AFT : spectacles amateurs dans le Colimateur ?

jeudi 7 août 2008, par teddy

23 Messages de forum

• AFT : spectacles amateurs dans le Colimateur ?

  11 août 2008 14:06, par Joël Lucas

  Bonjour,

  J’anime depuis des années des troupes, orchestres, fédérations de musiques amateurs. J’ai formé des dizaines de musiciens, dont certains sont aujourd’hui devenus des pros ( si, si ! ), et je n’ai JAMAIS RIEN TOUCHÉ pour ce travail.

  J’ai monté des dizaines de spectacles, de fêtes, des prestations, bénévolement.

  En tant que musicien, j’ai joué des dizaines de fois pour rien ( sauf le plaisir de la scène ) avec des groupes pros, des artistes de premier plan. Je ne veux pas être pro, ni intermittent, je ne revendique pas le statut de professionnel, mais je ne suis pas pour autant un mauvais musicien. On ne m’a pas non plus "lâchement exploité".

  A chaque fois que j’ai pu, j’ai utilisé les services des pros, pour ce qui était de leur compétence. J’ai fait fumer le Guso à plusieurs reprises... Mon grand-père était chef d’orchestre amateur, mon père a été 20 ans artiste pro, puis longtemps amateur, lorsque la vie l’a contraint à "se fixer".

  Je n’ai aucune animosité vis-à-vis des pros, au contraire !

  Mais qui peut croire qu’en réduisant la liberté des amateurs à un ghetto ou un camp de réfugiés entouré de barbelés juridiques, on va donner davantage aux Pros ?

  Qui peut bien imaginer qu’il existerait une majorité d’amateurs qui trichent avec le Loi, exploitent les enfants ( cf. dépêche AFP ), et barrent la route aux Pros ? N’est-on pas ici dans une flagrante caricature ?

  Inversement, tous les pros ( intermittents en particulier ) qui ont commencé dans les petits cafés, les petits festivals, savent bien que ceux qui font le gros du boulot, ce sont des bénévoles, alors que la billetterie nourrit... les pros, évidemment pas les bénévoles !

  Lisez bien cet avant-projet de Loi : s’il est évident qu’il faut améliorer le sort des uns, ce ne peut pas être au détriment des autres.

  Un peu d’intelligence et de recul éviterait des prises de position haineuses et surtout, suicidaires. La division n’est pas la solution, le "gagnant-perdant" non plus : on ne gagne jamais à dépouiller les autres.

  "Dégager de l’air" ( Teddy ) oui, mais pas en asphyxiant les autres. C’est ce qui explique notre réaction ( et notre incompréhension devant cette agression ) à nous, amateurs.

  Et quant à jouer à écrire aux élus : il y a 6 millions de bénévoles électeurs impliqués dans les pratiques artistiques amateurs en France : le calcul sera vite fait.

  Je trouve ce débat totalement décalé, et cet avant-projet de Loi en l’état inique et inapplicable. Personne ne gagnera à opposer les pros aux amateurs : ils sont fait pour bosser ensemble, et de très nombreux pros sont d’anciens ( et souvent de futurs ) amateurs.

  Joël Lucas
  Président de fédération musicale : 30 groupes, 1000 musiciens, 0 salariés, 4500 € de budget annuel, 800 jours de stages de formation musicale par an, tous bénévoles, et des dizaines d’évênements montés chaque année, faisant participer des pros : expliquez moi où est le prédateur dans cette histoire...

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  • AFT : spectacles amateurs dans le Colimateur ? 19 août 2008 09:40

    Cher Joel ,

    Rentrant à l’instant de prestations je répond à votre demande .
    Un exemple : la presta que jue viens d’effectuer est "attaquée" chaque année par des troupes AMATEURS pour prendre notre place et ayant comme argument : PLUS de personnel ( X 4 par rapport à nous ) et moins cher ( environ 50 %) effectivement ils peuvent être 4 fois plus pour 2 fois moins cher puisqu’il n’y a ni charges sociales , ni impots, ni TVA et qu’ils se répartissent les sommes acquises en "voyages découvertes" "loteries annuelles des adhérents" etc... Ils font notre métier sans en payer les frais !!!!
    Des exemples comme celui là , au sein de notre coordination nous en avons des centaines !!! Alors OUI dans ce cas les amteurs nous font du tord . Je ne parle pas des bénévoles qui ORGANISENT des manifestations , mais des amateurs qui FONT notre métier . Certes il en faut des bénévoles mais quand ceux-ci font PLUS de dates qu’un PRO , là il y a GROS PROBLEME , !!!!!!
    De toutes façons la loi sur les ASSO loi 1901 est précise MAIS jamais appliquée (N.B. je vais l’inscrire sur ce post)

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    • AFT : spectacles amateurs dans le Colimateur ? 30 août 2008 09:16

      Choses promises choses dues , voici un condensé sur les lois régissant les ASSO loi 1901 dans le domaine du spectacle ( N.B. Asso EFFECTUANT une prestation spectacle) LEGISLATION RELATIVE aux ASSOCIATIONS Loi 1901
      Travaillant dans le domaine du spectacle
      Récapitulatif des diverses dispositions régissant les devoirs des dites associations qui effectuent du Spectacle .

       1 - Que dit la Loi ? :

      Toute association effectuant plus de 6 JOURS d’animation ou plus de 6 SPECTACLES par an doit OBLIGATOIREMENT posséder une licence d’Entrepreneur de spectacle !
      En aucun cas , les avantages spécifiques aux spectacles occasionnels ne peuvent bénéficier à des associations ou organismes ayant pour objet statutaire la réalisation de spectacles.

      La Licence d’Entrepreneur de spectacles est OBLIGATOIRE pour tout responsable de structure associative dont l’activité habituelle est la PRODUCTION et la DIFFUSION de spectacles
      Décret du 12 avril 1994 J.O. du 17 Avril 94 , confirmé par le décret N° 162 du 17 juin 1998 , loi du 18 mars 99, puis également la circulaire du 13.07 2000.

