Dossier bloqué pour "Enquête"

Démarré par jermu, 26 Septembre, 2010, 18:53:10 PM

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jermu

Bonjour,

J'habite dans la Vienne, je créé des spectacles pour enfants et joue du basson dans les orchestres.
J'ai mes 43 cachets depuis avril 2010.
Depuis, ils m'ont demandé 2 dossiers complémentaires avec mes contrats de travail (d'un jour!!), relevés de compte bancaires (!!!!), talon de déclaration d'embauche faites à l'URSSAF, copie des bordereaux de cheque(!!!), et copie des chèques (!!!), mes affiches et descriptifs des spectacles.
Si j'appelle, ils me disent que le dossier est mis en "notification" seulement depuis fin aout, alors qu'ils avaient ces dossiers depuis début juillet (le temps qu'ils traitent mon dossier et me relancent pour toutes ces demandes).
Je crois que ce qu'ils n'aiment pas, c'est que mon association passe par une boite de production pour faire les cachets, mais c'est très compliqué à faire tout seul !!!
Un ami magicien, lorrain, qui passe aussi par la même boite de prod, a des cachets beaucoup plus importants que les miens et n'a aucun soucis!!!
Une autre personne de la Vienne a les mêmes soucis que moi alors que ça fait 3 ans qu'elle est intermittente.
En attendant, j'ai des salaires de misère et plus un sou pour monter de nouveaux projets !!!
Que faire pour que mon dossier soit traité rapidement ?
Merci

viviane

#1
Bonjour,

Contacte la cip-idf,commission cap
http://www.cip-idf.org/

J'espère que ce sera pas ton cas, mais les dossiers bloqués pour contrôle, ça peut-être très très long...

Un conseil:

1) n'envoie plus de docs avant d' avoir contacté la cip.

2) envoie les en AR par internet de préférence. C'est un peu plus cher, mais ça te garantit non seulement que tu l'as envoyé mais le contenu de ce que tu envoies. Il n'est pas rare qu'ils prétendent ne pas avoir reçu une partie des docs, surtout quand il y en a beaucoup.; Ca leur fournit un prétexte pour faire trainer.

3) si tu peux,ne réponds pas au tél aux heures ouvrables s'ils ont ton portable. T'as besoin qu'ils écrivent leurs arguments pour te défendre.

Bonne chance


imago

#2
Bonjour,

Viviane a (encore une fois) raison. Ils (Pôlemploi) ciblent les petites structures et les plus vulnérables d'entre elles en les soupçonnant d'utilisation "frauduleuse" du statut (en fait, c'est une technique pour faire baisser les chiffres en frappant là où c'est le plus fragile).

Je comprends que tu sois dans l'urgence mais il ne faut pas faire les choses n'importe comment. Suis le conseil de Viviane et contacte la cip pour éviter de faire des choses qu'ils interprèteront de la manière qui les arrangera.

D'autre part, tu parles de "ton association", cela veut-il dire que tu y est impliqué plus que d'en être employé ou bien est-tu (au choix ou combiné) président, titulaire de la licence, logeant à la même adresse que l'asso etc... ? Dans l'un de ces cas (ou d'autres qui permettraient de te qualifier de dirigeant de fait), il faut être très prudent (le mentionner à la cip) car c'est peut-être ce qu'ils cherchent à prouver. Si tu as ce genre de problème (requalification en dirigeant de fait), fais-le nous savoir en postant un message sur le fil de ce topic.

jermu

Bonjour,
Merci pour vos réponses ! Je vais contacter la cip.
Cette asso a été créée pour moi, car les CCAS demandent à passer par une asso. Ma compagne est trésorière et une copine présidente. Mais je suis employé par l'asso.

ps:Je ne reçois pas d'email de réponse dans ma boite mail. Que dois je faire ?

Merci encore !
jerome

imago

Bonjour,

Oui, contacte la cip et donne-nous des nouvelles de leurs conseils et de la suite (si ça ne pose pas de problème de rendre ces infos publiques, bien sûr).

Je pense qu'effectivement, tu fais l'objet d'un soupçon de dirigeant de fait mais, pour te rassurer si c'est possible, va voir une affaire récente dont l'intermittent était à la fois président de l'asso, porteur de la licence et plus encore et qui a gagné son procès contre Popole (du moins si ce dernier ne va pas en cassation).
Voir: http://www.intermittent-spectacle.fr/forum/index.php?topic=3146.0

CitationJe ne reçois pas d'email de réponse dans ma boite mail. Que dois je faire ?
Il faut aller dans "profil" (en haut de la page), puis dans "modification du profil" (à gauche) il faut choisir "notifications et courriels" et choisir "Notifier des réponses quand vous commencez ou répondez à un sujet." avant de sauvegarder les paramètre et tu recevras les réponses à la maison...


jermu