Cumul de cachets et emploi CDD...

[lebouts]

Bonjour,
Je suis intermittent, et je suis aussi proffesseur dans une ecole de musique depuis Septembre...
Je vais donc cumuler des cachets et des heures de travail en CDD comme enseignant.
Je sais que seulement 55 heures pourront compter dans l'examination de mon prochain dossier, par contre qu'en est il des salaires concernant ces heures de cours, seront ils inclus en totalité dans le salaire de reference pour le calcul de mon nouveau dossier, ou les assedic tiendront juste compte de "55 heures de salaire" sur ma periode de reference?
Dans tout les cas, pour l'adition de mes salaires, cachets + feuilles de paies des cours, dans le but de calculer mon salaire de reference, prendront ils toujours le salaire "brut" porté sur les bulletins de paie et les attestations d'emploie?
Merci

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Pour répondre à la dernière question: c'est le brut (éventuellement abattu) qui est pris en compte.

Pour les 55 heures: il faut vérifier que la structure qui t'emploie est dans la bonne catégorie pour que ces 55 heures comptent pour le calcul de l'intermittence. Tu peux faire une recherche sur ce site, ce sujet a déjà été abordé.

Si ces 55 heures sont valides, elles ne comptent que pour trouver le nombre d'heures nécessaires mais valent 0 Euros ce qui fait que ton salaire de référence baisse si ces heures sont comptées.

En outre, en cumulant les deux activités (artiste de scène et enseignement), les heures d'enseignement décalent d'autant tes indemnisations et la fin de la période d'indemnisation. Attention alors à trouver le meilleur moment pour demander la révision de ton dossier pour ne pas "perdre tes heures" et se retrouver à un moment où tu ne pourras pas bénéficier de l'intermittence à cause du principe du retour en arrière à partir du dernier cachet pris en compte.

[lebouts]

Bonjour,
et merci de ta réponse;
Je prends bien en compte le fait que les salaires d'enseignement ne rentre pas en compte dans le calcul de mon indemnité au niveau du salaire de référence, mais juste au niveau des heures...
Par contre je ne vois pas pourquoi les heures d'enseignement font baisser mon salaire de réference vu que le calcul actuel est basé d'un coté sur la somme des cachets brut avec un diviseur qui contient le nombre d'heures exigées, et d'un autre coté un calcul sur les heures éffectuées, toujours avec un diviseur qui est le nombre d'heure exigées...
J'aurais même tendance à dire que plus tu fais d'heures plus tu gagnes, même si au dela de 600 heures ce n'est pas terrible comme augmentation...
Une autre question me vient à l'esprit au sujet de ce calcul :
Au premier juillet 2008 le SMIC horaire a été revalorisé ou augmenté, ce nombre là qui est de 8,71, est un diviseur dans le calcul de la partie A qui concerne les salaires, donc on perd de l'argent...
Il y a aussi un nombre fixe de 31,36 qui est multiplicateur et qui aurait peut etre dû étre revu suite au changement du SMIC horaire, mais il est resté le même...
De ce fait, il y a un manque a gagné de 1 à 2 euros par jour suivant les cas.
Je me pose la question de savoir si c'est normal ou non, ou courant...
J'ai posé la question au Assedic mais personne m'a répondu.

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Quand je dis que les heures d'enseignement font baisser ton salaire de référence, je parlais des 55 heures prises en compte pour le calcul (en supposant que tu en as besoin pour ton dossier sinon ça n'a pas lieu d'être).

Il suffit de calculer (là par exemple www.tauxintermittent.fr ) le net journalier avec ou sans 55 heures d'enseignement. Par exemple, on suppose que toutes tes heures (artistes et enseignant) sont payées 20 Euros de l'heure on obtient pour 507 heures sans enseignement (20 X 507 = 10140) un net journalier de 55,68 Euros.
Si on a besoin des 55 heures d'enseignement pour avoir le compte d'heures il faut ôter 1100 Euros du salaire de référence (55 X 20) ce qui fait 9040 Euros et on arrive à un net journalier de 52,74 Euros soit près de 3 Euros en moins par jour.

Quant à la question soulevée par l'augmentation du smic, c'est une très bonne question car je n'avais jamais relevé ce problème. En effet si on regarde le calcul de l'assedic ( là pages 15 et 16 http://www.cip-idf.org/IMG/pdf/LIVRET_CAP_DEFINITIF_MAI_2008.pdf ) on remarque que le smic est un diviseur et que son augmentation réduit l'allocation calculée. Normalement, les salaires devraient proportionnellement suivre l'augmentation du smic ( je dis bien devraient...) mais à chaque changement de smic l'allocataire est perdant car son salaire calculé était basé sur un smic plus bas. Encore une arnaque dans leur usine à gaz...

Quant au chiffre de 31,36 Euros (l'AJ minimum), tu peux voir dans le document du cip qu'il s'agit d'une "constante fixée à titre transitoire à 31,36 ¤, jusqu'à ce que le montant de l'allocation minimale du régime général atteigne cette valeur". Quand on regarde l'évolution de l'allocation minimale du régime général (voir http://info.assedic.fr/unijuridis/index.php?chemin=/rfr/prmareaudmini.xml ), on constate qu'elle est à 26,66 Euros en juillet 2008 et qu'il faudra encore de longues années pour qu'lelle atteigne les 31,36 Euros mentionnés. Donc il ne bougera pas d'ici là. Seconde arnaque...

[lebouts]

Ok, là je comprend, car tu prends en compte le fait de ne pas avoir tes heures necessaires qu'avec les cachets...
Par contre ce que je viens de comprendre, c'est qu'il prenne 55 heures d'enseignement que si tu n'as pas assez de cachet pour arriver à tes 507 heures, alors qu'au depart je pensais qu'ils les prennaient en compte automatiquement, que l'on ait 507 heures ou plus...
En ce qui concerne le SMIC horaire, effectivement c'est quand meme une honte que ca nous fasse baisser le taux..
Je te remercie d'avoir pris le temps de me détailler tout ca.
A plus.

[Ankaa]

Quant à la question soulevée par l'augmentation du smic, c'est une très bonne question car je n'avais jamais relevé ce problème. En effet si on regarde le calcul de l'assedic ( là pages 15 et 16 http://www.cip-idf.org/IMG/pdf/LIVRET_CAP_DEFINITIF_MAI_2008.pdf ) on remarque que le smic est un diviseur et que son augmentation réduit l'allocation calculée. Normalement, les salaires devraient proportionnellement suivre l'augmentation du smic ( je dis bien devraient...) mais à chaque changement de smic l'allocataire est perdant car son salaire calculé était basé sur un smic plus bas. Encore une arnaque dans leur usine à gaz...

Petit détail
Tous les ans, à chaque ré-évaluation du SMIC, l'allocation chomage est elle aussi ré-évaluée :
>> Ici <<

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Bien vu, ankaa!
Comme quoi, toujours bien se renseigner avant de s'énerver...
Merci.

[lebouts]

Désolé mais je vois ce qui a été revalorisé dans le calcul pour les intermittents!

[Ankaa]

Ca, ce sont les joies des calculs des Assedic

Toujours est-il que vos allocations (pour un même nombre de jours indemnisés, ça va de soi !) auront été supérieures en juillet qu'en juin, pour exemple. Si si ! c'est vérifié ! le problème, c'est qu'avec les intermitttents, c'est plus difficile à voir, à cause des jours non-indemnisés qui arrivent à varier d'un mois à l'autre.

[lebouts]

Oui, les indemnités, mais je parlais du calcul dans le cas d'une réouverture de droit... Et là il n'y a rien de re calculé... On y perd...