       2 – Que dit le Code du Travail ? :

      Section II , art L 324-9 et suivant , en particulier l’Art L 324 – 11 Les activités sont présumés lorsque leur réalisation a lieu au recours à la PUBLICITE SOUS UNE FORME QUELCONQUE , …..lorsque l’activité est effectuée avec un MATERIEL ou un OUTILLAGE présentant par sa nature ou son importance un caractère PROFESSIONNEL…

      Avec des conséquences tant du clandestin que de celui qui l’emploi ( l’organisateur de la manifestation ! !)

       3 – Sur le Paracommercialisme :

      La forme associative ne doit pas permettre de développer une activité commerciale en marge et à l’abri des contraintes juridiques et fiscales pesant sur les professionnels du secteur et commerçants.
      Une importante circulaire ministérielle du 12 Aout 1987 (J.O du 23 Aout) précise la lutte contre les pratiques paracommerçiales.
      Il est souvent dans la nature des associations de se livrer , ne serait-ce qu’à titre accéssoire , à des opérations de caractère commercial. La circulaire introduit une distinction entre l’activité « normale » de l’association et l’extension abusive qui nuit aux commerçants ou professionnels ..
      Le caractère paracommercial de l’activité doit être présumé dès lors que , n’étant pas assujettie à l’ensemble des obligations des professionnels ou commerçants , celle-ci s’adresse de MANIERE HABITUELLE à des tiers , c’est à dire à des personnes non membres de l’association ou extérieures à l’association.
       Dans le but de réaliser un profit OU de rentabiliser la prestation offerte aux membres de l’association.
       Pour autant qu’elle concurrence directement des activités commerciales similaires
       Dès lors que le chiffre d’affaire réalisé avec ces tiers n’est pas marginal
       Que la PUBLICITE réalisée a un but manifeste d’attirer la clientèle et relève donc d’une démarche purement commerciale et considérée comme telle

       4 – Sur les Subventions :

       loi 92-125 du 6.02.92, 93-122 du 29 .01.93, , 2000-321 du 12.04.2000, decret 2001-41 , circulaires 3000/sg du 15.01.88 , 7.06.96., , 01.12.2000.

      Versement de subventions

      Une collectivité publique ne peut verser une subvention à une association si celle-ci fausse la concurrence vis à vis des professionnels .

      AUCUNE subvention ne peut être accordée à une association effectuant du spectacle dont le responsable ne serait pas titulaire de la licence d’entrepreneur et qui de ce fait n’est pas autorisé à exercer cette activité ! !

      Redistribution de subventions d’associations à d’autres associations.

      (Septembre 1997) Monsieur le Ministre des Finances précise que selon l’article 15 du décret de loi du 2 Mai 1938 relatif au Budget : « interdit à toute association, société ou collectivité ayant reçu une subvention d’en employer tout ou partie à financer d’autres associations sauf autorisation FORMELLE du ministre , visée par le controleur des dépenses engagées » Avis rendu en 1962 par le conseil d’état qui a considéré que des associations n’étaient pas habilités à Reverser des subventions obtenues à d’autres associations et que le recours par les collectivités à des organismes associatifs tiers ne se justifiait pas .

       5 sur les Lieux et limites de Prestations d’une association de spectacles amateurs.

      Décret N° 53-1253 du 19.12.1953.

      Art 1er
      Est dénommé « groupement d’amateur » tout groupement qui organise et PRODUIT en public des manifestations ( spectacles divers) ou bien y participe et dont les membres ne reçoivent de ce fait aucune rémunération , mais tirent leurs moyens habituels d’existence de salaires ou de revenus étrangers aux diverses activités artistiques des professions du spectacles

      Art 2
      Les groupements définis à l’article 1er ci-dessus , constitués en une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et qui ne sont pas soumis aux dispositions de l’ordonnance du 13 octobre 1945 portant réglementation des entreprises de spectacles , pourront seuls bénéficier des dispositions de la loi du 24 mai 1951(art 12) concernant « les services rendus sans but lucratif par les associations d’éducation et de culture populaires »A CONDITION qu’ils soient agréés par le Ministère de l’éducation nationale ou affiliés à une fédération de théatre amateur elle-même agréée

      Art 5

      ..éviter que l’activité de ces troupes puisse porter préjudice aux entreprises du spectacle professionnel.
      A l’exception des troupes dites fédérales , les associations ne sauraient présenter de spectacles que dans l’ACADEMIE OU ELLES SONT FIXEES

       6 – Sur les spectacles dits « amateurs »

      Toujours définis par le décret du 19 Dec 1953 qui dispose que les membres de groupements amateurs ne reçoivent AUCUNE REMUNERATION des spectacles auxquels ils participent , y compris des avantages en nature(repas , hébergement , cadeaux , etc…) .
      La notion de Bénévolat suppose une absence TOTALE de rémunération et de défraiement à l’exception des frais de transport DUMENT justifiés par un kilométrage précis et réglés par rapport à des justificatifs correspondants.

      N.B. en cas d’infraction à cette régle les employeurs des dites associations seraient poursuivis conjointement pour dissimulation de travail clandestin et seraient solidairement tenus responsables d’acquitter les charges, impots , TVA et amendes que l’administration serait en droit de réclamer par rapport aux activités s’y afférent et aux sommes allouées aux Asso loi 1901.

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      • AFT : spectacles amateurs dans le Colimateur ? 2 novembre 2008 19:47, par fred

        Bonjour.

        Concernant l’ordonnance sur les entrepreneurs de spectacles, je vous rappele que cela concerne les représentations de spectacles vivants. Est dénommé spectacle vivant tout spectacle dont au moins un artiste est rémunéré. La notion d’artiste ne prend malheureusement pas en compte les techniciens, simple exécutant au service des artistes.

        C’est un mauvais procès de diviser la culture entre amateur et professionnel, c’est la technique de diviser pour mieux régner, le même principe que chaque gouvernement pratique.

