controle assedic

Démarré par georges, 01 Mars, 2008, 23:30:38 PM

« précédent - suivant »

georges

Salut à tous et merci d'avance pour vos conseil !

J'ai un contrôle assedic, on me demande :
Statut de mon employeur principale
Récipicé de déclaration en préfecture
Attestation de la banque certifiant que je n'ai pas la signature du compte
Preuve que j'ai bien perçu les salaires de mon employeur
Contrat de travail
Fiche de paie
Pourquoi l'association est domicilié chez moi
Estce qu'il y a des personnes de ma famille dans le bureau

Quelle est la meilleur stratégie a adopté ?

Greystoke

Disons que le mieux est de tout donner ce qu'ils demandent !
mais attention, contrat de travail et fiches de paie, c'est à toi de les donner, quand au reste, ils doivent le demander au président de l'asso.
Ils voudront prouver la subordination, et par la meme, démontrer que tu te fais des cachets tout seul !
L'asso devra quant à elle, prouver la véracité des cachets, et fournissant contrats de cession, mais aussi borderaux de paiement, voir livre de compte.
C'est actuellement le fer de lance des audit à la repression des fraudes assedic !
S'attaquer à toutes les assos !
Tu es d'ou?


georges

ça veut dire que je dois faire envoyer les documents de l'asso par l'asso ? Pour montrer que je n'ai pas ces éléments en mains ?
est-ce qu'ils risquent de me demander d'autres pièces après ? lesquelles ?

Greystoke

à aucun moment tu ne dois leur donner les moyens de dire que l asso et toi ne font qu'un.
Si tel est le cas, ils le verront.
ex: signature du chèque, meme adresse, président fictif. Ils demanderont aussi à rencontrer le président, voir le porteur de la licence. et verifieront les états civils.je repose ma uestion...
d'ou es tu?

georges

merci pour ton aide et tes conseils.
par rapport à ta question je préfère ne pas y répondre, je ne serais pas étonné que ces messieurs des assedic se balade sur ce forum, donc je ne donne aucun élément pouvant permettre de m'identifier
encore merci !

FLORALIE

Bonjour,

Je connais quelqu'un qui est dans la même position que toi !

Où en es-tu ?

Cordialement

Floralie

egp

Citation de: georges le 01 Mars, 2008, 23:30:38 PM
Salut à tous et merci d'avance pour vos conseil !

J'ai un contrôle assedic, on me demande :
Statut de mon employeur principale
Récipicé de déclaration en préfecture
Attestation de la banque certifiant que je n'ai pas la signature du compte
Preuve que j'ai bien perçu les salaires de mon employeur
Contrat de travail
Fiche de paie
Pourquoi l'association est domicilié chez moi
Estce qu'il y a des personnes de ma famille dans le bureau

Quelle est la meilleur stratégie a adopté ?

Bonjour Georges.

Si tu es de bonne foi , tu possèdes toutes les preuves que tu n'as pas triché , donc tu ne riques rien.

Je suppose que si tel n'était pas le cas , tu n'aurais pas l'outrecuidance de demander à des intermittents comment les gruger.

Cordialement.

Guy.

georges

Bonjour à tous,

Ca fait un petit moment que je ne suis pas passé sur le forum, pour répondre aux deux dernières interventions voila ou j'en suis: j'ai envoyer tous les documents qui me concernait et j'ai répondu aux questions. L'association est domiciliée chez moi pour que la compagnie ait une adresse sur ma commune car celle ci a une politique culturelle intéressante par rapport à nos activités. Je n'ai pas de lien de parenté avec un membre du bureau. Pour le reste des documents j'ai transmit le courrier des assedics à la présidente de l'asso qui à fournit (je suppose) les documents en lien avec la compagnie.

Non, évidement je n'ai pas triché, mais j'ai écrit le message d'origine pour connaître les expériences de chacun sachant que la structure concerné est toute petite et que les règles sont parfois tellement complexe qu'il est possible que l'on ne soit pas exactement dans les clous sur toute la ligne.

Voila, merci à ceux qui ont réagis, si vous avez d'autres conseils n'hésitez pas.