Renouvelement d'intermittence;

Auteur Sujet: Renouvelement d'intermittence  (Lu 14331 fois)

Hors ligne Carolina

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Renouvelement d'intermittence
« le: 29 avril, 2009, 12:33:13 pm »
Bonjour.
Je viens de faire 43 cachets pour mon renouvellement de droits
Je voudrais savoir si la période (319 jours pour les artistes) sur laquelle on calcule les heures est la même pour le renouvellement et la quantité des heures requises est aussi la même que pour l'ouverture des droits (a savoir, 507 heures pour les artistes) ou alors ça change a 335 jours et 531 heures (toujours pour les artistes) ????
Merci d'avance pour votre réponse.
Carolina

Hors ligne christian01

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Re : Renouvelement d'intermittence
« Réponse #1 le: 29 avril, 2009, 13:25:49 pm »
Bonjour.

Euhhhhhhhh................ tu peux reformuler et séparer tes questions, parce que là...............


Hors ligne Carolina

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Re : Renouvelement d'intermittence
« Réponse #2 le: 29 avril, 2009, 14:56:53 pm »
Bonjour, je m'explique:
celle ci est une citation:
Les Fiches Pratiques des Centres de Ressources du Spectacle vivant:
Pour toute fin de contrat intervenant à compter du 1er avril 2008 :
Heures de travail
Période de référence
Techniciens Artistes
304 / 319 jours 507 h 507 h
335 jours 557 h 531 h
365 jours 607 h 579 h
395 jours 657 h 627 h
Donc, ça veut dire que j'ai le choix??? de faire un dossier qui inclue 507 h ou 531 h ou etc...

Pour ma part, je suis artiste et je reçoit mes droits mais j'ai deja fait mes 43 cachets pour renouveler... doit je attendre la fin de mes droits pour presenter mon nouveau dossier? ou est ce que je peut le présenter maintenant.
Merci
Carolina

Hors ligne Carolina

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Renouvelement d'intermittence anticipé
« Réponse #3 le: 29 avril, 2009, 15:14:28 pm »
Bonjour
Je voudrais savoir si l'on anticipe le renouvellement d'intermittence (c'est à dire qu'on envoie le dossier tout en touchant des droits) est ce que la nouvelle indemnisation s'acummule aux droits anciens (c'est à dire elle commence à la fin des droits anciens).
Je cite:
 Les Fiches Pratiques des Centres de Ressources du Spectacle vivant 
2.3 - Réadmission en cours d’indemnisation
Depuis 2005, une réadmission peut être effectuée avant l'épuisement des droits si l'intéressé justifie de nouveau
de 507 heures d'activité.
En effet, dès lors qu’un intermittent à déclaré à nouveau 507 heures de travail, l’Assedic lui adresse un
formulaire de demande d’allocations accompagné d’un courrier pour recalculer ses droits4 :
• si l’intermittent retourne sa demande, une nouvelle indemnisation pour 243 jours est prononcée. Elle prendra
effet le lendemain de la fin de contrat (déclarée et attestée) précédant la réception par l’Assedic de sa
demande ;
• si l’intermittent ne renvoie pas sa demande, l’indemnisation se poursuit dans les conditions initialement
prévues.
L’intermittent a ainsi le choix entre la réouverture de droits et le maintien de son indemnisation initiale.

Excusez moi, mais même si c'est écris, je ne trouve pas ça claire.
Merci pour votre réponse.
Carolina 


Info Modo Ankaa : j'ai regroupé tes deux topics, vu que la problématique est la même :)
« Modifié: 29 avril, 2009, 15:50:57 pm par Ankaa »

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Re : Renouvelement d'intermittence
« Réponse #4 le: 29 avril, 2009, 16:18:03 pm »
Il y a deux choses différentes dans ta question.

Concernant la possibilité de faire une demande de réexamen de tes droits dès que tu as les 507 heures (attention il faut être vraiment sûr de son coup), c'est possible mais il faut faire les calculs pour voir si ça vaut le coup. Fais une petite simulation sur http://www.tauxintermittent.fr/TauxJournalier.php

D'autre part, le cas des heures pour 335, 365... heures, c'est dans le cas où tu n'as pas les 507 heures en 304/319 jours, c'est une possibilité de "rattrapage" assez difficile à utiliser car il faut faire beaucoup d'heures en peu de temps sans oublier que, pendant ce temps, tu n'as plus d'indemnisation car déjà épuisée...

