AEM : emploi et code APE

Démarré par foisse, 08 Septembre, 2010, 17:03:06 PM

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foisse

Bonjour a tous

Voila mon probleme :
Je suis sur le point d'ouvrir mon 1er dossier j'ai les 507h en moins de 10mois (technicien son).
Donc je vais au assedic a toulouse et la il me dise certain feuillet (20 meme employeurs) AEM ne son pas pris en compte dans l'annexe 8  mais regime general par le CNCS car l'intitulé de mon emploie est pas correctement rempli "technicien" au lieu de "technicien son, sonorisateur...."
Au assedic il m'on dit que c'est a l'employeur de reglé le probleme avec le CNCS.
Certain on t'il eu se probleme ????
Commen le resoudre????

merci

imago

Bonjour,

C'est effectivement à ton employeur de refaire les documents en rectifiant l'intitulé du poste. Tous les documents (contrat de travail, aem, fiche de paie etc.) doivent avoir le même intitulé de poste. Il risque de ne pas aimer ça mais tu n'as pas le choix si tu veux être éligible à l'intermittence.

Il faut surtout que l'employeur refasse ses aem (aem rectificative) en ligne de préférence. C'est possible.

Voir: http://www.pole-emploi.fr/faq/file/noheto/comment%20remplir%20votre%20aem.pdf

Ce problème est souvent évoqué sur ce forum si tu fais une recherche, les erreurs d'aem sont sources de pas mal de déboires...

foisse

merci de la reponse
Je vais jetter un oeil sur le forum pour les sujet similaire.
Le probleme est qu'au assedic il m'ont pas dit que sa serai si simple il mon dit que comme c'est le CNCS qui donner leur accord au sujet des AEM si il sont valable pour l'annexe 8.
Il faudrai qu'il trouve un arragement et que le CNCS soit d'accord pour qu'il reface ou modifi les AEM. Car il on deja les feuillets pour ces dates du coup si l'entreprise refait tout les documents avec le bon intitulé sa va poser probleme????

merci

Ankaa

Non, Imago a raison : c'est à l'employeur de refaire les AEM. Ensuite, le CNCS devra tenir compte de la modif.

foisse

Oki

J'aimerai juste savoir qui peut me confirmer sa juridiquement pour avoir une preuve au prés de mon employeur et des assedics

encore merci de vos reponses

imago

Sur le document suivant proposé par Pôle Emploi sur son Site, tu peux constater à partir de la page 62 le fonctionnement des aem, surtout la page 65 où ils parlent de l'aem rectificative, ce qui prouve bien qu'on peut rectifier l'aem en ligne bien après l'aem initiale sans passer par la case CNCS qui en gère les résultats.

http://info.assedic.fr/unijuridis/travail/documents/ci200708.pdf

Donne-nous le résultat des courses quand tu auras touché (ou non...) le tiercé gagnant... ;)

foisse

Je vient de lire est farfouille sur le net au sujet des AEM Rectificatives se qui prouve bien comme tu dit que les assedic peuvent retoucher une AEM initiale sans accord du CNCS.

Mais sur les texte officiel j'ai trouver sa:
Une Aem Rectificative concernat uniquement les fait suivant:
-Nombre de jour travaillé d'heure ou cachet
-Remuneration
Mais nulle pars l'intitulé du poste ????

merci vraiment pour votre aide

imago

L'aem rectificative permet de changer tous les champs du formulaire, que ce soit une erreur de date, d'écriture du nom, date de naissance etc. et d'intitulé de poste aussi. je l'ai vu faire devant moi par des employeurs en temps réel.
Petite précision: ce n'est pas le Pôle Emploi (les assedics) qui peuvent retoucher une aem mais bien ton employeur en allant dans son espace sur le Site de Popol et qui rectifie les aem.

foisse

Bon je vous tient au courant de l'evolution du probleme sa peut en aider certain.
Donc aprés moulte contretemp mon employeur a appeller le CNCS en lui expliquant le probleme pour l'intitulé du poste ainsi que pour le code Ape pas valide.
Donc le comptable doit refaire tous les feuillets et contrat de travail est leur renvoyer et normalement sa devrai rentrer dans l'ordre du moins je l'espere

Juste une question pour avoir confirmation si le code APE n'est pas valide mais si mon employeur a une licence de spectacle cela l'autorise a embaucher des intermittent????

encore merci pour votre aide


Ankaa

Citation de: foisse le 20 Septembre, 2010, 17:54:22 PM
Juste une question pour avoir confirmation si le code APE n'est pas valide mais si mon employeur a une licence de spectacle cela l'autorise a embaucher des intermittent????

Oui, il peut embaucher, par exemple des techniciens son, mais ils devront être rémunérés au régime général, et non annexe VIII.

foisse

Bonjour

Je comprend pas pourquoi cela compte pour du regime general et pas pour l'annexe VIII????
Mon employeur dispose du code APE 9329Z ( l'insee s'était tromper quand il leur on donner il sont passer du 923B au 9329Z et maintenant il vont le modifier en 9002Z) il dispose d'une licence de spectacle.
J'avais compris que cela leur permettait d'embaucher des intermittents en annexe VIII.

Affaire a suivre

foisse

Bon ces quand meme  fort cette histoire.
J'ai un collegue qui a exactement les meme AEM de cette entrepreneur et il na eu aucun souci pour l'ouverture de son dossier.
Je comprend pas. :-[

foisse

Bon

Je vous tient au courant de l'evolution de mon dossier et de la methode pour modifier des AEM.
Donc pour cela votre employeur doit contacter le CNCS et devra lui renvoyer les AEM modifier ensuite le CNCS va réinformatisé les nouveau AEM valide cela prend 2semaine environ.
Pour moi ces en bonne voit mais certain feuillet n'on pas encoré était modifier du coup pas les 507h

Merci a vous

imago

Merci, foisse, pour ce retour d'info! :)