12 heures o 8 heures...

[Mireya]

Bonjour à tous,

Présentation : Je suis comédienne et chanteuse, et j’ai déposée un dossier pour être intermittente cette année pour premier fois.  

En décembre j’ai travaillée pour un employeur, une toute petite structure qui vient de démarrer.  La question c’est que j’ai un contrat de travaille ou il y a écris que j’ai travaillée le 1, 2, 4,5 et un AEM ou on peut bien lire  4 cachées isolées date debout  01/12 et date fin  05/12.

Dépend du jour et de la personne avec qui je parle des Assedics, sont des cachées toujours de 12 heures o « a cause de l’informatique » ils sont pris pour des cachées de 8 heures. C’est super important que je puisse avoir une information précise par rapport a mon problème. S’ils sont pris pour des cachées de 8 ils vont me manquer 7 heures pour faire 507! Je voudrais savoir l'information precise o numero de decret o loi, ect...

Suivant les instructions que Viviane donne dans un autre email par rapport a autre question,  je viens d’appeler o D.M.D.T.S, et la personne qui peux me répondre est en congé jusqu'à Jeudi.

Merci pour votre réponse,

[christian01]

Bin, tu en as des problèmes !

Si tu n'as qu'une seule AEM qui va du 1er au 5 : tes 4 cachets comptent chacun pour 8 heures, voir ci-dessous :


http://www.cnt.asso.fr/juridique/fr/intermittents4.pdf

En pricipe, les employeurs délivrent une AEM par cachet, dans ton cas c'était 2 AEM minimum .

[christian01]

Voir aussi :

http://www.cip-idf.org/IMG/pdf/LIVRET_CAP_DEFINITIF_MAI_2008.pdf

[viviane]

L'adresse que j'ai donnée, c'est un téléphone qu'on appelle uniquement pour le GUSO et après avoir vérifié qu'ils disaient une connerie, ils ne disent pas QUE des conneries
.
Et là, je sais pas si c'est le GUSO, mais c'est pas une connerie, les assedics sont dans leur droit.

Je confirme donc la réponse de Christian:

C'est pas le fait que l'employeur note" isolé" sur l'AEM  qui compte, c'est la durée de la période d'emploi.

Or, ton AEM mentionne une période d'emploi de 5 jours:

la règle est simple:
Contrat de 5 jours ou plus: les cachets sont de 8h
Contrat de 1 à 4 jour: les cachets sont de 12h

Si t'as vraiment besoin de ces heures, c'est ton employeur qui doit rectifier les AEM:
- tu dois produire deux contrats de travail un du 1 au 2, et un du 4 au 5
- et un courrier de ton employeur disant qu'il s'est planté et qu'il aurait dû faire 2 AEM

Tu peux essayer, avec un peu de bol et un agent sympa... Mais n'y consacre pas trop d'énergie,   une rectif sur les périodes d'emploi, surtout si la conséquence est de passer des cachets de 8 à 12h, t'as quasi aucune chance de gagner..

[Mireya]

Merci pour les réponses,
Vous donnez  des vrais bonnes infos.

Alors je dois accepter le fait que pour 7 heures je ne vais pas avoir le droit a être intermittent?
Ils vont me dire merci beaucoup, on vous rappellerait ?
Si vous étiez moi,  quesque vous ferais ?

[viviane]

7h c'est un cachet, donc dès que t'as un cachet tu refais tes calculs et si c'est bon  tu reposes une demande.

Il te faut 507 h en 319 jours à partir de la fin du  dernier contrat pris en compte.

Et la prochaine fois, quand t'as un trou entre des dates, tu demandes à l'employeur de faire plusieurs contrats de travail et plusieurs AEM.

Bonne chance

[christian01]

 L'intermittence est un éternel calcul !

 Pour une première admission,il te faut trouver 507  heures  ( 507 ou plus, 507 c'est le minimum ) sur une période  quelconque de 319 jours ( en remontant en arrière à partir du dernier cachet qui te donne 507h  ), à toi de faire ton petit calcul !

Et  refaire une demande  dès les 507h ( bien garder une photocopie de tes AEM )

Pour la réadmission, c'est parfois plus facile avec des " heures et périodes rallongées"

[viviane]

Je me rends compte que, sans faire gaffe, j'ai dit un truc qui pouvait être mal compris Donc, je rectifie, histoire d'être sûre que personne ne comprenne de travers:

Je résume:

Quand tu as écrit, Mireya, t'avais déjà déposé une demande
Après l'avoir déposée, tu te rends compte que t'as pas les 507h.
Donc, je te dis:

7h c'est un cachet, donc dès que t'as un cachet tu refais tes calculs et si c'est bon  tu reposes une demande.

C'était valable si, au moment de ta première demande, tu n'avais AUCUN droit assedic, et que donc, ta première demande d'ARE était rejetée. Mais ça n'était pas valable si tu pouvais ouvrir des droits au régime général.

En effet, si, au moment de sa  demande on a des droits au régime gé (ou un autre, peu importe), et pas aux 8 et 10, les assedics  ouvrent des droits au régime gé. On ne peut plus revenir en arrière et dire,  maintenant j'ai mes 507h, je veux être aux 8 et 10,  donc je pose une autre demande. Si on pose une demande alors qu'on est en cours d'indemnisation, les assedics ne compteront que les heures qui n'ont pas encore compté pour une précédente admission.