une asso. avec le code APE 923K peut-elle embaucher un intermittent?

[viane]

Bonjour,
Tout est dans le titre... Il s'agit d'une asso loi 1901 qui s'est vue plusieurs fois refuser l'accès au GUSO à cause de son code APE (923K).
C'est un club de danse qui organise une à deux fois par an une soirée dansante et qui voudrait cette année nous prendre...
Comment je fais?
Puis-je passer par un fournisseur de facture genre Allo jazz ou autre?
Si c'est le cas, est ce que la séance vat être validée par les Assedic?

Merci de m'éclairer... ça urge c'est le week-end prochain!

[imago]

Bonjour Viane,

J'ai l'impression que le problème qui se pose pour cette asso est le fait qu'elle a le code 923K (activités diverses du spectacle) qui ne lui permet effectivement pas de passer par le guso voir http://www.laculture.info/Article2497.html
La seule possibilité pour elle d'engager des artistes intermittents (ce qu'elle peut faire avec son code naf en dehors des activités de cours de danse) est qu'elle dispose d'une licence de spectacle et qu'elle cotise aux caisses obligatoires (assedic intermittents, audiens, congés spectacles, fnas...), ce qui serait lourd en paperasseries pour 1 ou 2 prestations. (voir http://www.associationmodeemploi.fr/PAR_TPL_IDENTIFIANT/613/TPL_CODE/TPL_FAQ_FICHE/PAG_TITLE/Guso+ou+licence+%3F/736-question-reponse.htm)

Néanmoins, comme l'activité principale de l'asso ne se situe pas dans le spectacle vivant mais dans celle de cours de danse elle peut se réclamer de cette activité principale pour demander à passer par le guso comme le stipule le document du guso que voilà http://www.guso.com.fr/travail/documents/CirculaireDSSdu160304.pdf qui précise à la page 5:

En cas d’activités multiples et de litige sur la nature de l’activité principale que le code NAF ne
permettrait pas de régler, le Directeur du GUSO apprécie l’activité principale en comparant la
masse salariale annuelle des intermittents déclarée l’année précédente au centre de recouvrement
d’Annecy (c’est-à-dire après, s’il y a lieu, déduction forfaitaire spécifique pour frais professionnels
prévue par l’article 9 de l’arrêté du 20 décembre 2002, relatif aux frais professionnels déductibles
pour le calcul des cotisations de sécurité sociale) à la masse salariale annuelle déclarée l’année
précédente par l’employeur pour l’ensemble de son personnel.[/quote

[viane]

merci pour ta reponse...
Je teste donc , ce week end, la solution de l'asso avec licence qui fournira une facture à l'employeur!

@ bientôt

[animation001]

Une association en 923 K peut embaucher un intermittent à condition
d'avoir une licence de spectacle et en respectant les métiers
faisant parties de l'intermittence du spectacle.

Je ne ferais donc aucun commentaire sur votre demande,
Mais je pense que vous avez compris...


Mike

[viane]

EUHHH... Non j'ai pas compris!
Mais si j'ai bien suivi l'ensemble de ton oeuvre sur ce forum, j'ai comme l'impression que tu vas m'expliquer!!