Paie pour service de répét

[chacha]

bonjour,

est-ce que vous savez si on peut pratiquer sur un bulletin de paie pour des services de répétition l'abattement de 25% ?

merci pour votre réponse.

[val2rie]

Bonsoir,
j'aimerai bien te répondre mais à vrai dire j'ai la même question qui se pose.
A priori, il me semble difficile d'appliquer sur une même fiche de paie des cotisations avec un brut abattu et d'autres avec un brut non abattu !

Mais je suis dans le même cas que toi, j'ai besoin de réponses...
Merci ... à ceux qui savent cela ...

[chacha]

Bonjour,

Merci val2rie pour ton "soutien". 
est-ce que tu me dis que tu inclus dans le même bulletin la paie des service de répét et des cachets de représentation ?
moi j'hésitais à faire cela quand je me suis posé cette question à savoir si on pouvait pratiquer l'abattement sur les services de répét. je pense que  oui... je ne vois pas pourquoi ce ne serait pas possible...

bon courage à toi aussi en tout cas...
et n'hésitez pas à venir nous éclairer plus précisément si vous avez une réponse 

[val2rie]

Ouf !
Merci Chacha, on se sent moins seul dans l'ignorance et la crainte de paraître stupide s'en voit atténuée ...

à vrai dire, je suis dans le même questionnement que toi.
Si je n'ai pas de réponse exacte alors je prends le risque d'appliquer la logique la plus basique à savoir :
- il est clair que chaque fiche de paie est dédiée à l'occupation d'un emploi précis : à savoir comédien.
- maintenant, je ne me vois pas le même mois (et je n'ai jamais vu cela ailleurs, mais bon, on ne sait jamais ...), je ne me vois pas faire une fiche de paie en services de répétitions et une fiche de paie en cachets de représentation ?
-par conséquent , je fais une ligne avec les cachets + une ligne avec les services de répétition (pour que les heures soient comptabilisées correctement) et le tout avec les mêmes taux de cotisations.

Qu'est-ce que vous en dites ?

[chacha]

re-merci Val2rie.
ben oui ton raisonnement me parait fort logique ! du coup tu fais un seul contrat avec le nombre de cachets payés et le nombre de services de répét ? je pensais faire ainsi.

par contre moi ce qui me pose un peu souci, c'est par exemple, si je fais 2 cachets de 12h + 3 services de répét de 4h, c'est quoi le plafond pour la TA de la sécu ?
je sais que le plafond journalier pour un cachet c'est 252. du coup 252 X 2 pour les 2 cachets. mais avec en plus les 12H de répét ? 252 X 3...
ici ça pourrait encore paraître logique.
mais si on a 2 cachets + 1 service de 4h, le plafond pour les répét ne peut plus être journalier...
là je ne vois pas trop comment faire ?? 
t'as une idée Val2rie ?

[chacha]

bonjour,

j'ai trouvé ça qui est intéressant concernant les cachets et services de répét :

http://legiculture.fr/Notion-de-cachet-precisions-pour.html

et

http://legiculture.fr/Artiste-du-spectacle-plafond.html?var_recherche=enregistrement

maintenant je me pose une question :
admettons qu'un comédien travail du lundi au dimanche sans jour de pause (sur une semaine seulement).
du lundi au vendredi, il est en répét (8h par jour) et le samedi et dimanche en représentation.
considère-t-on les 2 cachets de représentation comme étant isolés (puisqu'il n'y en a que 2) ou comme étant groupés (puisqu'il travaille plus de 5 jours consécutifs chez le même employeur)?

merci pour votre aide précieuse.

[val2rie]

C'est pas possible qu'il travaille autant !  ...enfin je veux dire légalement il ne peut pas !
Déjà pour reprendre ce qui a été dit à moult reprises, le nombre d'heures hebdomadaire ne peut excéder 48 heures !
D'autre part il me semble qu'il n'est plus possible de cumuler 7 jours de travail d'affilé : après 5 jours consécutifs travaillés, il doit y avoir une période de repos.

Après, ..., mes connaissances sont assez basiques. Mais les textes que tu cites contredisent complètement ce qui se dit sur ce forum : à savoir que les services de répète peuvent-être assimilées à des cachets. Ces textes datent un peu ...

Y a t'il quelqu'un d'autre qui a un avis ?

[chacha]

oui je sais que l'on ne peut considérer des répét comme des cahets, mais je trouvais les documents intéressant surtout par rapport au plafond des cotisations pour les paies...

oui merci de me rappeler que c'est pas possible de travailler plus de 48H...