Tout nouveau!

[djon]

Bonjour tout le monde.
J'ai signé un cdd de 8 mois à 16h par semaine.

je n'ai jamais eu le statut d'intermittent donc je n'y connais rien.
j'ai quelques questions:
je précise que mon employeur est un ami qui emploie pour la première fois quelqu'un dans le spectacle donc il y a surement des erreurs mais elles sont rattrapables sans problème.


1:Sur mon contrat je viens de m'apercevoir que j'ai été engagé en tant qu' "artiste" et non "technicien".Qu'est-ce que ça change pour moi?

2:Sur ma première fiche de paie ne figurent ni nombre d'heures ni nombre de cachets: Est-ce normal?

3: Je suis technicien son mais vais faire un peu de tout: son/lumière/régie/entretien matériel... Est-ce qu'il peut y avoir une différence pour moi ou mon employeur en fonction  de la désignation de l'emploi: technicien son ou régisseur(scène/plateau?) ou autre?

4:Je ne suis pas encore inscrit à l'anpe ni aux assédic: Quand dois-je le faire? après avoir fait mes heures ou avant ou indifféremment?

5:Comment se passe l'indemnisation: est-ce qu'on me paie les 3 jours dans la  semaine pendant lesquels je ne travaille pas ou est-ce qu'on me paie lorsque mon contrat s'arrête en fonction de ma rémunération mensuelle?

6:Une fois inscrit aux assédic, quelles démarches seront à faire pour moi? pour mon employeur?


Voilà, merci à ceux qui me répondront !

[bosley80]

Si tu es déclaré comme artiste ton employeur paie moins de charges. Donc déjà, ce qu"il fait c'est une magouille pour que ton poste lui coûte le moins cher possible. Et comme toute magouille y'a risque..pour toi aussi et des gros.

C'est la première fois qu'il emploie dans le spectacle, c'est pour faire quoi en fait et dis nous quel est son code APE ? Y'a des chances que ces heures ne t'ouvrent pas droit au chômage en tant qu'intermittent...

[djon]

Ok merci pour ta réponse, je vais lui faire modifier pour passer en technicien..
en fait c'est sa comptable qui a recopié le contrat utilisé pour un groupe qu'il a payé!

Son code ape je ne sais pas, il n'y en a pas sur ma fiche de paie, c'est une boite de nuit et je vois en convention collective: 3275 espaces de loisirs, d'attractions et culturels (ccnelac)

voilà, je vais lui demander aujourd'hui ce qu'il en est...

[Gio]

Ouais mais sans vouloir modifier tes plans, outre le code APE, le fait que tu signes un CDD de 8 mois ne te permet pas d'être intermittent ! Ce qui entre nous est normal, car travailler pour un boite de nuit 16 heures par semaine c'est une chose, mais je vois pas pourquoi les Assedic viendraient compléter ton salaire ...

[djon]

Quelle est la différence avec quelqu'un qui trouve 2 cachets par semaine?
ou quelqu'un qui fait une tournée?

A la fin de mon contrat par contre j'entrerai dans le cadre de l'intermittence non? (c'est ma question 5)

quelle serait la différence avec une boite de presta qui m'emploierait tout les weekends ou presque? le fait que les cdd soient courts?

Je précise que je compte tout de même m'inscrire à l'anpe pour chercher des dates pour les jours non travaillés dans la semaine.

Merci pour vos éclaircissement!

[petitmr]

Salut à toi,

Comme le disait Gio précédemment, je pense que le fait que tu signes un CDD de 8 mois, ne te permette pas d'obtenir les droits pour prétendre à l'indemnisation de l'intermittence.

En fait, normalement tu dois avoir un contrat de travail par jours consécutif de travail (ex: tu bosses le 3 et 4 janvier puis le 10,11 et 12 janvier; tu dois avoir un contrat pour la période du 3 au 4 puis un autre du 10 au 12).

Avec ta fiche de paie, tu dois également avoir des feuillets Assedic remplis par ton employeur, avec ton poste occupé, ton nombre d'heures, salaire brut, ... (un feuillet par période travaillée).

