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Intermittent du spectacle

démission intermittent


démission intermittent

dimanche 2 mars 2008, par zidrok

Je suis intermittent depuis 7 ans .J’ai toujours renouvelé mes droits , je n’ai jamais bénéficié du fond transitoire.

Je suis intermittent depuis 7 ans .J’ai toujours renouvelé mes droits , je n’ai jamais bénéficié du fond transitoire.
J’ai ouvert mes droits pour la dernière fois en mars 2007.
Depuis cette date jusqu’au mois de décembre je justifiais de 44 cachets d’artiste.

Or , en parallèle , j’ai donné des cours de musique dans une association de sept 2006 à juin 2007 pendant 4 heures hebdomadaires et pour 160 € par mois.Pour cette activité j’ai été déclaré en CDI au titre du régime général.Quand, en juin 2007 j’ai fait part aux responsables de mon désir d’arrêter, personne ne m’a averti de quoi que soit et il n’y a eu aucune contestation de leur part.

Au moment du réexamen de mon dossier on m’a donc demandé une attestation ASSEDIC concernant l’arrêt de ce contrat et l’association m’en a fourni une mentionnant que j’avais démissioné de mon emploi.
Ayant mon quota d’heures en intermittent et cet emploi étant d’une autre nature je ne me suis pas méfié en donnant cette attestation à mon ASSEDIC.

Une semaine plus tard , j’ai découvert sur mon espace personnel du site des assedic que je n’avais droit à aucune allocation car j’avais" démissioné de mon emploi."

Cet emploi qui ne m’a jamais rien compté dans le calcul des droits que je percevais comme intermittent et dont le salaire m’a été deduit de mes allocations, s’est mis subitement à exister lorsque je l’ai quitté en me privant de tous mes droits du jour au lendemain.

Evidemment je ne beneficie pas du fond transitoire car même si j’ai largement mon compte d’heures , j’ai "démissioné de mon emploi".
On m’ a conseillé d’aller chercher le RMI tout en ne sachant pas si je pourrais le cumuler avec mes futurs cachets.
Toutes les dates que j’ai déclarées avant cette "démission", que deviennent-elles ?
Où vont ces cotisations ?

L’employeur a reconnu plus tard ,par lettre qu’il ne s’agissait pas d’une demission mais d’une rupture de contrat d’un commun accord .Or , pour l’ASSEDIC les deux sont assimilés dans le cadre d’un CDI !
Il aurait fallut me licencier pour faute grave ce qui aurait pu me donner droit à des allocations !!

Je me retrouve sans revenu , a part les cachets que je vais toucher ( peut être 280 € ce mois-ci).

L’assedic me dit qu’il faut retrouver 455 heures de travail après une démission ....
Dans quels délais ?
après la démission ou après la fin des droits ?
Puis-je cumuler avec du régime général pour trouver ces heures ou est-ce qu’il vont me faire basculer dans le régime général ?
Si vous avez eu une expèrience similaire, merci de m’éclairer un peu ...


Commentaires
  • 3 mars 2008, 00:01

    Bonjour,

    je vous conseillerais de poser la question plutôt sur le forum qui est plus fait pour ça, car cette partie du site est plutôt pour réservée pour des articles et les questions sur le forum.

    Liens vers le forum intermittent

    Bon courage et en effet, une démission ce n’est jamais facile après. Je suis justement dans le même cas que vous en ce moment, et j’ai tout juste réussi à négocier mon départ à temps, car on voulait me faire signer une démission, chose que j’ai heureusement refusée. J’espère que vous trouverez de l’aide sur le forum.

    Très cordialement.


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