Je cherchais autre chose autre chose et je suis tombée sur cette question. Bien que ce soit une vieille question, j' y réponds, ça peu servir
Peux tu "ajouter" des heures de répétitions sur ton cachet, c'est simple. Si t'as répété, tu peux, même avec le guso, qui n'exclue pas les répétitions, cf la circulaire dont vous avez le lien ci-dessous: Mais évidemment, tu dois être payée pour.
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Pour les périodes d’engagement continu inférieures à cinq jours, le plafond journalier
applicable pour tout travail de répétition, enregistrement ou représentation accompli pour un même
employeur, dans une même journée, est égal à douze fois le plafond horaire..
Pour le fonctionnement du guso, un document utile:
Circulaire DSS/SDFSS/5C/2004/123 du 16 mars 2004
http://www.guso.com.fr/travail/documents/CirculaireDSSdu160304.pdfUn autre sur légiculture page
" Occasionnels, décompte des répétitions comme représentations de spectacles"
http://www.legiculture.fr/Occasionnels-decompte-des.htmlEt quand le GUSO dit des conneries, et ils en disent un paquet, voilà qui appeler:
D.M.D.T.S , sous direction de la formation professionnelle et des entreprises culturelles, bureau des affaires juridique de l’économie et des industries culturelles, Bureau SPE2, tél. : 01 40 15 88 74.
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Attention: ce numéro ne concerne QUE le GUSO, et on vérifie
d'abord que ce que dit le Guso est une connerie, par exemple en envoyant un post sur ce forum, où quelqu'un connaît peut-être la réponse, en utilisant le bouton "rechercher" pour voir si son problème a déjà été traité, ...etc
Car ils ne disent pas QUE des conneries même s'ils en disent beaucoup.
Ensuite, histoire d'avertir ceux qui pourraient être affolés s'il leur arrive une chose du même genre
Quand les assedics vous tiennent des raisonnements qui vous semblent bizarres (et le coup du "même public", je lui donne la palme d'or du genre) , la première chose à faire est de s'asseoir et de se demander si c'est logique....
On te dit:
si vous jouez deux jours de suite et que le public est le même, vous ne pouvez déclarer qu'un cachet.
Autrement dit, tu fais deux représentations mais on te paye pour une seule? C'est aussi absurde que si on disait à un serveur qu'il n'est pas payé quand il sert des habitués.. et ce serait du travail illégal
Ou alors t'es payé mais tu le déclares pas aux assedics? C'est de la fraude aux assedics.
T'es payé, tu le déclares, mais les assedics n'en tiennent pas compte? Il est où le règlement qui dit ça? C'est marqué où sur l'AEM le nom des spectateurs? (vite, la CNIL!)
Please, ne pas avaler toutes les couleuvres dont certains agents assedic ou guso qui nous considèrent comme des privilégiés font l'élevage intensif!
Enfin, si tu joues deux fois le même jour, c'est deux cachets quelle que soit la CC.
Quand au Guso, y'a rien non plus qui l'interdit dans leurs textes! Assez, logique, je vois pas comment ils pourraient considérer qu'un salarié doit toucher le même salaire qu'il joue une ou deux fois dans la même journée!!!.
un cachet est dû par représentation, et pas par jour!!!
Donc deux représentations égale = 2 cachets même si le contrat de travail est pour un seul jour! Mon conseil: même si le feuillet guso est un contrat en soi, rien d'interdit de rédiger un contrat de travail. Donc, rédiger un contrat de travail annexe spécifiant qu'il y a deux cachets pour deux représentations, et joindre copie aux feuillets GUSO.
Voilà la seule limite de prise en compte des cachets par les assedics, et spécifiée par des règlements:
28 cachets par mois.
48 h par semaine et 208h par mois pour les techniciens (60 et 260 avec une dérogation donnée à l'employeur)
Si on vous dit autre chose, GUSO ou pas GUSO, demandez qu'on vous montre le règlement qui le spécifie.
pour le nombre de cachets par jour, c'est encore mieux: rien dans aucun texte, aucun plafond.
Donc, si on vous refuse d'en compter 2, contestez, quelle qu'en soit la raison, vous êtes tombés sur un éleveur de couleuvres. Toutes les CC autorisent deux représentations par jour, c'est archi fréquent.
Au delà, ben... c'est pas interdit: si on joue 3 fois (et que la CC l'autorise, etc, etc...), on déclare 3 cachets, mais pour le coup je m'amuserais pas à faire un procès pour qu'on me compte plus de 24h dans la même journée...
On doit bien trouver quelque part un texte qui le donne, ce plafond par jour , non pas en termes de cachets mais en termes d'heures, mais bon, je vais pas chercher des heures pour une poignée de cas où on joue trois fois par jour..