Et enfin, ton employeur doit avoir un code APE, correspondant à celui qui lui permet d'employer des artistes et techniciens du spectacle.

Enfin, (j'espère que je dis pas de connerie) il faut que tu sois inscrit aux Assedic (et ANPE du coup) pour faire une ouverture de droit si tu remplis les conditions requises.

Je pense que j'oublie encore des choses, mais grosso merdo c'est comme ça que ça se passe.

[Gio]

Quelle est la différence avec quelqu'un qui trouve 2 cachets par semaine?
ou quelqu'un qui fait une tournée?

A la fin de mon contrat par contre j'entrerai dans le cadre de l'intermittence non? (c'est ma question 5)

quelle serait la différence avec une boite de presta qui m'emploierait tout les weekends ou presque? le fait que les cdd soient courts?

Je précise que je compte tout de même m'inscrire à l'anpe pour chercher des dates pour les jours non travaillés dans la semaine.

La différence est assez grande non ?Le fait que tu es un contrat de travail de 8 mois pour un nombre d'heure définie c'est un cadre particulier, tu travailles pour ton employeur avec des horaires réguliers, quelques soit la charge de travail afférente à son activité.Pour moi, tu es plus proche d'un employé en CDD mi-temps classique qu'un intermittent, et je ne voit pas pourquoi les assedics prendraient en charge tes temps non-travaillés.

A la fin de ton contrat, tu auras droit au ARE classique, mais pas à l'intermittence ...

En tout cas, tu viens peut-être de nous présenter le cas de permittence le plus maladroit du forum ;,) !

[Vercors]

Disons que tu es assuré d'avoir du travail pendant 8 mois. Si tu signais des CDDU d'un jour, ton employeur pourrais très bien se passer de toi du jour au lendemain. Dans ton cas, le CDD ne peut être rompu (sauf accord entre les 2 parties, faute grave, etc...)

[djon]

Très bien, donc en fait pendant la durée d'un cdd on ne touche rien même si on ne travaille qu'un jour par semaine.
c'est les périodes où on n'est pas employé du tout qui sont prises en charge.
(c'est logique en fait!)

Pour le code ape c'est ok j'ai demandé confirmation à la comptable..
Donc une fois mon contrat terminé je pourrai prétendre à l'intermittence si j'ai fait le nombre d'heures nécessaires et que je m'inscrit aux assédic?

Pour gio: La "permittence" c'est pas quand on travaille à temps plein mais que l'employeur ne déclare que quelques jours?
Je ne suis pas sûr d'avoir compris ce terme en fait: Si une boite (par exemple une boite de location de matos qui a besoin de mes services en fonction des commandes) m'emploie les weekends en cdd de 2/3 jours par exemple, sans pouvoir me garantir toutes les semaines d'affilé (donc un cdd plus long) et qu'au final j'ai travaillé effectivement toutes les semaines ou presque, dans quel cadre ca entre?

merci pour vos réponses en tout cas j'y vois (un peu) plus clair..

[petitmr]

Re salut,

A ta place, je me renseignerais au niveau de ton assedic pour savoir si tu pourras pretendre à l'indemnisation des intermittent avec ton contrat.

Je me suis retrouvé dans le même cas que toi, en 2005, une boîte (qui a le bon code APE, vu que cette boîte embauchait des intermittents) m'avait engagé en CDD pour une durée de 6 mois, à la fin de cette période (avec plus de 507h) quand je me suis retrouvé au chômage, et que j'ai déposé mon dossier aux assedic, je me suis retrouvé sous le régime général, et non sous celui de l'intermittence.

[christian01]

Bsr.

Tu es un travailleur "normal " en CDD de 8 mois.

En fin de CDD et sans nouveau travail, tu es au chomage !

Inscription à l'Assedic et indemnisation éventuelle grâce à l'ARE/régime géneral ( Allocation Retour à l'Emploi )

C'est sous ce régime là qu'il va falloir travailler 507 h pour demander  ensuite à béneficier de l'ARE/intermittent du spectacle .

Capice ?