Ankaa

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Re : Re : Renouvelement d'intermittence
« Réponse #5 le: 29 avril, 2009, 18:25:03 pm »
Concernant la possibilité de faire une demande de réexamen de tes droits dès que tu as les 507 heures (attention il faut être vraiment sûr de son coup), c'est possible mais il faut faire les calculs pour voir si ça vaut le coup.

Oui, il faut être sûr de son coup en terme de taux, parce que le reliquat d'allocations sur le dossier 'actuel' passe à la trappe en cas de réadmission anticipée

Citer
D'autre part, le cas des heures pour 335, 365... heures, c'est dans le cas où tu n'as pas les 507 heures en 304/319 jours, c'est une possibilité de "rattrapage" assez difficile à utiliser car il faut faire beaucoup d'heures en peu de temps sans oublier que, pendant ce temps, tu n'as plus d'indemnisation car déjà épuisée...
A cela, je rajoute que, bien entendu, les heures ayant déjà servi au calcul d'une précédente indemnisation ARE ne peuvent être réutilisées.

Hors ligne Carolina

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Renouvelement d'intermittence
« Réponse #6 le: 29 avril, 2009, 23:02:49 pm »
Bonjour
D'abord je vous remercie pour les réponses qui ont éclaircis mes démarches!!! :)
Maintenant je voudrais vérifier avec vous la validité de mon dossier car j'ai sollicité de l'aide par téléphone aux assedics et je crois qu'on m'a induit à l'erreur ...
Le dernier cachet qui a était pris en compte dans mon ancien dossier c'est le 24 mai 2008, et le dernier cachet que j'ai fait pour le deuxième dossier c'est le 18 avril 2009.  Entre ces 2 dates il y a 328 jours et non 319, mais c'est la date limite qu'on m'a dit de prendre en compte...
Quelqun peut me dire si c'est bon s.v.p?
Merci d'avance.
Carolina

Hors ligne viviane

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Re : Renouvelement d'intermittence
« Réponse #7 le: 29 avril, 2009, 23:37:49 pm »
si tu demandes un renouvellement anticipé, non seulement tu perds les droits qui te restent au moment de ta demande de renouvellement, mais ta nouvelle période d'indemnisation démarre juste après le dernier contrat pris en compte.
exemple totalement fictif, juste pour comprendre le principe avant de prendre une décision:
Le 31 décembre tu travailles.
 En remontant de là,  tu as 507 h en 304 ou 319 jours et il te reste 90 jours à percevoir sur les 243, soit jusqu'à fin mars à peu près.
Du 1er janvier au 28 février tu travailles pas
Mi février t'as un bon plan qui tombe pour le 1er mars, du genre 25 cachets d'affilée ou presque. Tu te dis: je fais ma demande le 28 février  et je garde ces 25 cachets pour la prochaine fois. Je perds les 30 jours de mars mais j'assure mes arrières pour l'an prochain.
Sauf que non. Si tu fais ça, ta nouvelle période d'indemnisation démarrera du lendemain de ton dernier contrat, c'est à dire du 1er janvier.
Tu perds donc 90 jours d'indemnisation et non pas 30.

Faut donc vraiment très très bien calculer



Et voilà les textes:
circulaire du 4 mai 2007

http://info.assedic.fr/unijuridis/travail/documents/ci200708.pdf
 
2.2.2. DATE DE LA READMISSION
Dès lors qu'un allocataire de l'annexe VIII ou X justifie à nouveau de 507 heures de
travail dans les 304 ou 319 jours précédant la fin de son dernier contrat de travail ou
d'une autre durée d'affiliation telle que prévue par l'article 10 § 1er b) des annexes, il
peut solliciter  un réexamen de ses droits, même si ses droits antérieurs ne sont pas épuisés.
Si une réadmission est prononcée dans le cadre des annexes VIII ou X, une nouvelle
durée d'indemnisation de 243 jours est accordée, sans tenir compte du reliquat des
droits antérieurs.
En l'absence de demande de réadmission en cours de droits, un examen est réalisé par
l'Assédic au terme de l'indemnisation (article 10 § 1er c) des annexes).


