mon stage AFDAS m'a pénalisé...

[cindylaurette]

Voilà mon soucis..
Passionnés de casse tête Assédic bienvenue.

j'ai reçu mon premier avis de prise en charge et je suis en désaccord total avec ce qui est noté dessus...

j'ai commencé mes heures en juin 2008, j'ai donc, 10 mois plus tard, c'est à dire fin mars, transmis mon dossier au Pôle Emploi.
j'avais totalisé 652 heures avec un salaire de référence de 9296,51 euros.

Or, me voici avec un avis de prise en charge qui indique :
369 heures avec un salaire de référence de 5477,41 euros...
à compter du 28 février 2009.

J'en conclue donc qu'ils n'ont pas fait le calcul avec 10 mois, mais avec 9 mois seulement.

Je repars donc sur de nouvelles additions en excluant le mois de mars.
je trouve :
7206, 41 euros pour 541 heures.
il y a donc toujours un gros décalage avec l'avis que j'ai reçu.

Je fais donc une petite visite au pôle emploi où là on m'explique que le nombre d'heures travaillées correspond à un NHT.

J'ai fait un stage AFDAS au mois d'octobre 2008 (payé par moi-même car je n'avais pas les 2 ou 3 années d'intermittence requises) et on m'explique donc que mes 175 heures de stages m'ont permis d'obtenir mes 507 heures (ce qui est faux) et que, vu que ce sont des heures de stage, elles doivent être déduites pour caculer le NHT.

or je lis dans la législation à la définition du NHT :
Les périodes de formation professionnelle suivies par les intéressés ou d’enseignement professionnel dispensé par les artistes, ne sont pas prises en compte.
est ce que "ne sont pas prises en compte" induit une soustraction

soit, je fais donc cette soustraction : 541-175 = 366 (on approche des 369 heures indiquées sur ma avis de prise en charge ARE)

MAIS : comment ont ils le droit "d'utiliser" ces heures de stage dans leur calcul alors que sans ce stage je suis déjà au delà des 507 heures et en 9 mois ?!!!!!

ET : comment ont ils pu autant abaisser mon salaire de référence ??

Quelqu'un aurait il connu le même genre de situation où saurait m'éclaircir ?
Y a t-il une erreur dans leur recette où bien n'ai je pas tous les éléments pour comprendre ce qui s'est passé ?

Actuellement j'attends des nouvelles de la personne qui s'est occupée de mon dossier car hier ils n'ont pas pu m'en dire plus à l'accueil du pôle emploi...


Merci bien et bon courage à tous

[viviane]

Je sais pas mais dans un premier temps, potasse ici,

Livret cap de la cip
http://www.cip-idf.org/IMG/pdf/LIVRET_CAP_DEFINITIF_MAI_2008.pdf

à la rubrique "formation reçue"

Potasse aussi la "circulaire du 4 mai 07"
http://info.assedic.fr/unijuridis/travail/documents/ci200708.pdf

[christian01]

Bjr.

Ca parait bizarre et manque de précisions.

Technicienne ?  Attention aux maxi  des heures par semaine et mois !

1ere admission ?

Stage de 175 h ?

[cindylaurette]

Je suis technicienne et c'est en effet ma première admission.

je ne pense pas avoir dépassé les quotas par semaine et encore moins par mois...

mon stage était de 175 heures.

je vais potasse les liens...
merci

[christian01]

Ta prise en charge part du 28 fevrier, donc dernieres heures le 27  pour  obtention des 507h

Il te faut calculer et remonter en arrière à partir de cette date 27-02 ( avec  heures de stage prises en compte : 2/3 des 175h ) et là tu dois t'y retrouver


L'intermittence est un éternel calcul !!!!!

[cindylaurette]

Concernant mon cas d'une formation non rémunérée et sans indemnisation en cours j'ai juste trouvé cette phrase :

la période de formation est pris en compte à concurrence des 2/3 du nombre d'heures exigées pour la période de référence.

je dois donc comprendre 2/3 des 175heures...

je vais refaire mes calculs...
à voir

[cindylaurette]

si je remonte à partir du 27 février, je trouve 541 heures.
si j'ajoute les 2/3 de 175 , c'est à dire 116, je suis alors à 657 heures.

donc d'où sortent-ils 369 heures ?
je crois que je ne comprends toujours pas.

[cindylaurette]

petite correction

j'ai en fait dépassé le quota sur plusieurs semaines.
je ne savais pas qu'il y avait une limite de 48 heures par semaine, du coup, je perds en tout 32 heures.

541-32 = 509.

mais bon ça n'explique pas le reste de mon problème...

[christian01]

369h pour 5477,41 ¤ + 175 h pour 0¤  = 544 h  ( très proche 541 )  = taux assez bas .

175 h en octobre et 369 h d'oct à fin fevrier certainement , puiqu' en remontant ils s'arrètent à 507h pour une 1ere admission ( 544 ici  à cause du stage pris en globalité apparemment )

faire tes calculs avec le stage pour pivot, voire même  avec ton brut ou brut abattu

[cindylaurette]

ok...je commence à y voir plus clair...

je n'arrive pas à tomber juste pile poile mais je m'en approche.
je comprends donc qu'ils se sont en effet arrêté au mois d'octobre (sachant que j'ai travaillé pendant mon stage, j'ai travaillé plusieurs nuit...et ça pffuiit, pas pris en compte)

mais, euh, juste comme ça, c'est pas quand même un peu carrément abusé ??

Les 10 mois ils servent à quoi là dedans ?
et pourquoi ils n'ont pas commencé à partir de ma dernière date de contrat, c'est à dire le 31 mars ça leur aurait évité de prendre en compte mes heures de stage.

je suis très déçue et j'ai légèrement le sentiment d'avoir travaillé plus pour gagner beaucoup moins...

grrrr

merci en tout cas

[christian01]

Je n'ai pas ton dossier en main, donc.........

mais bien faire attention  à la date de dépot de ta demande, tu peux spécifier les dates de début et fin de ta période , sinon des fois........

[cindylaurette]

en fait je crois que la question revient à savoir si pour la première indemnisation, ils ont le droit de ne pas tenir compte de la période de référence de 304 jours puisque là en l'occurrence ils ont pris en compte une période de 5 mois.
Parce ce que du coup, où sont les limites ? si c'est le fait de trouver 507 heures qui compte, pourquoi ne ce sont ils pas arrêtés à 507 pile et sont ils allé jusqu'à 544...

pour l'histoire des dates, j'ai déposé mon dossier le 8 avril, et j'avais mis la date du 8 avril comme référence de fin de période.
Seulement j'ai justement eu un appel de la femme qui s'est occupé de mon dossier qui me disait qu'il lui manquait les fiches AEM du mois d'avril si je mettais cette date là. Elle m'avait donc proposé de changer la date et de mettre le 31 mars.
Je pensais qu'elle l'avait fait...

en tous cas je leur ai envoyé un long mail hier assez détaillé, j'espère avoir une réponse précise ou une proposition de rendez vous.

c'est clair que sans mon dossier dans les détails c'est pas évident de résoudre tout ça...

 merci