Help! Révision du taux journalier par assedics en cours d'année!!

Démarré par adeleids, 05 Mai, 2009, 23:35:58 PM

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adeleids

Bonjour,
je suis comédienne. A la fin de mes droits à l'ARE en janvier 2009, j'ai reçu une notification des assedics me disant que j'étais de nouveau admise à partir de février avec un taux journalier de 55,8 euros nets / jour. Depuis cette date, tout se passait "normalement".
Sauf que je viens de consulter mon dossier assedic sur le site internet et on m'indique un nouveau taux journalier de 33,16 euros !! Je n'ai pas reçu de courrier, aucun avis m'expliquant ce qui arrivait. De plus, on m'indique un paiement pour mai 2009 de 275 euros alors que je n'ai déclaré que 4 jours environ de travail sur le mois d'avril !!!
Savez-vous si les assedics peuvent changer un taux journalier comme ça, en cours de période d'indemnisation ? Savez-vous ce qui a pu se passer ? Pensez-vous qu'une erreur a été commise sur mon taux lors de l'examen de mon dossier en février et que rétroactivement, ils décident de le changer ? Pourquoi vérifieraient-ils un taux 2 mois après qu'un dossier soit accepté ?
Mille mercis d'avance pour votre précieuse aide !


christian01

Bjr.

D'abord à toi de refaire tes petits calculs et vérifier ton taux journalier ( rapide :http://www.tauxintermittent.fr/ )

Ce qui se passe souvent, c'est une ré-admission  rapide avec le même taux journalier, sous réserve d'un ré-ajustement ultérieur, c'est ce qui a dû se passer : baisse du taux et rattrapage  du trop perçu .

Voir  aussi ta notification d'admission, tes relevés de situation et éventuellement le PE pour infos ou réclamation.


L'intermittence est un éternel calcul !

adeleids

Merci pour ta réponse.
En fait, j'avais été ré-admise avec un meilleur taux. L'année passée j'ai été en congés maternité, et juste avant et juste après, j'avais fait des cachets assez élevés ...
Je suis hallucinée qu'ils puissent décider sans avertir d'un changement de taux pareil, en pleine période d'indemnisation !!! C'est catastrophique !!
Penses-tu qu'il puisse s'agir d'une erreur de leur part ? Pourquoi font-ils un réajustement ultérieur ?

Dernière question: qu'est ce que le "PE" ?? ;-)
Encore merci ...

christian01

Bjr.

Alors le PE, c'est le Pôle-Emploi, "ILS" s'appellent comme ça maintenant !

Faut pas chercher bien loin : les  congés maternité  sont certainement  les coupables !
Si les heures comptent, pas de salaire , et forcément le taux chute lourdement !

adeleids

Merci pour ton aide !
J'ai appelé et ce qui reste étrange est qu'il n'y a aucune trace d'un quelconque contrôle sur mon dossier ... La personne eue en ligne ne comprend pas mon dossier, n'a pas su m'en dire plus et m'a conseillée de passer directement à l'antenne.
Je comprends ce que tu me dis concernant les congés mat, mais mon dossier avait été réexaminé en février dernier et rien n'avait posé problème apparemment ... De plus, sur leur avis de notification d'acceptation de prise en charge ARE, il ne fait pas mention que le taux communiqué puisse être "temporaire" ou en attente d'un éventuel réexamen !! Je trouve ça étrange de passer de 62 euros bruts à 33 euros !!
Je n'ai jamais entendu parler d'un taux révisé en cours d'indemnisation. Les seuls cas, c'était pour un taux revu à la hausse lorsque les bénéficiaires faisaient une réclamation pour des cachets oubliés dans le calcul par exemple ... As-tu vu beaucoup de cas de ré-ajustement ultérieur ?
De plus, sais-tu s'il est possible de se rendre directement dans les antennes assedics sans rendez-vous ? (je croyais qu'ils ne recevaient plus ...)
Encore merci pour tes conseils, je suis complètement désemparée ....

christian01

Alors pour un rendz-vous, tu peux essayer, mais.........

Chose qui marche bien, parce que ça tombe  en principe à la région, c'est le mail, précis , clair , net  et aéré.
Réponse rapide  et garantie sous quelques jours .


tatia

effectivement il se passe des choses étranges en ce moment aux assedics avec les femmes qui ont été en congés maternité. je vois que nous sommes 3 déjà a etre victime de leur recalcul: changement de notre taux d'indemnisation sans aucune explication !!!!!
j'ai fait une demande de rendez vous par mail et ils doivent me recontacter pour déterminer le jour.....
je vous tiens au courant

viviane

C'est aussi là, on dirait que les révisions de taux, c'est comme la pluie, au mois de mai, ça tombe en rafales

http://www.intermittent-spectacle.fr/forum/index.php?topic=2012.0

adeleids

Bonjour,
je suis passée aux assedics aujourd'hui et ai été reçue pour explication.
Alors voilà: en décembre dernier, un intermittent qui venait d'être renouvelé au bénéfice de l'ARE s'est plaint que son taux était deux fois plus élevé qu'il n'aurait dû l'être selon ses propres calculs ... (!!!)
Après enquête, les assedics se sont rendus compte que le logiciel qui se chargeait de calculer les taux journaliers des inetrmittents ayant bénéficié d'une "assimilation" (cad en congés maladie ou maternité) avait complètement foiré .... et avait surévalué tous ces taux !! Sans prévenir les interéssés, le logiciel a donc été revu et a recalculé entièrement les taux journaliers.
Nous sommes apparemment environ 200 en Ile de France et peut-être 500 au total dans toute la France à être victimes de ça. C'est l'Unédic qui était chargé de contrôler ce logiciel avant son utilisation. La personne qui m'a reçue aux assedics m'a confirmée qu'il y a un an encore, l'Unédic n'aurait certainement pas recalculée de façon rétroactive les dossiers, ne baissant ainsi les taux que pour le futur et faisant "grâce" des trop perçus. Mais aujourd'hui, avec la fusion unédic, assedics et anpe, ils ne sont plus seuls à décider et le gouvernement actuel ne veut pas laisser passer ....
Les assedics d'Ile de France ont quand même demandé à ce que les trop-perçus puissent faire l'objet d'une "grâce" ou d'un rééchelonnement devant le caractère exceptionnel de cet évènement ... réponse en attente, sans doute pas avant fin mai début juin .... Et c'est pour cela que nous n'avons reçu aucun courrier encore nous informant de ce qui s'était passé. Quand ils sauront ce qu'il en est, nous recevrons une convocation pour un entretien où nous expliquer tout ça.
Brefff, la mauvaise nouvelle, c'est donc qu'apparemment, il n'y a rien à faire concernant cette baisse brutale et scandaleuse des taux journaliers. La bonne, c'est qu'il y a un espoir pour que les trop-perçus soient effacés ....
La personne des assedics m'a néanmoins confirmée également qu'à l'exception d'une telle situation, les taux journaliers ne peuvent normalement pas être révisés en cours de période d'indemnisation.
Voilà, j'espère vous avoir éclairé .... Continuons de nous tenir au courant des démarches et des avancées.

viviane

voir aussi ici, en fin de sujet "congés maternité", c'est un peu fastidieux de poster partout, et ça finit par se recouper

http://www.intermittent-spectacle.fr/forum/index.php?topic=1927.0