Textes de loi et règlements

Démarré par imago, 20 Avril, 2009, 15:11:22 PM

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viviane

Je termine par le rappel du conseil d'Ankaa avant de poster ici:

Citation
Pour éviter que ce topic devienne le bazar, je remercie d'ores et déjà les membres du forum de ne pas poser leurs questions ici mais d'ouvrir un topic après avoir recherché si par hasard, leurs interrogations n'ont pas déjà été traitées.

Ici, on ne poste que des textes ou des liens vers des textes.

Pour les nouveaux: la fonction 'rechercher" c'est le troisième bouton tout en haut à gauche. Et si on fait recherche + après avoir cliqué sur recherche, on trouve pas mal de réponses à pas mal de questions.. ;)

imago

Bonjour,

Vient de paraître la nouvelle brochure CAP (avril 2012) de la coordination des intermittents et précaires (cip).
Cette nouvelle brochure tente de faire le point sur les textes et la législation en cours et évoque les situations litigieuses ou certains cas particuliers qui peuvent poser question.

A télécharger ici: http://www.cip-idf.org/article.php3?id_article=6167

pab

Merci pour ce lien. Très instructif et bon résumé..

prince

Bonjour à tous,

Un ami musicien intermittent se retrouve en arrêt maladie suite à un accident domestique.
Il m'a envoyé cette plaquette, je pense qu' elle peut servir.

http://www.ogaca.org/ressources.html

prince