseignement.    Vais-je un jour recevoir une gentille lettre des assedics m'informant après coup que je ne répondrais plus au régime intermittent?

merci à vous

FLORALIE

En fait, si tu cumules plus d'heures au régime général qu'au régime intermittent et si surtout, tu n'as pas 507 heures dans les délais, sous le régime intermittent, tu tomberas (c'est pas péjoratif) dans le domaine général.

FLORALIE

#18
Il y a eu déjà un topic là-dessus qui répond bien à ta question :

http://www.intermittent-spectacle.fr/forum/index.php?topic=2065.0

Je transfère donc ton sujet dans le même topic afin que cela ne fasse pas doublon.

viviane

Comme le sujet est réabordé, je le remonte.
CitationEn fait, si tu cumules plus d'heures au régime général qu'au régime intermittent (...)  tu tomberas (c'est pas péjoratif) dans le domaine général.

petite correction: non , on peut parfaitement être intermittent tout en ayant fait plus d'heures au régime général qu'au 8 et 10.
Le machin est trop complexe à expliquer. En résumé, le plus simple, si vous avez plusieurs jobs, et que c'est  possible, c'est de demander votre ouverture de droits après un contrat intermittent si vous voulez être intermittent. Après un contrat régime gé si vous visez le régime gé.


Citationet si surtout, tu n'as pas 507 heures dans les délais, sous le régime intermittent

Exact: impossible d'être intermittent si on a pas 507h en cumulant les heures annexes 8 + les heures annexe 10 + 55h de formation donnée maximum , sous certaines conditions très bien décrites par Ankaa plus haut. Aucune autre heure dans aucun autre régime ne peut servir à ouvrir des droits à l'intermittence du spectacle.

Pour andross

CitationNouveau rebondissement!!

J'ai plus d'heures sous le régime intermittent, mon dernier contrat est sous le régime intermittent, mais on m'a ouvert les droits au chômage sous le régime général!!!!

les assedics sont mes ami. les assedics sont mes amis. les assedics sont mes amis...les assedics sont mes amis...

désolée andross, j'ai pas vu ton message en juillet.  T'en es où? Parce que c'est pas normal du tout, sauf si t'as pas tes 507h dans les clous


lolo

Bonjour à tous; Je suis intermittent depuis + de 10ans, et fais largement mon nombre d'heures (entre 1000 et 1200) Une association donnant des cours de musique me propose de donner 5 heures de cours par semaine, hors vacances scolaires (équivalent à 33 semaines par an). Est-il possible d'enseigner quelques heures sans perdre le statut d'intermittent (en dehors du cas où l'on peut avoir enseigné 55 heures pour avoir ses 507 heures donnant droit au statut d'intermittent)? Et comment déclarer ces heures?
          Ai posé la question autour de moi sans que personne ne puisse me répondre...  Merci d'éclairer ma lanterne! Lolo