        Ce qui fait le plus de mal à la culture, c’est d’une part une distribution de subvention à des structures importantes, proposant des tarifs exhorbitants pour des chômeurs et RMIstes, sans forcément embaucher de jeunes comédiens en difficulté mais en embauchant des stars, les médias et les publicitaires qui se réservent que ces spectacles de vedettes, enfin c’est le travail déguisé, qui correspond à un manque de solidarité sociale.

        Un comédien sort soit d’une école, conservatoire, soit il a fait parti de compagnie amateur. Ces mêmes compagnies qui se sont développées et professionnalisées.

        Ne faisons pas d’amalgame, tout le monde est responsable de cette situation, que les grosses structures professionnelles donnent exemple en laissant leur subvention à d’autres structures professionnelles plus petites, demandant un coup de pouce de reconnaissances...

        Ne faites pas de la Culture un monde économique, capitaliste, de marché, de concurrence, comme toute autre consommation que les médias nous ingurgites à en vomir...

        Un bénévole engagé

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    • AFT : spectacles amateurs dans le Colimateur ? 3 septembre 2008 14:32, par Joël Lucas

      Bonjour,

      Ce serait bien de les rassembler, ces témoignages dont tu parles, pour que ça puisse être montré comme mauvais exemple : je serai le premier à dénoncer avec toi les "pseudo-amateurs". Dans les groupes de travail qui ont planché sur ce projet de Loi, il n’y en a pas tant de témoignage ( voir rapports de la FAMDT/COFAC )...

      Je te garantis que si tu me fais passer ça, je vais en faire une diffusion massive.

      Ddésolé de mon scepticisme : malgré mes plus de 30 ans dans le milieu musical, je n’en ai pas vu UNE presta volée à un pro par des amateurs, dans ce sens là, mais à l’inverse, dans l’autre sens, des centaines des dates offertes aux pros : des amateurs devenus pros, grâce à des passages sur des petites scènes, des petites salles, des organisations bénévoles, des tas de dates, de contrats pour des groupes, des intermittents, etc. Par dizaines chaque année...

      Je n’en connais pas, moi, d’amateurs "qui font plus de dates que des pros" : par contre, je sais ce qui est écrit dans le Droit du Travail ( boulot oblige ), et que c’est tout à fait suffisant pour réprimer ce genre d’abus : les textes actuels prévoient une limite de 9 représentations, avec une tolérance pouvant aller jusqu’à 30 PAR AN ( sous conditions ). Beaucoup de pros qui ne font que 9 dates ?

      Par conter, je connais des choeurs qui tournent tout l’été dans des chapelles ( nombreuses dates ) en payant leur essence, leur bouffe, leurs costumes, etc... Et les fanfares, bagadou, etc. : ils ne touchent au mieux que des frais, et parfois il reste de quoi acheter un peu de matériel : dans tous les cas les musiciens ne touchent rien ! Si tu reprends l’exemple du bagad : il n’y en a aucun qui soit pro : ce boulot là, personne ne peut le faire...

      Et même si tu en trouve des centaines comme tu le dis ( attention : je ne confonds pas fraudeur volontaire camouflé en amateur, qui est en réalité un Pro au noir, et un amateur qui jouerait à planter des pros : ce n’est pas l’état d’esprit des amateurs ) : est-ce une raison suffisante pour jeter l’opprobre sur 5 à 6 millions de pratiquants amateurs des différentes disciplines artistiques ( il n’y a pas de techniciens amateurs ) ?

      Est-ce suffisant pour demander( ( encore ! ) au Ministère de légiférer : et lorsqu’on voir le projet de décret ( ici : http://www.famdt.com/ ) : on ne parle que de sanctions et de limites TRÈS restrictives à l’encontre des amateurs.

      Ces fraudeurs "par centaines" : je veux qu’on nous les montre, quand, a titre personnel, j’ai à moi seul des centaines de dates où MON activité amateur a permis à des pros de bosser : et si je suis bénévole, c’est parce que je suis avant tout musicien... On ne peut dissocier les deux et dire aux organisateurs : allez-y : faites moi bosser ! Les organisateurs sont des passionnés, la plupart aiment parce qu’ils pratiquent !

      Que dit le projet de décret ? Que "sauf preuve contraire", on serait par défaut "relevant du secteur lucratif" avec des critères empruntés au Code du Travail ( Art L 8221-4 ), et un contrôle opéré par les Inspecteurs du Travail : Mais où va t’on, là ?

      Si je fais une pub : je suis considéré comme pro
      Si j’utilise des "moyens professionnels" ( Un Mac avec Pro Tools ? ), je suis un pro
      Etc, Etc : je ne peux incorporer des amateurs que s’ils viennent des départements limitrophe au plus : Pas de groupe amateur Corse ou Breton dans un événement Alsacien ? C’est ça, la liberté d’action qu’on nous propose ?

      Etc, etc...

      Tu penses que les organisateurs vont risquer de passer en correctionnelle parce qu’un gars aura dénoncé la fête du village à la DDTEFP du coin ( si tu fraude le Droit du Travail, le tarif, c’est 6 mois avec sursis la première fois ) ? Tu sais comment ça se passe un contrôle ? dans ce projet, c’’est aux amateurs de PROUVER qu’ils sont bien amateurs, faute de quoi, ils sont considérés comme pros, donc fraude, etc.
      Tu iras les chercher où, tes dates, quand il n’y aura plus d’évènements ?

      Je veux bien qu’on consolide le statut des pros,
      mais c’est autre chose que d’empêcher toute expression des amateurs... qui ne sont pas des "sous-artistes". Sans oublier de compter les "dégats collatéraux" : le nombre de dates qui vont disparaître, les autres activités des amateurs ( formation, achat de matériels, etc. ) : tout bien pesé, le solde, ce sera + ou - ?

      Et là, de nouveau, on tente d’opposer les uns aux autres, alors que c’est là que réside le piège... Relis-toi :" les amateurs attaquent ma presta" : c’est la guerre ? Il faut tuer les ennemis amateurs ? C’est ça l’objectif : les amateurs sont devenus tous ensemble un problème ?