2.2.4. MODALITES DE DEMANDE DE LA READMISSION
L'Assédic adresse soit à la demande de l'intéressé, soit quelques jours avant le terme
des droits précédents, une nouvelle demande d'allocations en lui demandant de la
retourner dûment complétée, signée et accompagnée, le cas échéant, des divers
justificatifs nécessaires à l’examen de la réadmission.
En l'absence de remise de la demande d'allocations, l'indemnisation initiale est
poursuivie dans la limite de 243 jours d'ARE. Lorsque le dépôt de la demande
intervient postérieurement à l'épuisement de la durée du droit initial, la réadmission
prend effet à compter du lendemain du 243ème jour d'indemnisation.
En revanche, si la demande intervient en cours d'indemnisation, la réadmission prend
effet à compter du lendemain de la fin de contrat de travail prise en considération pour
la nouvelle ouverture de droits.



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Re : Renouvelement d'intermittence
« Réponse #8 le: 29 avril, 2009, 23:55:36 pm »
Quand tu fais ta demande de réadmission, , on part du dernier contrat avant ta demande. Et on cherche  en remontant 507h en 319j.

Pour quelqu'un qui travaillerait beaucoup beaucoup, et qui ferait pas de demande de réexamen anticipé, il peut en théorie mettre deux ans à épuiser ses 243 jours.
Et au bout de 2 ans, on partira du dernier contrat avant sa demande et on remontera sur 319 jours.
« Modifié: 29 avril, 2009, 23:57:09 pm par viviane »

Hors ligne Carolina

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Re : Renouvelement d'intermittence, Merci
« Réponse #9 le: 30 avril, 2009, 04:33:39 am »
Merci beaucoup pour la réponse si rapide... je part en tournée tranquille... Merci
Carolina

Ankaa

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Re : Renouvelement d'intermittence
« Réponse #10 le: 30 avril, 2009, 07:40:29 am »
Info  Modo : Carolina, je te remercie de ne pas créer un topic presque à chaque fois que tu postes (bref, cliquer sur "répondre" et non pas "nouveau")

Hors ligne Carolina

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Re : Renouvelement d'intermittence
« Réponse #11 le: 03 mai, 2009, 23:15:18 pm »
Excusez moi pour insister, mais il y a quelqun qui m'a dit autre chose encore!
1°: Je regarde sur mon dernier "Relevé de situation" ou il dit que au 31 mars j'ai reçu 220 allocations.
ça veut dire qu'il me reste 23 n'est ce pas?  Donc, devait je envoyer avant le 23 avril  mon nouveau dossier pour le renouvellement? Suis je en retard???
2°: Ce mois ci (avril) j'ai fait 5 cachets , on va me decompter 7 jours d'indemnisation sur les 30 jours du mois ou sur les 23 jours qu'il me reste???
3°:  le dernier cachet d'avril je l'ai fait le 30 avril. Si je compte en arrière ça fait seulement 317 jours. Le surlendemain ( 2 mai)  j'ai fait un cachet et c'est pile le jour N° 319...peut je l'inclure ?  sachant que c'est le cachets N° 45 donc, c'est pas urgent ou alors je peut le garder pour mon prochain dossier?
Merci en avance pour votre réponse.

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Re : Renouvelement d'intermittence
« Réponse #12 le: 04 mai, 2009, 17:11:40 pm »
Citer

Excusez moi pour insister, mais il y a quelqun qui m'a dit autre chose encore!
Si tu disais ce qu'a dit ce quelqu'un ce serait plus simple. On peut pas confirmer ni réfuter un truc qu'on connait pas.

Citer
1°: Je regarde sur mon dernier "Relevé de situation" ou il dit que au 31 mars j'ai reçu 220 allocations.
ça veut dire qu'il me reste 23 n'est ce pas?

Oui

Citer
  Donc, devait je envoyer avant le 23 avril  mon nouveau dossier pour le renouvellement? Suis je en retard???
Non, t'es pas en retard. Tu ne dois pas envoyer ton dossier de renouvellement avant que tes droits soient FINIS, c'est à dire que tu aies touché tes 243 jours. Sinon, c'est une demande anticipée, et les règles sont un peu différentes (voir les textes de loi plus haut)

Citer
2°: Ce mois ci (avril) j'ai fait 5 cachets , on va me decompter 7 jours d'indemnisation sur les 30 jours du mois ou sur les 23 jours qu'il me reste???
En avril, tu as travaillé 5 jours. Pour savoir combien de jours ne seront pas indemnisés, c'est un calcul à parir du nombre d'heures. ça dépend donc si tes cachets sont de 8 ou 12 h.

pour l’annexe X :
J (nombre de jours non indemnisés)= (Nombre Heures Travaillées / 10) x 1,3 (arrondi au nombre entier inférieur)

