cachets groupés ou isolés, je n'y comprend rien ??? !! à l'aide svp

[oscar2007]

Bonjour à tous,

Voilà mon ami refait un dossier d'intermittent ( mais comme si c'était une première inscription) puisqu'il n'etait plus intermittent depuis 2006.

Il est chanteur et je vous explique.

Je vais prendre un exemple :
Au mois de décembre par exemple, il a eu comme declarations :
du 2 au 4 chez un employeur,
ensuite les 12 14 15 16 18 19 21 22 24 et 29 chez un autre

Comment ces cachets sont -ils comptabilisés ?
Sont-ils comptabilisés en cachets de 8 h ou 12 h ,je suis completement perdue ?

Chaque cachet est fait sur une declaration individuelle (je ne sais pas si ça peut vous aider)

Je vous remercie de votre aide parce que là je nage complétement même en lisant des sujets qui ont dejà été expliqué.

Merci à tous

Marie

[oscar2007]

S'il vous plaît un petit coup de main, pour nous permettre de comprendre comment calculer le dossier de mon ami

Merci beaucoup

Marie

[FLORALIE]

Bonjour,

Etre payé au "cachet" signifie percevoir une rémunération forfaitaire. En général, la rémunération au "cachet" est versée pour une journée, quel que soit le nombre d'heures travaillées. Les cachets sont convertis ensuite par l’Assedic en heures de travail pour déterminer le droit aux allocations chômage. Ces cachets sont pris en compte différemment selon qu'ils sont "isolés" ou "groupés". Les cachets "groupés" sont ceux qui couvrent une période d’emploi d’au moins 5 jours chez un même employeur, les cachés "isolés" sont ceux qui ne sont pas groupés.

Les cachés "isolés" sont pris en compte pour 12 heures de travail par l’assurance chômage du spectacle pour le calcul des 507 heures permettant d’être indemnisé au titre de l’assurance chômage du spectacle. Ces 507 heures doivent être effectuées sur une période de 10 mois pour les techniciens du spectacle et de 10,5 mois pour les artistes du spectacle. Exemple : un intermittent a signé un contrat du 10 au 13 avril avec 4 cachets sur une période de 4 jours : ils seront pris en compte par l’Assedic comme des cachets isolés dans la limite de 4x12 heures = 48 heures de travail.
Les cachés "groupés" sont pris en compte pour 8 heures de travail pour le calcul des 507 heures. Exemple : un intermittent a signé un contrat du 17 au 24 mai avec 5 cachets sur une période de 8 jours : ils seront pris en compte par l’Assedic comme des cachets groupés dans la limite de 5x8 heures = 40 heures de travail.

J'espère que cet exemple te sera utile

Cordialement

Floralie

[perscrew]

Je pense que Floralie a bien résumer le mode de rémunération des intermittens  payé au cachet

[oscar2007]

Merci pour vos réponses, c'est très gentil d'avoir pris du temps pour m'expliquer.
Donc dans le cas de mon ami , les cachets seront isolés dans l'exemple dont je vous ai parlé ?

Merci beaucoup

[abbesses]

les causes qui font que des cachets sont groupés sont :

1 - cinq dates consécutives ou davantage (ex : 3-4-5-6-7 mai)---> cachets groupés de 8h

2 - cinq dates (ou davantage)non collées, mais concernant le même spectacle ou la même production (ex : 3-5-6-10-11 mai)----> cachets groupés de 8h

En dehors de ça, les cachets sont "isolés" et comptent pour 12h dans la grande addition ASSEDIC des fameuses 507h.

[abbesses]

Complément à mon précédent messge :

Dans le cas que tu exposes au début (les cachets de ton ami en décembre), je pense que, s'il s'agit de prestations de chanteur séparées, elles comptent toutes comme des cachets isolés à 12h.

Même pour la longue série du 12 au 29. Mais c'est à l'employeur de déclarer que ces cachets sont tous isolés. Idéalement, il vaudrait mieux que l'employeur déclare des "blocs"  de moins de cinq jours pour être sûr que ces cachets son comptabilisés en 12h

[imago]

Lors de périodes de travail de plus de 4 jours non consécutifs , ce qui fait la distinction entre les cachets de 8 ou 12 heures c'est le contrat de travail et l'aem associée.
Pour éviter que les cachets ne soient considérés comme consécutifs (de 8 heures), il faut faire un contrat de travail pour des périodes de moins de 5 jours c'est à dire (pour prendre l'exemple cité): un contrat pour les périodes suivantes du 2 au 4, le 12, du 14 au 16, du 18 au 19, du 21 au 24 et le 29 soit 6 contrats de travail et 6 attestations mensuelles donc beaucoup de paperasserie en plus pour que les cachets soient considérés comme non consécutifs (12 heures).
Dans le cas d'un contrat du 12 au 29, il y a de fortes chances que les cachets soient considérés comme consécutifs.

[oscar2007]

Merci pour toutes vos réponses 
C'est vraiment très gentil à vous

Finalement on a eu la réponse des assedics, moi je comptais 516h et eux n'en trouvent que 444 ( et aucun moyen de vérifier), enfin il n'en manque que 63 !!!

Je pense qu'ils ont comptabilisé des cachets en groupés et non en isolés
mais bon on fera plus attention la prochaine fois.

En ce qui concerne les decla du mois de decembre, il y avait pourtant une AEM par date, mais bon ....

Merci pour vos conseils

Marie