      Si non, alors, il faut regarder l’immense majorité des amateurs, qui sont DES GENS BIEN, et qui sont des PROMOTEURS irremplaçables pour les pros, et nous regrouper pour faire le ménage chez les fraudeurs, les vrais, pas les amateurs, qui sont mis un peu vite dans le même sac : ça rappelle de mauvais souvenirs, cette généralisation hâtive, non ?
      Tu as trouvé un voleur chez les bohémiens ( par exemple ), il faut les expulser tous, voire les exterminer ? Tu vois bien que ça ne peut pas marcher.

      Si tu cherches des appuis pour faire le ménage : utilise les amateurs ! Je te propose d’engager ce rapprochement, et de travailler dans le même sens ; gagnant-gagnant, pas les uns contres les autres ! On a de petits moyens, mais on en manque pas d’énergie.

      Et pour finir : mes calculs à moi : ce projet aboutirait à réduire les événements - donc les dates - à 10 % du niveau actuel... et mes dates à moi ( par exemples ) : tout ce que j’ai fait en 30 ans, je ne pourrais plus le faire : toutes des organisations amateurs, tout devrait disparaître : intégralement, y compris avec les contrats des pros que je fais bosser !

      Je persiste : protéger les uns : oui, mais pas en tuant les autres.

      Ceci dit en toute amitié, car j’aime les artistes : tous les artistes.

      Voir en ligne : http://www.famdt.com/

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    • AFT : spectacles amateurs dans le Colimateur ? 13 septembre 2008 03:40, par Laurent

      Une petite question !
      Combien d’intermitents ont débutés sans passer par l’amateurisme ?

      Une autre !
      Les bénévoles qui tiennent les buvettes lors de telles manifestations ne prennent-ils pas le travail des véritables patrons de bars ?

      Personnellement, quand je vais à un concert, je me fous de savoir si les musiciens sont proféssionels ou amateurs. Ce qui m’importe, c’est leur musique.
      Bien des amateurs font de la meilleur musique que certain pros (quand je dis meilleur, je veux dire qui plait. Je ne parle pas de virtuosité).

      Cela me déçois de lire de tels propos !
      Je n’ais rien contre les intermitents et j’aime le amateurs, j’ai des amis dans les deux camps (on peut dire cela comme ça puisque qu’apparement c’est la guerre lol).
      Soyons sérieux, nous sommes tous des musiciens avant tout et ce n’est pas par ce qu’il n’y aura plus d’amateurs que les intermitents auront plus de travail.
      C’est le public qui choisi en fonction de ce qu’il ressent pour la musique de chacun.

      Je pense qu’un intermitent qui fait une musique qui plait au public ne se plaint pas de l’existance de l’amateurisme.

      Il faut arrêter la gué-guerre et plutôt se pencher sur la question pour savoir comment éliminé les brebies galeuses au lieu d’essayer d’exterminer les amateurs.

      Laurent (bagad men glaz)

      Voir en ligne : http://www.menglaz.org

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      • AFT : spectacles amateurs dans le Colimateur ? 17 septembre 2008 11:59

        Je voudrai répondre à chacune de vos questions
        Tout d’abord à Joel Lucas :
        Tu mets en doute mes preuves et pourtant je peux te dire que de TRES nombreux intermittents sont confrontés au problème.Je suis par ailleurs surpris de lire certaines remarques formulées.
        1er § : Nous avons été reçu ( Représentants de la coordination des intermittents, des artisans du spectacle et des ASSO loi 1901 AVEC licence ) à Paris au DILTI , la plus haute instance dans le domaine du travail clandestin , nous y avons amené les 200 premiers dossiers de troupes , Cie, groupes travaillant en amateur d’une manière illicite . La représentante du DILTI était effarée des preuves apportées(Rémunérations , frais exorbitants etc...) et ce n’était que le DESSUS du DESSUS de l’iceberg !!

        §2 : Tu as peut-être 30 ans dans le milieu ( apparemment en statu amateur ou bvénévole) moi j’ai 32 ans dans le statu PRO et je suis eberlué quand tu dis ne pas avoir vu UNE seule presta d’amateur volant le boulot d’un Pro , nous devons pas être sur la meme planète . Interroge les musicos Pro ils te diront qu’ils ont perdu de nombreux contrats au profit de formations amateurs !! Dernier exemple en date Nous avions "logiquement" une prestaion ce dimanche avec un groupe pro qui a été REMPLACE par une prestation d’un groupe Country Music associatif MOTIFS : moins de complications administratives , pas de TVA , pas de charges à payer !!!!!

        §3 : Tu ne connais pas d’amateurs qui font plus de dates que des Pros ??!! tu ne dois pas être dans le domaine du theatre amateur qui font 40 à 50 représentation par an dates inscrites sur leurs sites . à ce propos je rectifie une erreur , ce n’esy pas représentations mais 6 pour le domaine musique , visuel etc... et pour le theatre amateur 10 représentation avec 3 pièces maxi ( ce qui fait bien 30 représentation)

        § 4 : Effectivement les "amateurs bénévoles " ne peuvent que toucher les frais de déplacement DUMENT justifiés en dehors de cela ( repas, défraiement divers ) cela devient des avantages en nature imposable au titre des charges sociales , impots et divers

        §5 : désolé de te contredire une nouvelle fois , SI des techniciens amateurs existent , en particulier sur les sons et lumières , les DJ de mariage , les sons et light des theatres amateurs Cela en fait du monde !!!!

        §6 : ENFIN on va être d’accord sur un point !!! Non cela ne sert à rien cette nouvelle loi car il SUFFIT d’appliquer les lois déja existantes MAIS NON APPLIQUEES ( voir plus haut dans ce post les textes officiels que j’ai déposés)

        §7 : d’où vient l’erreur peut être c’est qu’il ne faut pas confondre l’ORGANISATEUR BENEVOLE ou AMATEUR qui fait venir des Pros avec des ARTISTES QUI PRATIQUENT en AMATEUR ( ayant souvent un autre boulot à coté et faisant ce métier pour arrondir leurs fin de mois)Je reprends l’exemple de très nombreux sons et lumières de 200 à 500 BENEVOLES et .... PAS UN PRO y compris dans certaines disciplines (equestre, Son , lumières, Cascades, costumières, etc...) Je préconise donc un POURCENTAGE de PROS OBLIGATOIRE dans toutes manifestations de ce type

        § 8 : je te citerai un seul exemple parmi des centaines !! Que penses-tu d’un artiste "visuel" qui pour le réveillon de nouvel an propose L’animation de la Soirée + etre DJ + etre Magicien le tout pour 150 eurso NET sans charges §§§§ ce monsieur est fonctionnaire dans une mairie la semaine et incroyable il est engagé dans un restuarant qui a pignon sur rue !!!!

