Bonjour:
Ton taux ne change pas si tu fais tes heures en eu de temps, ce qui compte c'est ton salaire et ton nombre d'heures.
Je te mets ce qu'on trouve sur le site Assedic, quand on cherche notice DAJ 162 . essaie d'appliquer le calcul, ce n'est pas très compliqué
BON COURAGE
Mcécile
Le calcul de l’allocation
Le calcul de l’allocation est modifié. Désormais, le montant de l’allocation est calculé à partir de paramètres tenant compte des salaires perçus et des heures effectuées, mais aussi à partir de paramètres fixes assurant un montant minimum d’allocation.
Formule pour le calcul de l’allocation journalière
La formule est constituée de 3 parties A, B et C, l’allocation journalière étant égale à A + B + C (l’allocation journalière ne peut jamais excéder 121,33 ¤).
Les éléments de la formule diffèrent selon que l’intéressé est technicien ou artiste.
Artistes
A =
31,36 ¤ x [(40 % du SR jusqu’à 12 000 ¤) + (5 % du SR au-delà de 12 000 ¤)]/ (NH x 8,44)
B =
31,36 ¤ x [(30 % x NHT jusqu’à 600 heures) + (10 % du NHT excédant 600 heures)] / NH
C = 21,95 ¤ (70 % de 31,36 ¤)
Exemple 2
Un artiste de l’annexe 10 ayant un salaire de référence (SR) de 13 000 ¤ et justifiant de 603 heures de travail (NHT) au cours d’une période de référence de 319 jours.
Formule
SR = 13 000 ¤ • NH = 507 heures sur 319 jours • NHT = 603 heures
A =
31,36 ¤ x [(0,40 x 12 000 ¤) + (0,05 x 1 000 ¤)]/507 x 8,44
= 35,54 ¤
B =
31,36 ¤ x [(0,30 x 600 heures) + (0,10 x 3 heures)]/507
= 11,15 ¤
C = 21,95 ¤
• Allocation journalière de base = 35,54 ¤ + 11,15 ¤ + 21,95 ¤ = 68,64 ¤
SR : salaire de référence. Il s’agit des salaires inclus dans les 304 jours (annexe
ou 319 (annexe 10).
NH : nombre d’heures exigées sur la période de référence = 507 heures sur 304 jours (annexe
ou sur 319 jours (annexe 10) ou la durée d’affiliation majorée en fonction de la période de référence prise en compte dans le cadre d’une réadmission (voir Réadmission dans le cadre des annexes 8 et 10).
8,44 ¤ : SMIC horaire sur la base de 35 heures par semaine (valeur au 01/07/07).
NHT : nombre d’heures travaillées par l’intermittent ainsi que les heures assimilées au titre de la maternité, de l’adoption ou d’un accident du travail qui se prolonge en dehors du contrat de travail. Les périodes de formation professionnelle suivies par les intéressés ou d’enseignement professionnel dispensé par les artistes, ne sont pas prises en compte.
