Intermittent et bénévole association

[mmary]

Bonjour.

Je vais bientot finir mes 507h. Je suis monteur intermittent et vais continuer. Mais en parallèle, j'aimerai créer une association de court metrage et en etre le secretaire. Est ce possible? Car j'ai lu quelque part que l'Assedic pourrait en profiter pour suspendre mes indemnités? Car le poste n'a rien à voir avec le montage, mais l'association serait dans le milieu du court metrage. Serait ce un motif pour l'Assedic de ne plus me considérer comme intermittent?

Et si tout cela est possible (benevole + intermittent) et que dans le futur l'association ai besoin de moi en tant que monteur intermittent, cela serait t'il possible si je suis toujours secretaire bénévole?

[mmary]

Je suis tombé sur cet article:

---
Question : Un intermittent du spectacle peut-il être président d'une association ?
Réponse : Le statut d'intermittent permet un investissement bénévole en général et peut même se combiner avec un mandat de responsable associatif (président, vice-président, secrétaire ou trésorier) mais sous des conditions strictes imposées par les Assedic. En effet, bénéficiaire d'allocations chômage, l'intermittent ne recevra ces versements qu'à condition d'être « à la recherche effective et permanente d'un emploi ». La jurisprudence précise que les activités bénévoles doivent relever d'un secteur autre que le secteur professionnel et que le temps consacré au bénévolat ne doit pas excéder 50 % d'un temps complet et 25 % pour des activités administratives.
Cochez la case « mandataire de société, groupement ou association » de votre dossier de demande d'allocation vous expose donc au risque de vous voir refuser l'intermittence ! D'autre part, le rôle de bénévole ne peut en aucun cas se cumuler avec le statut de salarié au sein d'une structure (lire le cahier secteur culture de ce numéro).
--

Considérer qu'en tant que secretaire le nombre d'heure bénévole sera faible. Il m'arrivera aussi de faire en tant que monteur du bénévola pour cette association. En quel quantité d'heure je peux me permettre d'etre monteur benevole pour l'association sans que l'Assedic me prive de mon AJ?

[FLORALIE]

Bonjour,

Nous en avons déjà parlé sur plusieurs topics dont celui-ci :

http://www.intermittent-spectacle.fr/forum/index.php/topic,1335.msg4234.html#msg4234

Etre membre mandataire d'une association (Président, trésorier, secrétaire ect ...) peut effectivement poser un problème au regard des assedic, surtout quand le domaine de cette association rejoint ton univers pro.

[mmary]

D'accord. Et si après je suis simple membre?

Quelles sont les possibilités pour que je puisse faire du travail de monteur benevolement pour l'association sachant que je suis monteur intermittent. Car j'ai lu ca sur le topic:

3/ que votre activité associative n'a rien à voir avec votre activité professionnelle. Parce qu'il faut aussi savoir que dès lors que vous êtes professionnel (et à fortiori intermittent) vous n'avez pas le droit de pratiquer votre activité bénévolement. Vous devez être rémunéré régulièrement, et si vous voulez bosser bénévolement, vous reversez votre salaire sous forme de don.

[FLORALIE]

Le problème n'est pas d'être "professionnel de ci ou de ça", mais d'être à la recherche permanente d'un emploi.

Tu l'indiques toi-même et je te cite : "Mais en parallèle, j'aimerai créer une association de court metrage et en etre le secretaire".

Donc tu seras à la base de la fondation de cette société, tu es monteur intermittent et tu bosserai bénévolement pour cette association en tant que monteur !

Je pense qu'en cas de contrôle, les assedic ne te louperont pas.

Parce qu'un comptable salarié dans une entreprise peut être trésorier d'une association en annexe, un "demandeur d'emploi dont la qualification est comptable" risque d'avoir des problèmes au regard de l'indemnisation par les assedic.

Maintenant, si tu es simple membre et que tu es monteur bénévole, cela reste bien sûr possible, mais là encore, certains témoignages prouvent que les ennuis ne sont pas exclus.

[mmary]

Merci pour tes reponses. Mais quand tu cites: "Maintenant, si tu es simple membre et que tu es monteur bénévole, cela reste bien sûr possible, mais là encore, certains témoignages prouvent que les ennuis ne sont pas exclus." celà veut dire qu'il faut justifier de la recherche d'emploi. Si en parallèle j'ai régulièrement des piges logiquement l'Assedic me laissera tranquille?

[FLORALIE]

Logiquement, oui, mais tu sais qu'actuellement les temps sont durs et que les contrôles pullulent.
Le moindre grain de sable trouvé peut faire dérayer la machine.
Ne pas jouer avec le feu est encore le meilleur moyen de ne pas se brûler.

Maintenant, chacun fait ce qu'il présume être le mieux.

Si tu travailles beaucoup et que tu as plusieurs employeurs par ailleurs, je pense que l'on ne te cherchera pas de noises, mais bon, seul celui qui aura en main ton dossier choisira ou non d'avoir des doutes et pourra générer un contrôle.

Comme tu pourras le remarquer ici, nombre d'intermittents ont leur dossier bloqué pour des raisons X ou Y, les associations sont de plus en plus contrôlées.

Je te souhaite bien sûr de mener à bien tes choix professionnels et ceux de bénévolat en parallèle.

Cordialement

[mmary]

Merci beaucoup.

C'est fou quand meme plus on veut en faire et plus on risque des problèmes. Quel beau systeme lol

[Ankaa]

en fait, si, on peut faire ce qu'on veut, de ce point de vue là en tout cas.

Seulement, c'est l'indemnisation Assedic qui peut en faire les frais, voilà

eh oui, dure est la réalité...