        §9 : Il est LOGIQUE que si tu fais de la PUB et que si tu utilise un matos de PROS tu sois considéré comme un pro c’est la logique ! Lorsque j’ai commencé j’étais "semi -Pro" ce qui veut dire que la semaine j’avais un métier et le Week6end je faisais l’artiste MAIS en ayant un prix de PRO , en payant les Charges d’un PRO et les impots s’y afférents. Là je suis d’accord sur le fait que je ne faisais pas de tord à un pro puisque j’étais aux memes conditions et uimpératifs

        §10 effectivement les procès qui ont eu lieu et qui ont condamné des organisateurs ont fait réfléchir certain

        § 11 : Il faut savoir que pour un pro lorsqu’on lui donne (base) 100 euros , il faut ENCORE payer 113 euros de charges sociales + de la TVA , alors tu comprends sans doute pourquoi certains organisateurs préférent embaucher des amateurs peu couteux

        §12 : Oui on tente d’opposer Amateurs et Pros , mais si chacun resté à la place qui leur est due cela ne serait pas la guerre . La profession a considérablement évoluée et certain PRO sont EN DESSOUS du RMI car les amateurs cassent les prix du marché !!
        §13 STOP à ce viel argument trop souvent utilisé "cela rappelle de bien sombre page" avec les délations calomnieuses , c’est simplement la défense d’une PROFESSIONN face à l’envahissement et au travail clandestin qui y régne

        Et enfin pour répondre brièvement à Laurent , on ne parle pas ici de QUALITE de travail car comme partout ily a de Mauvais pros et de Bon amateurs , mais effectivement que chacun reste à sa place face à une conjoncture difficile ou chaque profession doit défendre ses droits et ses acquis et ce n’est pas une gueguerre pour supprimer les amateurs mais pour supprimer ceux qui pratiquent notre profession sans en payer le prix

        N.B. logiquement les Bagad ne devraient pas être touchés puisqu’ils sont dans la catégorie Harmonie, Majorette, groupe folklorique qui ne dépend pas du statu PRO

        Voilà j’espère avoir amené un éclairage sur ce sujet délicat car je peux vous dire qu’en ce moment de TRES n,ombreux intermittents SOUFFRENT de concurrence déloyale et galèrent pour s’en sortir .
        En espérant que vous comprebndrez mes arguments

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        • AFT : spectacles amateurs dans le Colimateur ? 2 novembre 2008 19:57, par fred

          La limitation d’organisation ou de représentation de 3 spectacles par an et 10 représentations par spectacle ne concerne que les groupement d’amateurs agréé par l’Education Nationale. Si pas d’agrément, pas de limitation.

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        • AFT : spectacles amateurs dans le Colimateur ? 7 décembre 2008 19:21, par Dominique

          Qui sommes-nous, nous qui faisons partis d’un association théâtrale loi 1901 composée de comédiens(profs de théâtre, artiste peintre, coiffeur, sans emploi) metteur en scène( sociologue) auteurs désirant monter nos créations (sans subventions, ne possédant que l’argent de nos revenus annexes professionnelles)des pros ou des amateurs ? De cette guerre entre pros et amateurs je crains que le pire serait de perdre la créativité et la qualité des spectacles vivants. Car pour créer il faut être libre d’esprit.

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        • AFT : spectacles amateurs dans le Colimateur ? 19 août 2009 15:57

          Salut
          est ce que la fait d’avoir alerté le DILTI a changé quelque chose,est ce un organisme où l’on peut dénoncer ou controler une concurrence déloyale ? merci de ta réponse
          une intermittente "très "en colère contre les artistes qui ne payent pas leurs charges ,en 71

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        • AFT : spectacles amateurs dans le Colimateur ? 14 janvier 2010 15:46, par AC

          Il n’est pas question effectivement d’opposer pros et amateurs, les deux ont le droit d’exister.
          Néanmoins, les paiements sous forme de remboursements de frais doivent être justifiés au centime près ...
          Comme il est dit régulièrement, la LOI existe ...
          L’urssaf, quant à elle, ne contrôle que les assos qui emploient des salariés ...les intermittents n’ont pas fini de ramer !!

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• AFT : spectacles amateurs dans le Colimateur ?

  14 octobre 2008 08:13, par Laurent

  Bonjour,

  Je suis intermittent du spectacle (et donc pro..) et la majorité de mes employeurs sont des associations loi 1901, alors quel est l’avenir de ma profession si un tel texte de loi venait à passer.. ????

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  • AFT : spectacles amateurs dans le Colimateur ? 5 novembre 2008 08:37

    Réponse à FRED : je pense que tu ne connais pas la loi , effectivement si une Asso agréée a droit à 10 représentation de 3 pièces maxi , une asso NON agréée à quant a elle beaucoup moins de possibilité ( 6 par an) et de plus si tu fais de la production tu dois OBLIGATOIREMENT posséder une licence d’entrepreneur.