Tu trouves plus d'infos là, chapitre 3:
http://www.cip-idf.org/IMG/pdf/LIVRET_CAP_DEFINITIF_MAI_2008.pdf

A toi de faire les calculs. Ca te donne le nombre de jours où tu ne sera pas indemnisée. On t'indemnise les autres jours d'avril, jusqu'à ce que tu aies épuisé tes 243 jours.. S'il en reste, on te les payera en juin, et si y'en a pas assez y'aura des jours en avril où t'es pas indemnisée



Citer
3°:  le dernier cachet d'avril je l'ai fait le 30 avril. Si je compte en arrière ça fait seulement 317 jours.
Dans un autre post, t'avais 328 jours entre ta dernière admission et le 18 avril, et maintenant t'en as plus que 317 au 30 avril..... Je comprends pas ce que tu comptes.

Citer
Le surlendemain ( 2 mai)  j'ai fait un cachet et c'est pile le jour N° 319...peut je l'inclure ?  sachant que c'est le cachets N° 45 donc, c'est pas urgent ou alors je peut le garder pour mon prochain dossier?

A ta place, je me poserais pas tant de questions au risque de faire des conneries juste pour garder un cachet: fais ta décla d'avril, attends quelques jours, regarde sur internet s'il te reste encore des jours à toucher sur les 243, et pose ta demande (sans oublier de la dater) quand tu es sure que tes 243 jours sont finis. D'après ce que tu dis, ça devrait être début mai maximum.

Et pour savoir si tu as des droits, ne compte pas non plus en cachets. Ce qu'il te faut, c'est pas 43 cachets, c'est 507H, (par exemple, 43 cachets de 8h, ça fait que 344H...), en remontant sur 319 jours maximum (et non pas 319 jours pile du 1er au dernier contrat...).





« Modifié: 04 mai, 2009, 17:34:14 pm par viviane »

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Re : Renouvelement d'intermittence
« Réponse #13 le: 04 mai, 2009, 17:49:20 pm »
Merci de répondre Viviane!
Je te demande de m'excuser pour ma mauvaise rédaction (je ne suis pas française et c'est très dificile pour moi)
d'abord: ce qu'on m'a dit c'est que PENDANT que je touche mes droits je doit faire mes 507 hrs (min) en 319 jours (min) mais je ne doit pas forcement compter ces 319 jours en arrière et les faire COÏNCIDER avec le lendemain du dernier contrat qui a fermé mon antérieur dossier.
Quand j'ai dit que ça faisait 328 jours j'avais compté entre mon dernier cachet (avril 2009) et le lendemain du dernier cachet du dossier d'avant (Mai 2008)...
Maintenant j'ai juste compté  en arrière du 19 avril (dernier cachet du nouveau dossier) et mon premier cachet(19 Mai 2008), et ça donne 305 jours seulement. Donc, je pense que c'est bon!

Pour le calcul des jours indemnisés et jours décomptés je connais (je m'ai fait une fiche récapitulative)

Par contre, je viens de voir "mon dossier" sur le site des assedic et il m'on fait un virement équivalent a 23 jours (mais c'est une coïncidence, car j'ai fait 5 cachets donc on décompte 7 jours non indemnisables et ça donne 23 ouf!!! c'est compliqué par écrit !!! désolé ...
Merci en tout cas d'essayer , Carolina

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Re : Renouvelement d'intermittence
« Réponse #14 le: 04 mai, 2009, 19:41:19 pm »
Pas de problème, je connais beaucoup de français qui s'expriment plus mal que toi.

Juste une précision:

Citer
ce qu'on m'a dit c'est que PENDANT que je touche mes droits je doit faire mes 507 hrs (min) en 319 jours (min) mais je ne doit pas forcement compter ces 319 jours en arrière
ON compte toujours en arrière en partant du dernier contrat. Si tu trouves pas 507 en 319 jours, tu remontes au contrat d'avant, tu comptes à nouveau 319 jours "en arrière" etc, et tu arrêtes de remonter quand tu tombes sur des cachets qui ont déjà servi à ouvrir des droits.

Citer
je ne doit pas forcement (...)  les faire COÏNCIDER avec le lendemain du dernier contrat qui a fermé mon antérieur dossier
.

C'est exact, tu n'as pas besoin que ça coïncide. Heureusement, sinon je crois que personne n'aurait de droits.

507h en 305 jours, t'as tout bon.

Bon renouvellement






« Modifié: 04 mai, 2009, 19:45:26 pm par viviane »