    Réponse à LAURENT : rassure toi les textes de loi ne sont pas faite pour ceux qui "organisent" des manifestations et engagent des intermittents mais pour les Asso loi 1901 qui PRATIQUENT une discipline dans le domaine du spectacle , avec d’ailleurs du matériel de pro , de la publicité etc....donc cela ne bloque absolument pas les organisateurs associatifs mais mes artistes qui utilisent la forme associative pour se soustraire aux charges , impots , tva

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    • AFT : spectacles amateurs dans le Colimateur ? 2 décembre 2008 11:18, par Jimmy

      Et bien il me semble que la Loi se suffit à elle-même, sans aucun ajout, mais encore faudrait-il qu’elle soit appliquée. Et puis je crois que les intermittents sont surtout aigris par de gros spectacles, faussement amateur, pas par le reste qui s’il se devait payer ne serait-ce qu’une seule personne n’existerait plus ou même n’aurait jamais existé. Je suis par exemple président d’une petite asso qui produit un seul spectacle sur 3 fois 3 séances, nous ne recevons aucune subventions et notre budget annuel est d’environ 3000 euros et nous ne sommes bénéficiaire que de 700 à 1000 euros par an, qui oserait nous dire que nous prenons le travail de quelqu’un ? Nous avons écrit et conçu aussi bien l’histoire que la mise en scène, nous sommes 100% bénévoles et nous faisons cela surtout pour nous amuser. Quant au matériel utilisé, il se résume à une sono louée, des projecteurs de cour de 500W, des costumes et accessoires fait main. Si nous devions payer quelqu’un, le spectacle n’existerait pas, tout simplement, et personne ne serait là pour faire quelque chose à notre place.
      Mais il y a des abus, c’est sûr, et on se doit de les réprimer, mais prenez garde de ne pas mettre tout le monde dans le même panier par rancune ou par aigreur. Car le problème n’est pas seulement là, mais aussi dans des ministères de la culture successifs qui ne soutiennent les projets que du bout des lèvres, qui ne prêtent qu’à ceux qui ont déjà pignon sur rue. Ne pourrait-on faire confiance à ceux qui ont des projets plein leur cartons, projets qui ne verront jamais le jour, faute d’une aide de départ. Il y a encore quelques années, lorsque l’on parlait de faire en France de grandes comédies musicales, on traitait de fous ce qui osaient en parler, aujourd’hui, c’est presque une par an, et avec le succès que l’on connait. Il y a de grandes possibilités susceptibles de donner du travail à beaucoup de monde, mais encore faut-il donner leur chance à ceux qui veulent monter quelque chose.

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    • AFT : spectacles amateurs dans le Colimateur ? 6 décembre 2008 21:13, par fred

      D’où sors-tu tes 6 représentations/an pour les spectacles amateurs ? Ce nombre est indiqué lorsqu’il s’agit d’un spectacle où il y a une rémunération d’artiste. Effectivement, une licence occasionnelle doit être demandée à la Préfecture où se produit le spectacle. Elle donne droit au maximum qu’à 6 dates par an.

      La limitation du nombre de spectacles vivants amateurs (aucun artiste rémunéré)produits ou organisés n’existe pas sauf dans le cas d’un agrément.

      Je suis effectivement pour remettre à jour le décret de 1953 régissant le groupement d’artistes amateurs. La limitation peut être une solution car c’est une activité de loisirs. le problème des spectacles théâtraux amateurs c’est de trouver un lieu pour les jouer.

      Au niveau de la concurrence entre pro et amateur, une
      réflexion commune doit se faire. Le problème de la concurrence est minime par rapport à ceux de la rémunération des artistes, du travail dissimulé et de la distribution des subventions,inégalitaire à mon sens.

      Nous ne sommes pas d’accord déjà sur l’interprétation des textes de loi en vigueur. C’est un comble déjà, si on ne parle pas le même langage.

      Mes références sont le decrét de 1953 et l’ordonnance de 1945 modifiée.

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• AFT : spectacles amateurs dans le Colimateur ?

  5 décembre 2008 20:09, par totolarigo

  salut
  je viens de tomber sr vos messages et je crois que vous partez dans une mauvaise voie.
  je ne crois pas que le probleme soit que les "amateurs" fassent du spectacle.
  le probleme principal vient a mon avis que beaucoup de personnes effectuent des prestations techniques et artistiques sous la denomination "amateur" pour dissimuler du travail au noir.

  je connais des personnes qui ont un boulot remunere dans une branche et qui font des mariages ou des concerts au black le week end ( non pas au black, ils passent par leur association qui a achete une voiture qu’ils utilisent tous les jours ou fait des tombolas qui permettent de gagner des vacances... )

  si des personnes amateurs peuvent proposer des spectacles de qualite ( le plus grand exemple est le puy du fou ), il faut necessairement certaines capacites techniques pour effectuer certaines taches.
  comme par exemple, une habilitation de travail en hauteur, une habilitation d’utilisation de moteurs, habilitation electrique....
  deja dans le milieu professionnel, on retrouve des stagiaires en video dans des armoires electriques de 400 amperes alors chez les amateurs.......

  apres, je serai plutot d’accord qu’il y ait une declaration au prealable ( meme si non remuneree ) afin de pouvoir quantifier.
  mais bien sur aucune declaration n’aurait de poids si il n’y a pas de controle derriere ( et les controles sont tres rares a part ceux des assedics et les coups de balance )

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• AFT : spectacles amateurs dans le Colimateur ?

  18 décembre 2008 22:17

  mwouais ...j’ai la sensation que cette loi n’est ni plus ni moins uen façon simplifier pour le gouvernement de stopper les abus qu’il pourrait y avoir au sein de certains festivals de façon radicale...moi je trouve dommage de taper dans ces festivals gerer en grande partie par des bénévoles et l’effet serras inverse au but souhaitez qui est de liberer des postes amateur pour les donnez au pros... plus de sous à sortir pour des assoc qui n’a n’ont pas= mort de l’assoc c’est evident on ne remplace pas 1000 bénévoles par 1000 pro avec les meme sous , c clair.
  Aprés qu’il est des abus c’est sur ... on as tous nos histoires , de l’un qui as pris gratos notre place ou autres ,

  Et puis moi , je tire chapeau bas à tout ces bénévoles qui prennet sur leurs temps et parfois meme pose des congés pour animer tout une ville ...et je bosse pour une assoc qui m’emploi en interrmittent et je ne ferrai pas ce qu’il font gratos ...et je suis pas un tire au flan

  ALORS LONGUE VIE A CSES ASSOC ET LONGUE VIE AUX BENEVOLES

  un intermittent lambda

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  • AFT : spectacles amateurs dans le Colimateur ? 21 décembre 2008 09:54

    J’hallucine ! Nous sommes sur un forum INTERMITTENT et j’ai l’impression que de "pseuso intermittents" y sément le doute .
    Déja essayez de bien lire ce que j’ai écrit : Il ne s’agit pas d’Asso ORGANISATRICES qui sont visés mais des Asso de SPECTACLE ( donc qui EFFECTUENT des spectacles) qui sont visés car échappant aux Taxes , impots et charges .

    Une fois cela COMPRIS , j’espère que les intermittents de ce forum auront compris que l’application des lois est TRES IMPORTANTES .

    De toutes façons , soyez rassuré pseudo artistes et vrais amateurs dans TRES PEU de temps vous aurez le champ libre car les Intermittents n’existeront plus et tous les pleureurs , les pourfendeurs de pros qui défendent les fausses asso , et autres trublions qui n’y connaissent rien à ce métier ( N.B. certain intermittent touchent moins que le R.M.I. !!!! Réfléchissez avant de parler !!!) vous pourrez vous même pointer au resto du coeur, ou encore monter votre tente de SDF ou changer de métier car les PROS n’existeront plus au GRAND PLAISIR des AMATEURS ayant un second métier pour bouffer : !

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    • AFT : spectacles amateurs dans le Colimateur ? 14 mars 2009 10:00, par CARLO

      C’est clair qu’avec en plus le laxisme de l’adssedic, a focaliser sa putain d’énergie de con a essayer de nous le mettre profond a propos d’un renouvelement de statut, elle ferait bien d’aller controler dans les rades les grateux du dimanche mécaniciens ou profs de Français en semaine, qui prolifèrent dans les bars ou les restos tenus le plus souvent par des restaurateurs vereux, plus receptif a leur tiroirs caisses ces gros con, qu’au bien être audio de leurs clients, qui subissent l’inaudible des accords foireux des pauvres abrutis qui sévissent en tant que "Musicien", moi je leur dit merde a tous assedic y compris, je suis pianiste et intermittent depuis 1984, mais comme effectivement le statut va mourir, ben je me tire pêcher au sénégal, CARLO

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  • AFT : spectacles amateurs dans le Colimateur ? 21 décembre 2008 12:11, par Bert

    Bonjour,

    Je viens de tomber , par hasard, sur votre discussion et je me permets de mettre mon grain de sel.
    Je suis membre d’une association Loi 1901 ayant pour but ( nos statuts ) de promouvoir l’ écriture et la représentation de pièces de théâtre.
    Il s’avère que cette aventure , commencée il y a une quinzaine d’années , a pris une allure assez particulière.

    Le succès des pièces que nous donnons ( et que j’ écris ) nous a permis de donner environ 250 représentations dans notre région. Nous sommes tous bénévoles et amateurs...c’est à dire qu’ aucun d’entre-nous n’a de formation de théâtre et que nous ne percevons aucune rémunération , aucun dédommagement et aucun avantage à pratiquer cette activité sur notre temps de loisirs ( à part le sandwich jambon-beurre et les boissons que nous prenons avant nos représentations).

    Le seul avantage financier de l’aventure me revient sous la forme de droits d’auteur ( je suis membre de la SACD et de la SACEM depuis 20 ans )...et ces droits sont évidemment soumis aux contributions sociales , cotisation retraites...je suis évidemment imposé sur mes répartitions .

    Nous vendons aussi les enregistrements DVD de nos pièces...et cela va peut-être en faire bondir quelques-uns...mais à ce jour , plus de 15000 dvd ont été vendus.( nous sommes imposés à 33% sur ces ventes ).

    Nous redistribuons à des oeuvres caritatives , à des projets humanitaires , à des associations à caractère social des dizaines de milliers d’euros annuellement...( j’ai bien dit des dizaines de milliers d’euros..) depuis des années.

    Je comprends qu’il soit difficile à quelques-uns de comprendre qu’on puisse fonctionner de cette manière désintéressée . Je sais bien que de passer 12 heures loin de chez soi pour donner une représentation de théâtre et rentrer à la maison à 2 heures du matin après avoir démonté les décors et rangé le camion dans le garage peut paraître curieux ...mais je n’ai l’impression de voler l’argent de personne...vraiment personne....

    Ah !...j’oubliais...nous avons fait notre dernière AG la semaine dernière...nous avons fixé à 2,50 euros la cotisation annuelle pour faire partie de notre asso.....nos finances sont bonnes...nous avons environ 150.000 euros en compte ...

    ....et pourtant nous avons donné cette année 5000 euros au Noël des jeunes Aveugles de L’institut régional ....5000 euros à une asso pour la construction d’une halte garderie en Casamance.... 5000 euros à 5 enfants souffrant de maladies orphelines...2000 euros au téléthon...3000 euros pour qu’un enfant malade puisse assister aux prochains nationaux de tennis de Roland Garros...6000 euros à une asso qui organise des séjours thérapeutiques pour des malades psychiatriques...dans 15 jours nous donnerons 5000 euros pour des enfants en difficulté... mais discrétement...sans les lumières de flash des photographes que nous aurions invités à prendre en cliché le chèque de deux mètres de long , au sortir d’un restaurant réputé....

    Je n’ai pas l’impression de voler quiconque...non vraiment.

    Et si l’un d’entre-vous pense que je lui vole sa place....qu’il sache que je ne suis pas prêt à lui la laisser...mais que si il a 2,50 euros en poche....

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  • AFT : spectacles amateurs dans le Colimateur ? 5 janvier 2009 17:11, par Manu

    Bonjour,
    tombé par hasard sur cette discussion je prends ma plume pour donner mon avis.
    Intermittent depuis 14 ans, voilà quelques temps que j’ai commencé à réfléchir sur le problème.
    Beaucoup de choses à prendre en compte évidemment. Il est évident que les tarifs à moitié prix proposés par des amateurs séduisent des associations qui n’ont pas forcément les moyens de s’offrir des prestations au tarif "pro" ou d’autres qui ne voient que le résultat porte-monnaie ("Je paie moins cher même si c’est illégal"). Comme beaucoup j ’ai perdu des plans à cause de cela.

    Ma réflexion se porte davantage sur des moyens de protéger notre activité en tant que pro. Ce qui me chagrine, c’est que nous avons plus de restrictions (voire textes plus avant) pour fonctionner que les "gens à la recherche d’argent de poche" : licences d’entrepreneur, cotisations, etc...
    Certes les lois existent mais le problème c’est qu’on ne se donne pas les moyens de contrôler leurs applications. Et comme il y a toujours des gens pour tricher...
    Le scandale vient également du fait que des assos ou autres subventionnés en profitent pour faire jouer des amateurs (en terme de statut, pas de qualité, entendons nous bien !).
    Pour ma part, je balance entre deux "solutions" : le BENEVOLAT total tel qu’il est, si ma mémoire est bonne, précisé dans les textes : décret du 19 Dec 1953 qui dispose que les membres de groupements amateurs ne reçoivent AUCUNE REMUNERATION des spectacles auxquels ils participent , y compris des avantages en nature(repas , hébergement , cadeaux , etc…) . La notion de Bénévolat suppose une absence TOTALE de rémunération et de défraiement à l’exception des frais de transport DUMENT justifiés par un kilométrage précis et réglés par rapport à des justificatifs correspondants.

    Cela aura, du coup, plusieurs effets :
    *moins de gens désireux de se faire d’argent de poche à la place des pros,
    *les assos (qui n’auraient pas pû s’offrir un spectacle avec des pros) auront quand même accès à des prestas.

    ou bien une obligation de faire cotiser tous les participants de la presta sur des minimas (genre smic) de manière à ce que tous participent et aident les pros et la culture à survivre, puisque c’est là que le problème se situe tous les ans : que faire des annexes 8 et 10, soi-disant déficitaires !

    Du coup, amateurs et pros cotiseraient pour une même chose et dans le même sens.

    Alors vision simpliste ou non ?
    Je ne sais pas, mais c’est un bout de la mienne.

    Loin de moi l’idée de faire disparaitre les amateurs, que j’aime par ailleurs retrouver pour jouer !

    Il faut faire le distingo entre organisateurs et artistes !

    A bientôt peut-être !

    Manu

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• AFT : spectacles amateurs dans le Colimateur ?

  3 janvier 2009 02:51, par Mathilde MEZERAY

  Je pense qu’il est en effet grand temps de mettre un peu de raison dans le monde du spectacle.
  Je ne parlerai que du théâtre puisque je suis comédienne.
  Ce 31/12, à angers où je vis pratiquement tous les théâtres d’angers et de la périphérie présentaient des spectacles de troupes d’amateurs jouant deux fois dans la soirée à un tarif équivalent à celui des professionnels. Je ne mets pas en cause la qualité de leur prestation, mais en une soirée, ces troupes récoltent entre 4 et 5000€ sans avoir à payer taxes et impôts, charges etc...et bénéficient d’une pub dans la presse locale.
  C’est un peu comme si pour le réveillon, vous organisiez un repas dans la salle des fêtes du coin installée en face d’un restaurateur : Ce que vous proposez est très bon, je n’en doute pas, mais si vous pratiquez les mêmes tarifs que le restaurateur sans payer impôts, charges et autres, et si vous faites de la pub dans les journaux, n’y a t-il pas un problème ?

  Je respecte beaucoup les amateurs qui après une journée de boulot viennent au théâtre préparer pendant plusieurs mois un spectacle (je fais des mises en scène pour des troupes et c’est génial !).

  autre chose : plutôt que de poser toujours la question dans le sens : si les bénévoles n’étaient pas là, que feriez-vous bons à rien "d’intermittents" ?
  ne faudrait-il pas se demander ce que va devenir le théâtre quand nous aurons disparus et que vous aurez le choix entre l’animateur "vedette" qui fait sa tournée en province pour apporter la culture aux ploucs et les pseudos troupes d’amateurs qui n’ayant plus de pros pour les mises en scène et la technique vous joueront "le père noël est une ordure" en ayant répété en visonnant la cassette (ça existe, je l’ai vu !)

  Regardez les programmations des salles (je ne parle pas des scènes nationales)et vous verrez que je ne suis pas en train de faire ma crise de parano aigüe.En matière de théâtre, la diversité culturelle n’existe dejà pratiquement plus. Il y a encore des îlots de résistance mais ce sont des petits lieux de 30 à 40 places et évidemment, pour peu que vous soyez 3 ou 4, faites le calcul du cachet !

  Désolée d’être un peu longue, mais je crois qu’il faut essayer de comprendre les problèmes et les enjeux.

  J’espère que quelqu’un argumentera après mon message.

  Salut à tous et courage les copains "intermittents" !

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  • AFT : spectacles amateurs dans le Colimateur ? 19 janvier 2009 17:42, par Pierre-Antoine

    Bonjour

    Je ne suis pas encore intermittent, mais en train de réunir péniblement mes premiers cachets en vue d’un acces hypothétique à l’intermittence. Je ne vais pas m’étendre sur le fait que les amateurs piquent le boulot des pros ou vice versa... je sais qu’il est nécessaire de faire le ménage dans le milieu. Toutefois, je voudrais que nous soyons attentifs à ne pas nous tromper de cible. Attention à ne pas jeter le bébé avec l’eau du bain ! Connaissant l’ineffable délicatesse qui caractérise notre gouvernement actuel, j’ai bien peur qu’ils ratissent large dans leur "remise en ordre" et que bien des troupes amateurs réglo aient à pâtir de cette loi, et surtout de sa mise en oeuvre.
    J’ai peur que, légitimement inquiet de notre survie matérielle, nous ne foncions tête baissée dans un panneau dressé par le gouvernement.
    Il est tellement vrai, n’est-ce pas, que nos plus grands ennemis sont les amateurs, et pas les législateurs qui rendent année après année notre statut de plus en plus précaire, et déjà de plus en plus difficile à obtenir (je suis en plein dedans là...)

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